Histoire du droits des institutions de l'Antiquité

SEMESTRE II : Histoire du droits des institutions de l'Antiquité

PARTIE I : LA GRECE : L'INVENTION DU PRINCIPE DEMOCRATIQUE.

CHAPITRE I : LA GENESE DE LA DEMOCRATIE.

Section 1 : Les premières institutions grecques

Paragraphe 1 : Les premières civilisations grecques.

Les origines des institutions grecques sont obscures, on en a donc une vision peu nette quant à leur contenu et leur fonctionnement. Les hypothèses sont nombreuses et il faut opérer des comparaisons avec d'autres organisations sociales voisines comme la Crète.

A. Les civilisations achéennes.

L'émergence de la monarchie achéenne.

Les Achéens constituent une noblesse terrienne au sein d'une population soumise. Les terres sont réparties en domaines avec à leur tête un roi : c'est une seigneurie foncière. Ces grands domaines qui constituent la cellule de base de la société du temps. Ses habitants forment un groupe appelé le Génos. Chacun des individus est lié aux autres par le lien de noxalité. Ce groupe comprend tous ceux qui adorent le même ancêtre mythique, comme un héros.

Le Génos est commandé par un chef dont le sang est le plus pur et qui descend en ligne directe de l'ancêtre en question. Le plus souvent, ce chef est prêtre et possède donc une autorité sans limite :

Il a le droit de vie ou de mort sur sa femme et ses enfants, il peut même les vendre

Le chef a aussi le droit de justice sur tous les membres du clan mais pas pour les cas les plus grave car pour ces cas, il prend l'habitude de réunir le conseil de famille.

Il est aussi chef de guerre et il passe donc les traités avec les autres clans.

Au sein du clan, la propriété est collective, inaliénable et indivisible : il n'y a pas de propriété individuelle SAUF concernant les armes et les vêtements. Il existe une réelle solidarité entre les membres du Génos et quand un crime est commis, tous les membres du clans sont coupables et peuvent être condamnés. Tous les membres du clan de la victime sont en droit de demander réparation, au titre de la noxalité.

Vers 17e siècle BC, il y a une évolution qui s'explique par le développement du commerce maritime avec la Crête et la Troade. Au même moment, il y a un mouvement urbain autour de châteaux comme à Argos, Corinthe.

Le centre du monde Achéen se trouve en Argolide et à côté de la féodalité rurale, il existe une bourgeoisie commerçante qui occupe de plus en plus de poids dans la société du temps. La richesse mobilière perd donc, progressivement, de l'importance.

Désormais, toute une partie de la population (commerçants, artisans) vit en dehors du clan. Si bien qu'à côté des grands domaines, se développent une multitude de petites propriétés indépendantes. Les simples cultivateurs tendent à devenir indépendants et exercent leur droit de propriété de manière absolue.

Dans le même temps, le pouvoir politique a aussi tendance à se centraliser et l'ensemble des institutions publiques sont concernées. Dans chaque Etat féodal, le Conseil des rois de la tribu finit par perdre son autorité. Sous la présidence du roi de la cité, le Conseil des rois prépare les décisions à présenter à l'ensemble du peuple. Tous les hommes capables de prendre les armes peuvent participer à cette assemblée ! Ce ne sont pas seulement les propriétaires terriens qui possèdent des droits politiques, mais tous les hommes pouvant prendre les armes.

→ dans cette société évoluée, les nobles n'ont pas davantage autorité que les autres !

Cette Assemblée approuve ou désapprouve les propositions du roi. Cette assemblée a tous les pouvoir car :

Elle valide ou non les propositions du roi.

Elle qui élit le roi et le chef des armées qui décide des mesures politiques à mener.

Elle possède aussi le pouvoir judiciaire ; ce qui vient ruiner la vengeance privée.

→ L'Assemblée garantit la paix publique et sociale.

Mais personne et pas même l'assemblée ne peut remplacer le père de famille qui a seule autorité pour trancher un conflit au sein de sa famille.

Lorsque le roi est élu, il tend à assurer son pouvoir par l'établissement de dynasties héréditaires. C'est favorisé par le développement des villes qui vont lui permettre d'être indépendant. Les rois assurent la protection des régions rurales comme Mycènes. Il groupe sous sa protection d'autres cités moins puissantes et il finit par créer des Etat territoriaux aux pouvoirs centralisés et tendances monarchiques.

Les pouvoirs des rois sont d'abord militaires. L'armée est féodale donc les rois ne font que donner l'impulsion et ne peuvent que constituer une armée féodale en groupant les vassaux. Chacun des vassaux emmène avec lui ses soldats et les commande seul. Sur cette armée, le roi possède quand même :

Le droit de vie ou de mort.

Le droit de procéder au partage du butin et un droit de préférence.

Il commande le conseils des rois à sceptre à l'assemblée.

Il tend, peu à peu, à devenir l'arbitre permanent dans la cité et pour se faire, il reçoit les dons de ses sujets ce qui est important pour lui car il n'a pas encore le droit de lever des impôts véritables, il juste percevoir des redevances en nature sur les récoltes et peut-être un tribut sur les opérations commerciales (TVA).

Enfin, le roi a un caractère divin et est grand prêtre du royaume. Il procède au sacrifice pour le dieu de la cité. Le roi n'est que le descendant ou le représentant du dieu de la cité. C'est à cette époque qu'on distingue les dieux des cités et Zeus, le dieu du pouvoir.

La confédération Achéenne.

Il y aurait eu, début 13e siècle, une fédération des principautés achéennes autour du Mycènes. Roi de Mycènes aurait donc reçu le titre de roi des rois. Il est possible que cette fédération

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