Sciences Économiques
19 672 Sciences Economiques et Sociales dissertations gratuites 5 821 - 5 835
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Finances Publiques: Licence D'administration Publique
Finances Publiques Bibliographie : -Bouvier, Esclassan, Lassale, finances publiques. -droit public général : crucis, de berranger. Introduction Générale : Les finances publiques sont au cœur de l’actualité. -> Le 16 aout 2012 : adoption d’une loi de finance rectificative : Une fois qu’une loi de finance est adoptée c’est une loi de finance mais tant
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Financial Analysis, Management and Entrepreneurship (FAME)
Surname : MOHAMED-EDDAFLE First name : ED-DAFLE Programme : MBA ID :LM0026NKENKE0216 Module :Financial Analysis, Management and Entrepreneurship (FAME) LECTURE :Dr Robert Suban ________________ 1. Introduction If the analysis of the absolute values recorded the company's summary statements (balance sheet, CPC) is certainly interesting; it must be recognized that it
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Financial reporting - synthèse en anglais
Financial Reporting Session: 3 and 4 Tangible assets and Intangible assets Objective of IAS 16 The objective of IAS 16 is to prescribe the accounting treatment for property, plant, and equipment. The principal issues are the timing of recognition of assets, the determination of their carrying amounts, and the
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Fiscalité au sein de l'UEMOA
FISCALITE AU SEIN DE L’UEMOA QUE DE DISPARITES ! ’Harmonisation des politiques fiscales nationales au sein de l’Union économique et monétaire ouest africaine, étape essentielle de la réalisation du marché commun, est loin d’être effective. La fiscalité diffère d’un pays à l’autre tant dans sa structure qu’au niveau des taux
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Fiscalité D'entreprise
Fiscalité d’entreprise 1 Introduction générale : précision de quelques concepts + Objets de la fiscalité + Définition de l’impôt et les autres prélèvements + Objectifs de l’impôt + Classification des l’impôts + Les sources du droit fiscal + Les mécanismes généraux d’imposition La fiscalité est un fait politique et social
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Fiscalité des entreprises
Module fiscalité des entreprises Cours N°1 : La tva introduction ; la tva est le principal impôt français, il s’agit de la première recette fiscale et budgétaire de l’état avec une prévision de 144,7 Milliards d’euros, représentant environs 50,5% des recette fiscales nette de l’etat Comment se passe la tva
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Fiscalité Des Entreprises En France
Fiscalité des Entreprises 1er Amphi (le 21/02/2011) INTRODUCTION GENERALE La Loi de Finance est votée tous les ans, si besoin d’informations www.gouv.fr ou www.legifrance.fr En France, il existe deux catégories d’impôts : Ceux qui taxent le revenu Ceux qui taxent le patrimoine (foyer fiscal propriétaire, taxation sur tout ce dont
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Fiscalité Des Entreprises étrangères Au Maroc
Introduction Le gouvernement Marocain, à l’instar des autres gouvernements œuvre en termes d’infrastructures, d’environnement légal et institutionnel, pour attirer les investisseurs. Tous les secteurs d'activité sont ouverts à l'investissement étranger à l'exception de l'agriculture, réglementée par le Dahir (loi) n° 1-69-25 modifié par les Dahirs 1-97-171 et 1-01-55 formants le
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Fiscalité Des Personnes
FISCALITE DES PERSONNES Impots indirects : prelevés sur ce qu’on achete Impots directs : que l’on paye soit meme Impot sur le revenu : impot sur des gains, 2 types de gains : gains professionnels versés a la suite de mon travail, gains de placement (bourse, location d’appartement..), payé uniquement
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Fiscalité Des Valeurs Mobilières
Les valeurs mobilières ont été définies par le texte régissant la SA loi 17.95 promulguée par le Dahir du 30 Août 1996. Ce sont les actions, les certificats d’investissent et les obligations ainsi que les droit d’attribution ou de souscription détachés des valeurs mobilières. La fiscalité des capitaux mobiliers englobe
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Fiscalité Différée
Droit Fiscalité belge www.businessandlaw.be Site d'informations fiscales, juridiques et comptables en droit belge Recherche • Accueil • Qui sommes-nous • Articles • Actualité • Modèles • Liens utiles • Plan du site • S'abonner • Avertissement Normes IAS/IFRS : les latences fiscales IAS 12 Samedi 11 Décembre 2004. Un article
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Fiscalité du e-commerce
FiscalitéduE-commerce MSFE Dans ce cadre l’OCDE1, est très active dans un certain nombre de domaines concernant le développement des réseaux et du commerce électronique. Au sein de la commission des affaires fiscales, les sessions spéciales sur les taxes à la consommation, ont examiné les problèmes potentiels pour les systèmes de
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Fiscalité internationale
La fiscalité internationale La fiscalité a été pendant longtemps une discipline du droit interne et le pouvoir fiscal est demeuré quasi-total et absolu constituant aussi une des expression de la souveraineté de l’Etat. Un système fiscal présente 2 caractéristiques essentielles : * une autonomie technique par rapport à d’autres systèmes
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Fiscalité ivoirienne
CONTRIBUTION DES PATENTES & LICENCES CHAPITRE 1 : LA CONTRIBUTION DES PATENTES 1. Définition La contribution des patentes est un impôt professionnel qui tient compte, entre autres, * Du chiffre d’affaires ou des recettes brutes hors taxes de l’année précédente * De la valeur locative des locaux professionnels. La contribution
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Fiscalité, Social, Juridique société
JURIDIQUE, SOCIAL ET FISCAL Introduction générale Pourquoi une comptabilité ? Le code du commerce et l’administration fiscal obligent de tenir une comptabilité. Les principes comptables Opération Comptes Balance Bilan Compte de résultat Notions sur les caractéristiques des entreprises les plus courantes + imposition des entreprises SA/SAS : Société Anonyme /
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