Cours Institutions Financières Final 2008-09

Audit des institutions financières

Chargé d’enseignement : Pierre Zach

1. Contenu

Ce cours a pour but de présenter les spécificités de l’audit des institutions financières. Les institutions financières (banques, négociants en valeurs mobilières, fonds de placement, assurances) opèrent dans un environnement réglementaire particulier en raison des risques systémiques liés à leurs activités. En effet l’industrie financière a atteint un haut degré d’intégration internationale, elle fait appel à des techniques sophistiquées d’ingeenerie financière et gère des dépôts du publique représentant des sommes collosales. Les institutions financières sont donc un pilier fondamental de l’économie mondiale. Pour gérer ce risque les autorités de supervision nationales et internationales ont défini un cadre de régulation complexe portant sur les règles de bonne gestion et sur les conditions d’autorisation des institutions financières. Dans ce cadre, le rôle de l’audit externe est étendu à des domaines allant largement au-delà des états financiers. Ces domaines comprennent l’évaluation l’organisation, la gestion des risques, l’analyse des systèmes d’information et d’autres domaines de l’économie d’entreprise en général. En Suisse, en particulier, le rôle de l’audit externe comprend l’appréciation du respect des conditions d’autorisation pour exercer une activité de banque ou de négociant. L’étendue et l’approche d’audit est conditionné non seulement par le cadre réglementaire mais aussi par la nature des risques et des opérations des instituts financiers. Ce cours a pour objectifs de présenter les caractéristiques des institutions financières et de l’audit ainsi que les techniques déployées pour atteindre les objectifs fixés à l’audit.

.

Les thèmes principaux abordés sont les suivants :

1. Les opérations et les risques bancaires

2. Le système de surveillance de institutions financières

3. L’audit orienté risques

4. L’approche de l’audit prudentiel et de l’audit financier

5. Le système de reporting

2. Références

Lecture de base à connaître

• Circulaires CFB www.ebk.admin.ch :

Directives sur l’établissement des comptes, DEC CFB

05/01 Audit

05/02 Rapports d’audit

06/06 Surveillance et contrôle interne

07/01 Audit selon la LPCC

07/02 Rapport d’audit selon la LPCC

• Directives ASB www.swissbanking.org :

CDB 08

Règles de conduite pour négociants 1997

Mandat de gestion de fortune 2003

• Lois (à connaître pour les domaines abordés dans le cours) :

Loi sur les banques 1934 (LB) ; Ordonnance sur les banques 1972 (OB)

Loi sur les bourses et le commerce des valeurs mobilières,1995 (LBVM)

Ordonnance sur les bourses et le commerce des valeurs mobilières,1996 (OBVM)

Ordonnance sur les fonds propres, 2006 (OFR)

Loi et ordonnances sur les placements collectifs de capitaux, 2006 (LPCC,OPCC,OPCC-CFB)

Ordonnance CFB sur le blanchiment OBA-CFB

• International Auditing Practice Statement 1006 (IAPS) : Audit of the financial statements of banks www.ifac.org

Lecture complémentaire

• Manuel suisse d’audit MSA, tome 3

• Circulaires CFB :

Risques Pays

Gestion des risques en matière de négoce et d’utilisation des dérivés

05/04 Reporting prudentiel

05/03 Sociétés d’audit

3. Examen

Examen oral avec documentation libre.

4. Descriptif de cours

Séance 1 : Introduction + Les opérations et les risques bancaires

Lundi 29.09.2008/14h15-18h00

Thèmes : Spécificité des opérations bancaires :

• Le sytème financier en Suisse

• Caractéristiques des institutions financières

• Les opérations bancaires

• Les risques

les travaux du Comité de Bâle

la nomenclature CFB

Lecture :

IAPS 1006 chiffres 1 à 28

Diapositives

Cas Questions/discussions sur les thèmes traités

Typologie des risques

Explication du cas pratique à préparer pour la séance 2

Séance 2 : Cadre légal Lundi 13.10.2008/14h15-18h00

Thèmes : Les conditions d’autorisation pour l’exercice d’une activité bancaire :

• Environnement prudentiel

• Activité irréprochable

• Exigences de fonds propres et de liquidités

• Exigences

...