L'organisation d'un système démocratique

Chapitre 2: l’organisation du pouvoir dans l’Etat

section 1:l'organisation d’un système démocratique

I) Les modalités d’exercices de la démocratie

comment on met en oeuvre une démocratie

on va envisager 3 modalités d' organisation de la démocratie

la democratie direct: c’est la démocratie fondée sur la souveraineté populaire cad on confie le pouvoir de l Etat aux peuples autrement dit que chaque individu de l ‘Etat détient une parcelle de pouvoir de l' Etat ( dans une démocratie directe veut dire que tous les individus prennent des décisions chacun participe au fonctionnement de l' Etat

la difficulté de cette modalité : Complexité les citoyens ne peuvent pas tous prendre des décisions prendre la décision de changer la rue … elle repose sur le fait qu'à chaque décision les français sont tous amené à prendre des décisions ce qui est impossible )

La démocratie directe est une forme d’utopie cad ça serait magnifique de faire participer tous les français 0 prendre les décision car elle est impraticable ,il est techniquement impossible de faire participer tous les français à la prise de décision) aussi les citoyens n'auront pas le temps de gérer les affaires de l' Etat .

Exemple unique

un exemple passé de démocratie directe :

les Grecs sous l ‘Antiquité ,sont les premiers qui ont établit la démocratie directe , les citoyens se réunissaient tous ensemble pour discuter des affaires de la cité, mais cela est lié au fait qu' il n'était pas nombreux , mais aussi lié au fait que ce n’était pas une démocratie pur et parfaite , en effet sous la démocratie Athénienne les Femmes et les esclaves n’avaient pas la qualité de Citoyen ils étaient exclus de la vie politique cad que cela représentait 50% de la population donc c’est une démocratie limité

un exemple actuel de la démocratie directe:

les Etats peu peuplés.

La suise est le pays unique qui pratique la démocratie directe , cela est lié au fait qu’ils n’ont pas une population importante .On a les Canton Suisses qui exercent la démocratie directe,(on va réfléchir au niveau des canton et pas au niveau de l’Etat)

au sein des cantons il ya ces espaces de discussion et de prise de décision sur certaines compétences mais c’est limité cad la pop n’est pas sollicité pour toutes les questions politiques

on aimerait tous être dans une démocratie directe cela permettrait à chacun de nous de participer au pouvoir de l’Etat mais en réalité ce n' est pas possible c' est pourquoi on a inventé une autre forme de démocratie

La démocratie représentative ou démocratie indirecte : fondé sur la souveraineté nationale cad le pouvoir de l’Etat , la souveraineté est confié à nation

la nation (Entité abstraite (une création) qui va réunir une communauté par des valeurs communes notamment un passé commun , une vision partagé du présent et de l’avenir ) on donne le pouvoir à quelque chose au dessus de notre tête une chose abstraite c'est pourquoi en démocratie représentative on a besoin de représentant afin de vouloir pour la nation autrement dit on vas élire des représentant qui vont exercer le pouvoir de l’Etat cela signifie que le peuple n’a alors qu’un rôle qui est celui de voter pour élire des représentant mais c’est par ce biais de vote que l’on désigne des représentant et ce sont ces représentants qui vont vouloir pour la nation qui vont décider au nom de la nation, la démocratie représentative n’est pas les hommes politiques en effet les Hommes politiques n’incarnent pas pas la nation car la nation est au dessus d’eux , on va leur demander de décider au noms de la nation . le système représentatif est le fait que les électeurs vont désignés des représentants la participation est bcp limité que dans une démocratie directe

Dans cette forme de démocratie on va interdire le Mandat impératif :Un mandat est le fait de donner des instructions à une personne qui doit les respecter( wakala) (classiquement on donne mandat pour signer qqchose).Le mandat est impératif c’est-à-dire obligatoir, càd l’obligation de respecter les instructions données.Or dans une démocratie représentative on va interdire strictement le mandat impératif, cela signifie que les élus décident par eux même et ne soient pas dans l’obligation de respecter les instructions,leurs engagement vis à vis des électeurs : Promesse de campagne qui séduisait ses électeurs lorsqu'on est candidat on peut promettre un tas de chose mais une fois arrivé au pouvoir c' est plus la meme histoir car on va devoir prendre en compte un tas d’obligation où on ne peut faire du n’importe quoi.On interdit le mandat impératif pour permettre la justification, afin de préserver l'indépendance des élus cad pour pouvoir décider au nom de la nation et pas au nom des électeurs et prendre en compte l’ensemble des intérêts qui doivent être pris en compte lorsqu' on prend des décisions public,OR ces décisions publics ne sont pas simple et ne peuvent pas se résumer à des engagement de campagne car une fois au pouvoir on a un certain nombre de choses à prendre en compte.

l'élu promet de mettre en œuvre la politique qu’il présente à ses électeurs mais une fois élu il n’est pas dans l’obligation de respecter cet engagement.

exemple:Le Président Macron avait promis de faire disparaître certaines taxes, particulièrement celle d’habitation avant mais une fois élu cette taxe n’a pas disparu, mais elle a certainement diminué car s’il fait disparaître des taxes le budget de l’Etat va diminuer et cela donc est lié à la Nation.

Explication:l’élu n’est pas attaché à ses engagements vis à vis de ses électeurs, c’est ce qui lui permet de garantir son indépendance, et décider pleinement au nom de la Nation et aux impératifs qui s’imposent à la nation et aux impératifs qui s’imposent à la nation => “Tout mandat impératif est nul “

A retenir :

la nation: dépasse la population par def, elle est une entité détaché de la pop, pourtant la nation va agir pour la population => le pouvoir n’est pas détenu par la pop mais par la nation

Le système de la démocratie représentative est fondé sur la souveraineté nationale qui va supposer la nomination des représentants fondé sur l’interdiction du

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