La Contrefacon

LA CONTREFACON, UN FLEAU EN ÉVOLUTION

CHANDOUINEAU Jason : TERMINAL GESTION-ADMINISTRATION

Introduction

Article contrefaits : un fléau en pleine évolution.

La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité.

Comprendre et analyser la contrefaçon et ses conséquences pour le commerce légal.

Dans un premier temps nous verrons combien de secteurs sont concernés, dans un deuxième temps nous verrons quelles sont les incidences néfastes liées au pillage du savoir-faire et enfin nous finirons par comment lutter contre la contrefaçon.

1- Les secteurs concernés

Les contrefaçons sont partout, avant surtout dans le luxe, maintenant dans l’électronique, les médicaments, la nourriture…

Les médicaments : Les contrefaçons de médicaments sont aussi de plus en plus répandues. Les douanes européennes en ont saisi deux fois plus entre 2007 et 2008, en particulier de faux comprimés de Viagra. Avec les craintes autour de la grippe A, les fausses capsules de Tamiflu ont aussi envahi le marché ces dernières années.

Nourriture : En 2007, 1,9 million de contrefaçons de denrées alimentaires ont été saisies aux frontières de l’UE, selon Bruxelles. Soit une hausse de 60% par rapport à l'année précédente.

Luxe : la contrefaçon de produits authentiques est de plus en plus répandue. Des gammes entières de produits sont contrefaites dès leur création, pour être vendues dans la rue, par catalogue, sur internet ou dans des boutiques qui leur sont intégralement consacrées.

Selon la Direction Générale des douanes, les produits de luxe contrefaisants représentaient au premier semestre 2007 près de 50 % de la valeur des saisies douanières.

Électronique : Les faux jouets électroniques, et notamment les jeux vidéo, constituent l’un des segments les plus dynamiques de l’industrie du faux.

2- Les risques et dangers liés à la contrefaçon

a) Dommages économiques : pertes financières pour les entreprises copiées, diminution d’emploi, baisse de la croissance économique.

Pour les entreprises, la contrefaçon se traduit par une perte de chiffre d'affaires, mais ainsi par une perte d'image et de notoriété. Les grandes marques dépensent des sommes considérables pour s'attaquer aux contrefacteurs.

Les produits contrefaits s’écoulent généralement dans des circuits clandestins échappant aux autorités publiques. La contrefaçon a des incidences nuisibles sur le niveau de richesse créé par les différents agents économiques des différents Etats membres de L’Union européenne : ce phénomène engendre une réduction du PIB. De plus, cela porte également atteinte à la législation du travail car le travail se fait clandestinement.

b) Dommages sociaux : atteinte à la santé (ex : fraude alimentaire, faux médicaments) et à la sécurité (ex : jouets et pièces détachées dangereux).

Les produits contrefaisants présentent des risques importants pour la santé et la sécurité du consommateur : les matières premières utilisées sont de piètre qualité ; les normes de sécurité ne sont pas respectées ; les contrôles de conformité ne sont pas entrepris.

Ainsi, les faux médicaments sont presque toujours sous ou surdosés et peuvent aggraver les pathologies.

Les faux produits cosmétiques ne mentionnent pas toujours tous les ingrédients ou peuvent contenir des résidus de composants toxiques ; ils sont donc susceptibles de provoquer des allergies.

Les lunettes de soleil contrefaisantes, le plus souvent, ne filtrent pas correctement les rayons solaires.

Les fausses pièces de rechange peuvent nuire à la sécurité automobile.

c) Dommages environnementaux : le développement durable n’est pas respecté.

Le développement durable a pour vocation de réconcilier l'homme, la nature et l'économie, à long terme et à une échelle mondiale. A titre d’exemple, l’achat de produits conditionnés en aérosol ne respectant pas les normes environnementales peut être néfaste .

3- La lutte anti-contrefaçon

a) Défense des droits des entreprises, protection de l’innovation, de l’image.

La contrefaçon affecte l’ensemble des secteurs d’activité.

L’entreprise ne dispose pas nécessairement du dispositif interne lui permettant

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