La garantie autonome et la lettre d'intention

Les autres suretés personnelles

le cautionnement est reglementé et donc la pratique a créer des sureté plus souple. C la pratique ct qui a imaginé des autres sureté pr echapper à la rigueur du cautionnement. Ces deux suretés sont la garantie autonome et la lettre d'intention. Ces deux suretés on été consacré par l'ordonnance de 2006 elle sont reglementé legerement par le cciv.

Les suretés négative sont des sureté par laquel le deb s'engage à ne pas accomplir certain acte qui serait de nature à réduire des chances de paiement du créancier.

Ex; le deb s'engage à ne pas contracter de nvx pres.au mmt ou je contracte avec un créancier pr le rassurer je lui dit que je ne prendrai plus de pret etc en conservant son actif et en n'accroisant pas son passif.

Ce sont des suretés atypique , elle ont pr but de rassurer le créancier et elle conforte le gage général des créanciers. Ttefois elle se distingue des suretés personnelle pskelle oblige le deb et non pas une nvl personne. Ce ne sont pas des suretés réelle ni des sureté personnel. Les suretés réel confere un dt reel accessoire au créancier. On les appelle des sureté négative. C'est la pratique qui est à l'origine de ces suretés.  Ces suretés on leur origine dans la pratique bancaire , la loi les a consacré en matiere de surendetement des particuliers. Le plan de redressement peut subordonner la reduction de certaine dette à l'octroie de sureté négative. Le pb st que la loi les consacre mais elle definit pas leur régime. Ces suretés ne sont pas en tant que telle reglementé par la loi.

Cela veut dire que si le deb ne respecte pas son engagemnt or je contracte de nvl dette , si on applique la théorie generale des ob , il engagera sa resp ct.

Ces suretés négatives sont moins protectrice que les sureté pers et réel.

Section 1 la garantie autonome ou garantie à premiere demande

la GA c'est une sureté prs consacré par le cciv , un seul art lui est consacré c'est l'art 2321 cciv. Cette sureté est né de la pratique bancaire international et l'obj et de faire benef le cr d'un paiement automatique. On va voir que cete sureté deroge au caractere accessoire du cautionnement.

Avant meme la reforme c'est 3 arret du 20 dec 1982 qui on consacré l'originalité de cette sureté en affirmant son autonomie. La ccass dans ces arrets nous dit que le garant ne peut pas se prévaloir des exceptions que le debiteur aurait pu opposer au créancier.

Art 2321 cciv garantie autonome.

P1 La notion de garantie autonome

la GA est defini ds le cciv 2321 " la ga est l'engagmt par le quel le garant s'oblige en consideration d'une o souscrite par un tiers à verser une somme soit à premiere demande soit suivant des modalités couvenu". Garantie avec automaticité du paiement

On a trois protagoniste on a le donneur d'ordre, le beneficiaire et le garant. Entre le donneur d'ordre et le benef il y'a un ct de base. La garantie autonome est donné par le garant au profit du beneficiaire. Le donneur d'ordre est le debiteur et le beneficaire est le créancier. Le garant est une banque. Le donneur d'ordre paye la banque pr etre son garant.

Le garant si il est appellé par le benef il doit payer. On a vu ds le C qu'il y'avait bdiss et de division.

La lettre d'intention lie le garant et le beneficiaire. La premiere étape est le ct de base conclu entre le deb et le créancier. Ce ct de base va obliger le deb a fournir une garantir et le deb va donc donner l'ordre à sa banque de constituer une garantie à premiere demande. On dit qu'il y'a emission de la garantie autonome.

A. les caractere de la GA

la Ga comme son nom l'indiique c'est une garantie , elle presente une originalité car elle est autonome

1. garantie

c'est une garantie mais c une sureté prs. Ce qu'il faut comprendre c'est d'un point de vue notionele la ga reste une sureté cad un mecanisme accessoire , par rapport à une dette garantie. C'est en cons d'une ob pc que le garant s'engage. C'est une notion accessoire mais on va déroger au régime de l'accessoire cad que dans son régime elle ne se voit pas appliquer le regime de l'accessoire.

1. autonome

c'est l'automaticité du paiement qui fait la particularité du mécanisme. Elle permet au cr d'obtenir immédiatement du garant le paiement de ce que le deb lui devrait. Le but est d'épargner au cr les cout financier , les incertitude , les delais. Si on compare avc le C, en admettant que la caution est renoncer au benef de discussion , il n'y a pas une tel automaticité car la caution peut opposer au cr certaine exception ( nullité du ct , resolution , compensation) que le deb pourrait faire valoir pr ne pas payer. Ici dns la GA il y'a un pc d'innoposabilité des exceptions pr le garant. L'objectif est de faire gagner du temps au créancier. Cette ga est né sur les marchés internationaux. Elle prend 3 formes :

• la garantie de soumission : l'obj est de garantir le cr en cas de rupture abusive des pourparlers. Si le deb commet une faute préct la garantie vient garantir le paiement.
• Garantie de restitution d'accompte : ct de base snt des ct d'entreprise (ct par lequel une pers s'engage a effectuer une prestation spécifique envers le maitre d'ouvrage). Le maitre d'ouvrage donne un accompte à l'entrepreneur et il demande une garantie de restitution de l'accompte si l'entrepreneur de garantie pas les travaux.
• Garantie de bonne fin: j'ai une garantie que les travaux seront executé dans les temps.

Au depart ces garantie prenait la forme du versement d'une somme d'argent. Au niveau du marché interne , l'interet est d'eviter le cautionnement car le cautionnement protege trop la caution.

Le legislateur encadre la ga. Tjr dans la notion, la garantie autonome est soumis au pc de la lib ct. Et que donc les parties peuvent moduler l'autonomie de la garantie. La aussi on distingue trois hyp.

-les garanties à premiere demande stricto sensu qui sont les plus frequente ,il suffit au cr de demander au garant pr etre payer.  

-la garantie sur dmd justifié la demande doit etre motivé car une simple declaration des motifs suffit. Pas à prouver sinon ce n'est pas automatique

-garantie documentaire : lors de l'appel en garantie la demande doit etre accompagnés de certain document.

B. qualification de la GA

qui qualifie ? Comment qualifier ?

Le juge qualifie car la qualification de l'engmt est une question de dt elles seront controlé par la ccass. Art 12 CPC , le juge doit restituer aux fait et aux acte leur exacte qualif sans s'arreter à la denomination formel choisit par les parties.

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