Sciences Politiques

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Manuel : La démocratie en Europe : trajectoire et enjeux.

Examen porte sur le cours d’amphi

Chapitre 1 L’avènement de la démocratie contemporaine

Section 1 : L’avènement du suffrage universel

§1 L’élargissement du corps électoral

C’est un processus chaotique d’abord continu, irréversible et quasi inévitable.

· Le processus d’extension du suffrage universel

Cet élargissement a été progressif. Il a mis plus d’un siècle et demi à s’imposer. Le XIXe se caractérise

par l’introduction du SUM.

Fin XVIIIe, le principe même du SU est posé. En France avec révolution française

1793 : Constitution montagnarde, art7 « le peuple souverain est l’universalité des citoyens français ». Mais

cette constitution n’est jamais appliquée.

Première vague de démocratisation intervient avec la révolution de 1848. Les autres pays suivent ce

mouvement (Suisse). Cette vague est longue.

Puis WW1, diffusion du SUM est notable, significative. Cette marche est inéluctable, processus

continu.

Cette analyse s’appuie sur les travaux de Tocqueville : évoque le processus démocratique dans de la

démocratie en Amérique. Il pose le fait que le mouvement en marche est l’aspiration des masses à désigner

les gouvernements = « passion égalitaire ». Selon lui, cette passion va tout emporter, rien ne l’arrête. Il

s’agit de s’intéresser aux conséquences de ce mouvement. Question centrale : comment préserver la

liberté face à cette passion égalitaire ? Pour le reste la démocratisation est inéluctable.

L’évolution historique semble lui donner raison. On le voit avec l’extension du droit de suffrage au

milieu XIXe. Il y a une pression sociale qui fait sauter toutes les barrières.

Contrainte économique : le droit de vote est réservé aux plus riches (sens électoral). Seuls ceux

imposables d’un certain seuil peuvent voter. Ce seuil est progressivement abaissé. Sous la restauration en

France ne peuvent voter que ceux qui sont imposés de 300 francs or. Or sous la monarchie de juillet il est

de 200francs or. Donc ça double le nombre d’électeurs.

Dans premier tiers du XIXe, 10% de la pop peut voter. Donc série de lois successives pour élargir

notre base électorale. 3 moments législatifs importants en Angleterre

- loi de 1832

- loi de 1867

- loi de 1884-85

Environ 6 millions d’électeurs fin XIXe en Angleterre.

Ce sens ne privilégie pas les mêmes catégories de population. En France, les règles du sens sont

fondées sur la propriété foncière et donc favorise plutôt l’élite rurale. Au RU, le suffrage censitaire favorise

plutôt l’aristocratie ou la population urbaine. Barrière économique saute

Suppression des contraintes culturelles = régime des capacitaires. Sous monarchie de juillet en

France est nécessaire un certain niveau de diplôme pour pouvoir voter. Dans Europe du sud les

analphabètes sont interdis de vote. Abaissement âge de la majorité donc baisse de l’âge du droit de vote.

Dissociation opérée entre la citoyenneté et la nationalité. Permet à des non nationaux d’accéder au

vote dans les pays où ils résident. Mouvement parti du nord de l’Europe puis relayé par l’UE. 1992 : traité

de Maastricht des ressortissants de l’union peuvent voter dans un état membre où ils résident pour les

élections locales et européennes. Mise en oeuvre progressive car en France c’est en 2001 que ce droit est

mis en oeuvre pour la première fois.

Extension du droit de suffrage a donné lieu à des conflits, lutte politique d’intérêts importants.

· Les caractéristiques de cette démocratisation

L’extension du droit de suffrage a suivi des voix diverses. Processus hétérogène et chaotique, il y a eu

des avancées mais aussi des phases de recul.

Stein Rokkan a distingué deux modèles de propagation démocratique

- modèle anglais : diffusion lente continue sans retournement du droit de suffrage. Cette propagation

sans accros correspond à des caractéristiques de certains états dont RU. RU s’est consolidé de manière très

ancienne. Il a des frontières définies depuis une durée assez longue et ça a eu des répercutions

institutionnelles : il y a des institutions stables, durables (chambre des lords).

- modèle français : c’est le contre modèle. 1848 SUM, extension du droit de vote intervient par décret

en mars 1848. Loi du 31 mais 1850, pose des conditions pour pouvoir voter (obligation de résidence depuis

au moins 3ans). Avec seconde république 10 millions d’électeurs peuvent voter mais restrictions de 1850

disparition de 4 millions d’électeurs. Le cas français correspond à un pays qui s’est consolidé beaucoup plus

tardivement : les frontières ont bougé et il n’y a pas eu de continuité des organes représentatifs des

institutions.

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