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Sciences Economiques et Sociales

23 576 Sciences Economiques et Sociales dissertations gratuites 12 301 - 12 315

  • Le Contrat De travail Indéterminé

    Le Contrat De travail Indéterminé

    SOMMAIRE Fiche de présentation de l’étude Introduction I. Le Contrat De travail Indéterminé II. Le Contrat De travail Déterminé III. Le Contrat de Travail Temporaire INTRODUCTION En France, un salarié peut être amené à signer un contrat de travail lors de son embauche dans une entreprise. Les éléments qui permettent

    1 454 Mots / 6 Pages
  • Le contrat de vente

    Le contrat de vente

    kk Date :19/05/2010   Introduction Le contrat de vente fut pendant des siècles le contrat le plus important dans la vie juridique. Si sa place reste quantitativement la première, grâce aux innombrables ventes de la vie quotidienne, qualitativement il a été détrôné, surtout dans le monde des affaires, par les

    3 978 Mots / 16 Pages
  • Le Contrat De Vente

    Le Contrat De Vente

    LE CONTRAT DE VENTE Introduction : Le contrat de vente est une convention par laquelle le vendeur s’oblige à livrer une chose et l’acheteur à la payer. Une autre des particularités du contrat de vente, est que celui-ci fait naître des droits et des obligations à l’égard des deux parties.

    774 Mots / 4 Pages
  • Le contrat de vente est - il un contrat classique

    Le contrat de vente est - il un contrat classique

    SOMMAIRE LE CONTRAT DE VENTE EST-IL UN CONTRAT CLASSIQUE ? INTRODUCTION I. Conditions de validité et de formation des contrats a. La capacité des parties b. Le consentement des parties c. Un « objet certain qui forme la matière de l’engagement » d. Une cause licite dans l’obligation. II. La

    963 Mots / 4 Pages
  • Le Contrat De Vente Et Le E-contrat

    Le Contrat De Vente Et Le E-contrat

    Introduction La vente peut revêtir différentes formes, elle peut être : - simple (vente au comptant), - se conclure oralement ou par écrit, - sous certaines conditions (vente à l’essai), - être accompagnée de clauses particulières (location-vente). Les modalités de ventes sont souvent définies dans les conditions générales de ventes

    2 220 Mots / 9 Pages
  • Le Contrat électronique

    Le Contrat électronique

    La formation du contrat électronique   Pour que le contrat soit valablement formé, il doit valider les conditions classiques de droit des contrats concernant le consentement, la capacité, l’objet et la cause. Des spécificités concernent la forme du contrat et les étapes de sa formation.   A/ La forme du contrat électronique   En application de

    373 Mots / 2 Pages
  • Le contrat en droit / exercices

    Le contrat en droit / exercices

    EVALUATION DROIT A- Les affirmations suivantes sont-elles vraies ou fausses ? Commentez votre réponse sur votre copie 1. Une fois conclue le contrat a une force inférieure à la loi. 2. La promesse de vente n'est pas un contrat. 3. Si l’une des conditions de validité des contrats fait défaut,

    424 Mots / 2 Pages
  • Le contrat en droit quebecois

    Le contrat en droit quebecois

    DRT 1060, DROIT DES AFFAIRES PARTIE 1 : LE CONTRAT EN DROIT QUÉBÉCOIS Tableaux synthèses Tableau 1.1 Les contrats de consommation Selon le Code civil du Québec article 1384 C.c.Q. Selon la Loi sur la protection du consommateur articles 1 et 2 L.p.c. Le contrat doit être conclu aux fins

    242 Mots / 1 Pages
  • Le contrat entre banquier et client

    Le contrat entre banquier et client

    Le contractant créancier demande la résolution du contrat et fait jouer la clause résolutoire. La CC° a jugé que l’usage de cette clause avait été contraire à la bonne foi. Empêche donc le créancier de rompre le contrat. Un prêt entre un banquier et son client, au bout d’un moment,

    732 Mots / 3 Pages
  • Le contrat, un outil qui sécurise l’entreprise

    Le contrat, un outil qui sécurise l’entreprise

    Chapitre 3 : Le contrat, un outil qui sécurise l’entreprise La sécurisation de la période précontractuelle : Manquement à ces obligations = droit à réparation (≠ droit d’obtenir ce qui aurait découlé de l’aboutissement des pourparlers). La phase de négociation : * Obligation de bonne foi * Obligation d’information *

    715 Mots / 3 Pages
  • Le Controle Biographique Bolchévik

    Le Controle Biographique Bolchévik

    Introduction Le texte commenté est un extrait du livre « Sous le microscope bolchevik : le contrôle biographique au sein du PCI » écrit par le docteur en science politique Anne Marijnen. Il nous informe alors sur le contrôle que le parti communiste italien voulu par Togliatti en 1944 avait

    1 144 Mots / 5 Pages
  • Le contrôle budgétaire

    Le contrôle budgétaire

    L’organisation est composée d’acteurs qui interviennent sur différentes missions et à différents niveaux de sa structure. Pour assurer la cohérence des actions, pour vérifier l’utilisation des ressources vers la mise en œuvre de la stratégie, pour offrir une rémunération équitable aux divers partenaires, il est utile d’avoir le contrôle de

    509 Mots / 3 Pages
  • Le Controle Budgétaire

    Le Controle Budgétaire

    PLAN : INTRODUCTION PARTIE 1 : Le contrôle budgétaire et l’analyse des écarts I. Concept et objectifs du contrôle budgétaire A. Concept du contrôle budgétaire B. Objectifs du contrôle budgétaire II. Analyse des écarts et mesures correctives A. Analyse des écarts 1. Principes de détermination des écarts pertinents et significatifs

    6 313 Mots / 26 Pages
  • Le Contrôle De Gestion

    Le Contrôle De Gestion

    TP_coût préétabli_ Analyse des écarts Coût préétabli sur charges indirectes Analyse de l’écart sur charge indirectes : • Définition : C’est la différence entre le coût réel du fonctionnement du centre et le coût qui aurait dû être prévu pour un niveau de production correspondant à la production réelle. Cet

    878 Mots / 4 Pages
  • Le contrôle de gestion

    Le contrôle de gestion

    « Le contrôle de gestion est le processus par lequel les dirigeants s’assurent que les ressources sont obtenues et utilisées avec efficacité (par rapport aux objectifs) et efficience (par rapport aux moyens employés) pour réaliser les objectifs de l’organisation. » Ainsi le contrôleur de gestion doit s’assurer que l’organisation de

    668 Mots / 3 Pages
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