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Droit de l'UE intro

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Par   •  21 Octobre 2015  •  Cours  •  8 590 Mots (35 Pages)  •  971 Vues

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Section I : Rappel des grandes étapes historiques et des grands hommes.

Le terme « communautaire » est un terme qui était employé pour parler de la Construction Européenne avant 2009 qui a commencé avec plusieurs traités signés à Rome. On appelait ainsi la construction communautaire, en distinction avec le Conseil de l'Europe et la Cour Européenne des Droits de l'Homme. Cette construction européenne on ne l'appelle plus communautaire depuis le traité de Lisbonne qui a mis fin aux Communautés européennes. Elles a remplacé toutes les communautés européennes par l'Union Européenne, et on ne peut plus employé le terme « communautaire ».

Paragraphe I : La genèse intellectuelle de l'idée d'une Union Européenne.

A. L'idée D’Europe.

Dans la mythologie : l'enlèvement d'Europe.

L'idée d'une union Européenne, vient avec cette idée D’Europe qui est un continent. Le terme « Europe », vient d'une mot sémitique, Erébes qui signifie le couché du soleil pour représenter l'occident, car si on se place de l'Orient, le soleil se couche sur le contient Européen.

Europe, fils du Roi de Phénicie, est enlevée par un taureau, et fait un jour un rêve qu'il a deux continents qui tente de la séduire. Ces deux continents sont personnifiés et la Princesse Europe est enlevée par Zeus qui prend la forme d'un taureau pour éviter la foudre d'Héra. Zeus l'emmène en Crète et il l'y abandonne vers le couchant. Elle va se consoler en épousant le Roi de Crète.

Dans l’histoire ancienne : Charlemagne.

Dans l'histoire ancienne, il est aussi question d'Europe, à partir du 6e siècle après J.C., avec la constitution de l'Empire romain, qui est le premier sentiment d'unité entre les peuples européens et c'est de ce temps là que l'on note la première tentative d'une identité entre les peuples européens. Puis Charlemagne sera appelé Père de l'Europe, « Pater Europae ». puis ce mot Europe sera utilisé par les habitants du continent de manière progressive et sera généralisé au moment de la Renaissance, parce qu'à ce moment là, l'idée d'un grand empire Européen renaît notamment avec l'affrontement entre François Ier et Charles le Quint.

Des affrontements entre les peuples européens qui vont aller à l'encontre de cette unité et qui sont pour l'identité de leur peuple. On va retrouver cette objectif de paix, qui est l’idéal européen.

B. Le rêve européen : la paix.

L'objectif ultime du continent européen est de maintenir la paix entre les différents peuples. Avant la fin du 16e siècle, il y a assez peu de réflexion en tant que telle.

La première réellement construite est celle de Sully qui envisage une construction rétrospectivement qui envisage que 15 pays se regroupe avec un gouvernement commun chargé de régler les litiges éventuels, et la mise en place d'une armée en commun pour défendre ses 15 pays.

Avec le siècle des lumières, il y a de vrai projet philosophie qui vont naître et notamment comme celui de l'Abbé de Saint Pierre avec son Projet pour rendre la paix perpétuelle en Europe, et sa volonté de rendre la paix perpétuelle en Europe paru en 1713 avec une alliance perpétuelle de tous les souverains européens et la constitution d'un Sénat européen, qui serait un organe doté de pouvoirs législatifs et qui prendrait ses décisions à la majorité et une ratification nécessaire des 2/3 des États. Ils devaient fournir des hommes pour une armée européenne qui avait pour mission d'intervenir quand un État ne se pliait pas aux règles communes et participer de manière collective et commune financièrement à cette alliance.

Bentham, juriste qui a écrit sur de nombreuses thématiques, et notamment son Plan pour une paix universelle et perpétuelle en 1789. il souhaite une paix dans la durée avec un projet équivalent que celui qu'écrira Kant en 1795, avec Pour la paix perpétuelle. Ils ne se concentrent pas uniquement sur les États Européens, mais la paix part du continent. Ils conçoivent une idée de parlement mondial. Il faut selon eux, une liberté des échanges soit une liberté de circulation entre ces États. Cependant, il faut faire face à la question de la souveraineté des États dans les esprits de ses grands intellectuels.

Saint Simon avec son essai De la réorganisation de la société européenne ou de la nécessité et des moyens de rassembles les peuples de l'Europe en un seul corps politique, en conservant chacun son indépendance nationale en 1814. il envisage cependant que cette organisation soit gouverné par un souverain européen héréditaire. Ensuite la construction est intéressante, avec un impôt européen.

À la fin du 17 – 18e siècle, la question des États Unis d'Europe refait surface, notamment avec Mazzani en 1834 et Victor Hugo dans son discours d'ouverture du Congrès de la paix à Paris, le 21 août 1849. « Un jour viendra où l’on verra ces deux groupes immenses, les États-Unis d’Amérique, les États-Unis d’Europe, placés en face l’un de l’autre, se tendant la main par-dessus les mers, échangeant leurs produits, leur commerce, leur industrie, leurs arts, leurs génies, défrichant le globe, colonisant les déserts, améliorant la création sous le regard du Créateur, et combinant ensemble, pour en tirer le bien-être de tous, ces deux forces infinies, la fraternité des hommes et la puissance de Dieu ! ».

Dans plusieurs projets l'idée de réalisation politique, on retrouve l'idée d'une construction fédérale et notamment c'est envisagée par Coudenhove-Kalergi, 1923 – 1926 avec L'union Pan Européenne où il envisage de rassembler les partisans d'une Union de type fédérale. Il propose que l'Europe se cède en se fédérant de façon politique et économique.

A. Briand, dans son discours devant la société des Nations en 1929 propose la création de l'Union Européenne au sein de la Société des Nations.

En 1930, Alexis Léger, diplomate qui a rédigé un mémorandum sur L’organisation d'une régime d'une union fédérale européenne.

C'est une pensée humaniste, pacifiste qui va guider tous ses grands auteurs

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