Introduction historique au droit- intro du cours

08/09/2015

Introduction historique au droit

1. Introduction

• Source du droit : expérience générique qui désigne l’ensemble des règles juridiques qui sont applicables a un moment donné a un endroit donné.
• Dans nos pays de Droit ecrit, nos principales sources sont des textes tels que nos traités internationaux 
• Les textes sources :

• Les constitutions : exemple de la 5ème république
• Les lois : inflation législative (nouvelles lois)
• Les règlements : émanent des organismes de droit public tels que la préfecture ou le conseil municipal.

• Ex: la police

•  Il existe des règles orales considérées comme des sources, elles s’imposent naturellement aux individus. Elles jouent un role plus ou moins important.

• Les coutumes et usages
• Les principes généraux du droit

Il s’agit de régles non écrites mais qui s’imposent comme un principe fondamental.

• Ex : En droit privé / pénal, on se réfère plus a des règles écrites mais il existe la régle de la « présomption d’innocence ». Article 9 des Droits de l’homme et du citoyen.

Inséré dans une loi le 15 juin 2000 du code de procédure pénale, afin de préserver l’intégrité des individus.

1. L’origine des textes sources.

Origine → Territoire du bassin méditerranéen.

Moyen Orient → Grèce → Empire Romain → France.

• Les sources du Droit évoluent en fonction des valeurs qu’une société considère comme nécessaire et essentielle pour elle
• Le Droit ne peut etre défini comme un ensemble de règle spécifiques et imuables.

• Le Droit est très largement dépendant des cultures et varie en fonction des diversités culturelles
• Difficulté d’unification des lois entre pays ( même européen) a cause de cultures différentes

• Grace à l’histoire, le Droit va apparaitre comme le produit du passé qui est transmis et qui est transformé a chaques générations.
• Le droit n’est pas un théorème fixe et imuale ; pour autant les sociétés en ont besoin pour assurer leur pérénité et leur solidité.

• C’est un instrument de cohésion
• Une société de non droit est très contraignante et considérée comme « ennemie ».

1. Préhistoire

• Depuis les tous premiers temps ( Préhistoire) , les groupements humains se sont dotés d’usages et fixés des interdictions (= prohibition)

Ils relèvent du droit et s’impose a tous : règle admise

Peut importe la forme que peuvent prendre les usages :

• Ils peuvent être traduits sous la forme de paroles de gestes ou symboles qui donnent une validité aux actes juridique

• Le droit n’a pas toujours eu une forme « légal », il a longtemps procédé de « faits » et relevé de « coutumes et d’usages ».

• Il préexiste donc l’écriture
• Il existe dés que le langage existe
• L’ecriture juera un rôle dans l’évolution des sources du droit.

1. Moyen Orient 18ème s. avant J.C. - Grèce

• Les premières sources proviennent du Moyen orient et sont élaborées par des « sociétés » sur le Tigre et le Phrate.

• Elles sont élaborées des le 18ème avant J-C.

• Le phénomène juridique va gagner tout le bassin méditerrannéen , le Royaume des hébreux.
• Il va s’installer au cœur même des cités Grecques dont les structures politiques sont déjà établies et bien installées.

• De l’Orient à la Grèce on observe que les Hommes vont peu a peu s’approprier l’initiatives de l’élaboration juridique inspirée par les Dieux.

• Progressivement les Homme vont faire de cette elaboration juridique, religieux ?

1. Civilisation Romaine

• C’est la civilisation Romaine qui réussie a détacher la Droit de la Religion pour en faire une matière à part entière ; utile à l’organisation politique et sociale.
• Avec les Romains, la technique du droit va se perfectionner :

• Concept de plus en plus élaboré.

• L’homme de droit de la période Antique doit enormement à Rome :

• Ils ont réussi à faire du Droit une matière extrèmement rationnelle.
• C’est pourquoi les romains ont servis d’exemple à l’Europe Occidentale durablement.
• Encore aujourd’hui notre Droit Civil reprend des éléments du Droit Romain.

• Ex : Définition de l’obligation n’est pas différente de celle proposée par Gaius à l’office de Rome

1. Gaule → France

1. Moyen Age

• A la chute de l’Empire Romain d’Occident en 476 ap. JC, les terres de la Gaule Romaine sont occupées par les Barbares qui viennent du Nord-Est de l’Europe : Les Germains.

• Les usages de ces peuples sont très différents.
• « Barbares » en latin signifie « Etranger »
• Ces individus «  barbares » arrivent avec des usages très differents et très primaires c’est pourquoi on les appelle Barbare (sens péjoratif)
• La Gaule va se trouver à la croisée des traditions culturelles des Germains et des Romains.

• Jusqu’au 12ème siècle on constate une certaine forme de régression juridique.
• Du 8ème au 12ème  siècle, l’autorité publique se trouve fortement disloquée avec le phénomène de féodalité.

• La tradition chrétienne a imprégné le Droit. La religion reste le dernier élément pour unifier les territoires.
• Le Droit de l’Etat = le Droit canonique

• Il va alors se développer et s’imposer.
• Ce droit est présenté comme quelque chose de plus rationnel à cette période.

• Mais à partir du 12ème siècle les choses vont évoluer avec la redecouverte du droit romain. Toute l’europe va a nouveau être influencée par ce Droit Antique.

• Cette conjugaison entre le Droit Romain et le Droit de l’Eglise va faire apparaitre un Droit commun savant.

• Droit commun = droit de l’église + droit romain

• Il va se moderniser et devenir le Droit Romano-Germanique

• Entre le 13ème et le 18ème,  l’autorité publique va se reconstruire en la personne du Roi.

• La mise en place des Etats nations va encore modifier le paysage juridique du contexte européen.
• En France, on va assister à la naissance d’un droit propre au Royaume de France
• Ce Droit propre au royaume va être formulé à travers de Grandes ordonnances Royales.

• Idem règles actuelles.

• La loi du Roi progrèsse :

• C’est logique car il est détenteur du droit législatif.
• Caractère absolu de son droit.

1. Période Comptemporaine

• En 1789 : période nouvelle, période comptemporaine de notre histoire

• Révolution Française
• Les bouleversement seront nombreux et le Droit NON EPARGNE
• Les valeurs et fondements vont alors être remis en cause.
• Les philosophes des lumières vont remètre en cause ses valeurs

• Ex : Voltaire, Rousseau, Montesquieu
• Ces philosophes réclamment une « Grande rénovation juridique »
• Ils réclament les bases d’un Droit nouveau.

• La loi devient la source essentielle du droit :

• La souveraineté jusqu’en 1789 réside en la personne du Roi, ensuite elle est transmise à la Nation.
• La loi devient un instrument choisi par tous les individus

• Ils forment la 1ère assemblée nationnale constituante
• C’est une source majeure
• Rien au dessus de la loi

• Cette loi doit permettre le respect de la liberté et de l’égalité

• Deux notions posées comme étant les pierres angulaires de la Déclaration des Droits de l’Homme le 26 Aout 1789

• Cette étape révolutionnaire va conduire quelques années plus tard au « Consulat » et à l’Empire », la période napoléonienne au cours de laquelle ce sont les grandes codifications qui vont se mettre en place

• Code civil, pénal, tous les codes de procédure

• Ce système juridique (national) va se poursuivre tout au long du 19ème siècle et se perfectionner.

• Révolution Industrielle : Droit du travail
• Adaptation du droit au monde du travail
• Les code napoléonien seront modifiés au fur et à mesure des besoins des hommes. Ils seront en vigueur jusque la 2ème moitié du 20ème siècle, véritable monument du droit.

• Réformes :

• Le code pénal : deviendra en 1992 le « nouveau code pénal » adopté en 1994
• Le code d’instruction criminelle 1808 : Code de procédure pénale de 1958( ?)

...