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  • Les Jeunes Et La Tradition

    Les Jeunes Et La Tradition

    S'inscrire! Connexion Contactez-nous Dissertations et des mémoires La Dissertation Loisirs et Sports / Les Jeunes Et La Tradition Les Jeunes Et La Tradition Documents Gratuits: Les Jeunes Et La Tradition Rechercher de 35 000 Dissertation Gratuites Soumis par: titi00225 10 mars 2013 Balises: Mots: 1227 | Pages: 5 Vus: 656

    607 Mots / 3 Pages
  • Les Libéralités

    Les Libéralités

    A JOUR LOI DU 23 JUIN 2006 – SUCCESSIONS OUVERTES A COMPTER DU 1er janvier 2007 Définition de la libéralité Article 893 du Code Civil donne une base légale à la définition de la libéralité La forme des donations Articles 931 à 952 du Code Civil, ils n’ont pas été

    405 Mots / 2 Pages
  • Les lois américaines

    Les lois américaines

    For the American law, the problem was for yahoo inc., the property in china with the jailer for person. Y-the difficulty was in yahoo inc, they are loyal to the us law particularly but when the mandatory was Chinese, and yahoo has to refer to china law. Can be parent

    701 Mots / 3 Pages
  • Les mécanismes De Recouvrement Des Impôts D'algerie

    Les mécanismes De Recouvrement Des Impôts D'algerie

    La technique fiscale est l'ensemble des procédés qui permettent l'établissement et la réception de l'impôt en cherchant à atteindre les objectifs de rendement et de justice. Tout système fiscal est confronté a trois questions : comment déterminer et a mesurer la matière imposable ? Comment calculer l'impôt dû par le

    531 Mots / 3 Pages
  • Les médicaments Ou Une Drogue Potentiel ?

    Les médicaments Ou Une Drogue Potentiel ?

    Les médicaments: une drogue potentielle? Camilla ARBOUKHANOVA, Madona BABAEVA, , Mariana COELHO , Daria PETROVA Première1 L Sommaire Introduction I - Les médicaments chez les jeunes I.1 - Les effets dangereux des psychotropes I.2 - Drogues “contrôlées” II - Les médicaments chez les personnes âgées II.1 - Les maisons de

    3 213 Mots / 13 Pages
  • Les menaces potentielles et les missions de sécurité défense

    Les menaces potentielles et les missions de sécurité défense

    PROBLEMATIQUES Les quatre thématiques proposées pour traiter ce point du programme sont étroitement imbriquées. Chacune propose une entrée principale permettant de guider et de baliser le travail de recherche et d'exploration des élèves et soulève en même temps l'ensemble des questions qui méritent d'être posées à propos d'un État démocratique

    408 Mots / 2 Pages
  • Les métiers et les emplois du secteur professionnel

    Les métiers et les emplois du secteur professionnel

    Objet d'étude Métier de policier Etude N°1 Date de réalisation : 18/04/2015 Académie : Académie de Dijon Etablissement : Lycée Saint Germain Nom : CITRAS Prénom : Corentin Classe : 2V Partie du programme concernée par l'étude : - Le contexte de l'activité professionnelle ☑ - Le droit facteur d'organisation

    921 Mots / 4 Pages
  • Les modes non juridictionnels de résolution des litiges et leurs caractéristiques

    Les modes non juridictionnels de résolution des litiges et leurs caractéristiques

    Sujet 1 : les modes non juridictionnels de résolution des litiges et leurs caractéristiques C’est l’Etat qui règle les litiges. La justice Etatique est un mode juridictionnel de règlement des litiges. Mais l’Etat a créé des modes (Marcs) alternatives aux règlements des conflits. Les modes alternatives sont juridictionnelles ou non

    308 Mots / 2 Pages
  • Les notions générales et la classification des contrats

    Les notions générales et la classification des contrats

    E.N.A.M Burkina Faso Année académique 2013/2014 Cycle B2/Administration générale THEORIE GENERALE DES OBLIGATIONS Par monsieur SY Arona Professeur permanent Ouagadougou, le 16 octobre 2013 Sommaire Introduction générale : I : Le contexte II : La définition de l’obligation III : Les principales classifications des obligations IV : La place de

    19 574 Mots / 79 Pages
  • Les Obligations Professionnelles D'un sécretaire

    Les Obligations Professionnelles D'un sécretaire

    au public Loi n° 83.634 du 13 juillet 1983, article 26 ... "Les fonctionnaires doivent faire preuve de discrétion professionnelle pour tous les faits, informations ou documents dont ils ont connaissance dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de leurs fonctions. En dehors des cas expressément prévus par la réglementation

    862 Mots / 4 Pages
  • Les opérations mentionnées

    Les opérations mentionnées

    Loi stipulant que depuis cette date, Art. 4. - Les opérations mentionnées à l'article 1er ne peuvent être effectuées dans un but lucratif que par des personnes physiques ou morales ayant la qualité de commerçant, titulaires d'une licence d'agent de voyages. Cette licence est délivrée aux personnes physiques qui satisfont

    294 Mots / 2 Pages
  • Les origines antiques du droit

    Les origines antiques du droit

    L’essentiel de cet héritage réside ds la théorie des institutions politiques et des notions juridiques fondamentales sous-tendues par des doctrines philosophiques. Il sera diffusé ds le monde romain et au-delà ds la pensée politique et juridique du Moyen-Age, puis de l’époque moderne et contemporaine. Il est un ensemble qui

    322 Mots / 2 Pages
  • Les Paradis Fiscaux

    Les Paradis Fiscaux

    Un paradis fiscal est un territoire à la fiscalité très basse comparé aux niveaux d'imposition existant dans les pays de l'OCDE. L'opacité des systèmes fiscaux est un critère aussi important mais moins connu, même si on parle plutôt alors de paradis financiers. Le terme de paradis fiscal, au sens strict

    422 Mots / 2 Pages
  • Les pays du tiers monde

    Les pays du tiers monde

    Les pays du tiers Monde sont-ils réellement pauvres ? Les pays du Tiers Monde sont-ils vraiment pauvres ou sont-ils seulement sous-estimés pauvres? Il y a des pays comme le Cameroun et la Côte d’Ivoire qui ont commencé par être colonisé. Alors ils étaient sous le contrôle d’un pays du Nord,

    496 Mots / 2 Pages
  • Les pays émergents dans la mondialisation

    Les pays émergents dans la mondialisation

    XX Géographie Les pays émergents dans la mondialisation Question 1 :…......./6 points. Comparer la population brésilienne et américaine puis comparer leurs densités, superficie, et niveaux de développement, sont-il semblable ? En quoi ces données peuvent constituer des atouts et des inconvénients ? La population brésilienne et la population américaine comportent

    2 031 Mots / 9 Pages
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