Prix et conditions de Buyiga

TARIFS ET CONDITIONS BOUYGUES

par Incontrol | etudier.com

VOS TARIFS ET CONDITIONS

SOMMAIRE (cliquez sur le lien souligné pour aller directement sur le document de votre choix)

POUR VOUS PARTICULIERS

Les Tarifs

Fiches d’Informations Standardisées :

• Offres Mobile

• Offres Box

• Offres Bbox nomad

Conditions Générales de Service

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Service Après-Vente

Formulaire de rétractation

Déclaration de conformité Bbox Sensation

POUR VOUS PROFESSIONNELS

Les Tarifs Pro

Conditions Générales de Service

Conditions Générales de Vente

CONDITIONS PARTICULIÈRES INTERNET+

INFORMATIONS LÉGALES

GUIDE DES COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES

- Bouygues Telecom - 37-39 rue Boissière - 75116 Paris - SA au capital de 712 588 399,56€ - RCS Paris 397 480 930. Novembre 2014 - Imp. Vincent 37 Tours - 121044PHR - 1000 100 089 423

Novembre 2014 / Janvier 2015

LES

TARIFS

OFFRES MOBILE

OFFRES BOX

OFFRES BBOX NOMAD

121044PHR GDT_GP_NOV2014.indd 1

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SOMMAIRE

TOUT CE QU’IL FAUT SAVOIR

Quelles sont vos conditions de

souscription ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3

Quelles sont les avances sur

consommation et dépôt de garantie

à régler ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3

Accessibilité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4

Comment renouveler

vos équipements ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4

PRINCIPES GÉNÉRAUX, MODALITÉS

DE DÉCOMPTE ET DE TARIFICATION

DES SERVICES

Communications en France

métropolitaine

Appels au Service Client . . . . . . . . . . . . 22

Communications autres . . . . . . . . . . . . . 23

Communications vers et depuis

l’Outre-Mer

Commentchanger d’offre ? . . . . . . . . . . 4

Communications vers l’Outre-mer . . . . 27

Communications depuis l’Outre-mer . . 28

LES OFFRES

Communications vers et depuis

l’étranger

Carte prépayée . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6

Forfaits mobile . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9

Remises multi-lignes . . . . . . . . . . . . . . . . 12

Communications vers l’étranger et

options disponibles . . . . . . . . . . . . . . . . .30

Communications depuis l’étranger . . . 38

Offres Bbox. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13

Offre Bbox Sensation fibre . . . . . . . . . . 17

Offre Bbox Nomad prépayée . . . . . . . . 19

Forfaits Bbox Nomad . . . . . . . . . . . . . . . 21

LES SERVICES ET OPTIONS . . . . . . . . 52

CONDITIONS GÉNÉRALES

DE SERVICES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .60

BO

OUYGUES TELE

ECOM

Bouygues Telecom est tit

titulaire d’autorisations

d’utilisation de fréquences

s mobiles délivrées

par l’Autorité de régulation des communications

électroniques et des postes. TVA intra communautaire

n° FR74397480930

2

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TOUT CE QU’IL FAUT SAVOIR

Quelles sont vos conditions de souscription ?

Votre Contrat prend effet dès sa souscription et est subordonné à la présentation des pièces

justificatives demandées, portant le nom du titulaire et, le cas échéant, à l’encaissement

effectif d’une avance sur consommation et/ou d’un dépôt de garantie. Le Contrat est conclu

sous réserve de la réception du Formulaire dûment rempli et signé, et de la copie recto

verso des pièces justificatives.

Quelles sont les avances surconsommation

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