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Introduction générale au droit cas

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Par   •  16 Octobre 2016  •  Cours  •  8 028 Mots (33 Pages)  •  590 Vues

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Le droit

1e approche du droit ?

(Partie/ titre/ chapitre/ section/ paragraphe/ À) – 1-....

Le droit est une construction organise pour la société et pour produire des effets.

Chapitre 1 : les discours sur le droit

Discours :

  • Non technique
  • Non savante
  • De commentaire

Section 1 : la connaissance non savante du droit : une logique d'action

Comment connaître le droit ?

Éléments :

  • 1e : subconscient
  • 2e : rééducation
  • 3e : l'interposition des règles

Construire des documents, pour pouvoir s'en servir d'instrument pour obtenir des informations juridiques.

        Si l’on a un problème de droit, il faut aller voir : un juriste, un avocat, ou un juge (déjà saisi).

Section 2 : les philosophies du droit : la quête des origines

Quelque soit le problème de droit (ou le litige) il faut s'appuyer sur des bases (code pénal) pour pouvoir résoudre celui-ci.

Il existe 2 familles de philosophie du droit :

  • le jusnaturalisme : théorie du droit naturel (théorie métaphysique)
  • Le positivisme : théorie du droit non naturel ( théorie matérialiste)

  1. Le jusnaturalisme ?

Il existe un droit où il y a un enjeu, à quel point le droit peut être critique ? Du droit naturel ?

  1. Le droit de trouve dans la nature

On parle de conception pour 3 personnes

  • Aristote
  • Cieron
  • Nicomaque

La nature obéit à un ordre divin.

  1. Au dessus du droit, la loi divine

Thomas Dakin écrit la somme théologie qui est une conception aritelotomiste.

Platon (idéaliste)

Aristote ( vision opposée)

Thomas Dakin utilise l'idée du droit naturel.

  • La lex divina : la bible
  • La lex naturalisme : seigneur qui font la loi
  • La lex humana

A l’époque Thomas Dakin était un moine très proche conseiller du pape. Toute les lois devait obéir à la loi divine.

  1. Le droit dérive de la raison

17ème s : L’état royal en France se renfonce depuis l'évolution française (technologique), il va y avoir plus de juristes.

« Traité du droit de la guerre et de la paix »

18ème s : une idée va changer -> idée naturelle -> les juristes sont partagés

Le terme du droit naturel permet de critiquer. Il est inutile, irréel, et inexacte.

Car on a dû mal à le trouver réellement. Droit naturel devient le droit culturel.

  1. Le positivisme

August Gont -> comprendre les lois des sociétés humaines afin de mieux gérer la société.

Le positivisme permet d'étudier la société en ayant des faits, de manière scientifique. Il n'y a aucun droit naturel, seulement du droit positif.

Le droit viens de l'état (haut -> politique) et de la société (bas)

  1. Tout le droit viens de l’état

  1. Les origines philosophiques

Le droit suggère une méthodologie

  1. La justification d'une méthode propre à l'analyse du droit

Origines philosophiques -> 16e s

Hegel 19e -> fondement de la philosophie de droit

Le droit ? C'est la force.

Les juristes travaillent avec l'état, le pouvoir.

L'état à le monopole de la violence légitime, or l'état de droit admet lui même qu’il y a des règles à respecter.

Cela permet une méthode propre (règles, travaille à la documentation).

Le positivisme : théorisation dont la façon va être de travailler le juridique.

Hans Kens 20e a écrit un ouvrage révolutionnaire de droit (théorie pur droit). Ce t'as un autrichien. Son projet ? Autonomiste le droit d'autres savoir (théorie pur du droit : logique d'autonomie du droit).

La peine de mort a été établi en 1981 est une analyse de droit.

Depuis moins de 10 ans, il y a une exposition de sociologie de droit.

Avant les sociologues ne voulaient pas faire juriste car leur savoir était trop complexe.

  1. Le droit est une cristallisation de l'état et de la société

  1. Positivisme sociologique

20e : début de la sociologie du droit.

Le droit au départ ne naît pas au hasard.

Le droit fait évoluer la société (et inversement), mais la société influe aussi le droit.

  1. Le marxisme

Le pluralisme juridique : contient plusieurs droit.

Ex : le mariage -> religieux et république

Marc à étudier le droit qu'il a détestée (conception socialiste : le droit est là pour régler des rapports de pouvoir)

Qui a le pouvoir économique ? Les bourgeois.

Le but des socialistes ? Créé une société où il n'y avais pas de classe (au 19e)

Organisation des pouvoir = organisation du droit

Il fallait absolument créé des règles pour que personne ne puisses l'obtenir (citoyen équitable).

Le positivisme : insuffisant et dangereux (on lui reproche collent du pourquoi du droit)

Au 20e : totalitarisme

Toutes les rébellions politique méritait une sanction

Chapitre 2 : les moyens du droit

Section 1 : les règles

  1. La règle de droit n'est pas une règle de conduite ?

Dans le code pénal : l’homicide est puni de 30 ans ferme minimum d'emprisonnement et de 40 000€ d'amendes.

...

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