Droit Civil: Histoire des institutions

TD: Histoire des institutions

INTRO

Phrase d'accroche

Intérêt du sujet

Définition des termes

Sens du sujet

Problématique

Annonce du plan

Intro : "pas plus que l avènement des carolingiens celui des capétiens en 987 ne peut être considéré comme une rupture de l'histoire politique de la France médiévale " Écrit le spécialiste de l'histoire Franck... En effet l'arrivée du capét au pouvoir intervient dans une période de mutation entamée des la fin du 9ème siècle . L'autorité royale à du 'mal à se maintenir . D'abord les derniers carolingiens ne parviennent pas à gérer les discordes qui font rages au sein de leur entourage mais surtout ils ne parviennent pas à remplir la principale mission qui leur est confié , maintenir la paix dans le royaume. Les carolingiens sont dans l'incapacité de tenir les envahisseurs , notamment les vikings . Face à cette carence se développe entre le dernier tiers du 9 eme et le dernier du 10eme des structures substitutives de la royauté et principautés territoriales .

Ce processus désagrégation politique commença par le sommet au niveau des principaux auxiliaires du pouvoirs . Les Ducs et les Marquis chargés sur un large territoire de coordonner les activités militaires . Ils regardèrent comme un élément du patrimoine l'honneur qu'il tenait du roi, cad l'ensemble constitué par la délégation du banc et par les biens fonciers qui jadis avaient représentés le salaire de leurs fonctions . À leur tour les contes se détachèrent peu à peu des ducs et les comtés se fractionnaires eux mêmes. Ainsi se formèrent des principautés principalement autonomes au sein desquels le roi ne peut imposer sa puissance , le roi ne dispose pu de moyen d'action et ne peu imposer son autorité hors du domaine royale qui se limite à l'avènement des premièrs capétiens à Paris et ses environs . Afin d'établir l'ordre entre les nouveaux dominants , des liens personnels constitué par l'hommage feodo vassalique se généralise. Par ce contrat , un vassal entre dans la dépendance du seigneur et chacune de partis contracté des obligations à l'égard de l'autre . Ces liens se multiplient des l'époque carolingienne pour s'étendre progressivement à tout les échelon de la pyramide nobiliaire et militaire de la société .

Ces liens constituée par l'hommage deviennent une entrave à la puissance royale pour deux raisons . Les vassaux qui reçoivent un fief sont seigneurs d'anneaux sur cette terre . Ensuite , parce que le vieux principe de droit féodale selon lequel le vassal de mon vassal n'est pas mon vassal rattache directement le vassal à son seigneur .l'autorité du seigneur fait donc écran entre les hommes qui sont ses vassaux et le pouvoir royal .ainsi le vassal est subordonné à son seigneur et échappe à l'autorité direct du roi.

Dés lors, les moyens d'actions du roi sont devenus z peu près inopérants fade à la généralisation d'un contrat vassalique qui rattache ses sujets théorique à d'autres qu'à lui. Il se retrouve ainsi placé en dehors du nouveau jeu politique . Pourtant ce long processus dégradation de l'autorité du roi n'a pas..... Les féodaux ne pouvaient concevoir l'organisation politique sans un roi à son sommet . Ils ne revendiquèrent jamais le titre royal. Le moment venu, cette persistance idéologique permettra au premier roi capétien de singulariser la fonction royale . Les capétiens vont utiliser les structures féodales à leurs avantages jusqu'à se hisser au sommet de la hiérarchie des seigneurs grâce à .....

Ainsi comment les premiers capétiens vont ils réussirent à rétablir leur puissance face à la féodalité en se reappropriant les techniques du droit féodal?

I)Le roi seigneur au sein du système feodo vassalique

À)La place du seigneur capétien au niveau territoriale

1)l'inadéquation entre royaume et domaine royal

2)l'autonomie des principautés territoriales

B)la place du seigneur capétien au niveau féodal

1)le domaine royal comme noyau de pouvoir

2)la valeur théorique du titre royal

II)métrite et dénaturation du système feodo vassalique au profit de la puissance royale

À) le développement de l'assise territoriale du roi

1)le droit féodal au service de l'agrandissement du domaine royal

2)l'inaliénabilité du domaine royal

B)La restauration de l'autorité du roi par la méprise de la féodalité

1)la théorie de la suzeraineté ....

2)le passage du roi suzerain ou roi souverain .

TD numérique :

Hommage = première partie de la cérémonie , lorsqu'il est à genoux ! Il met ses mains entre celle du seigneur. Symbolique de la soumission .

L'hommage découle de la recommandation .

Terre= bénéfice

La cause de ce contrat de vassalité c'était le lien personnel .

Le lien réel c'est la concession du fief .

Les obligations vont découler du serment de fidélité et de l'hommage .

Deux grandes catégories d'obligations : de faire et de ne pas faire .

À partir du 12eme siècle la cause du contrat de vassalité devient le fief .

Fief= élément réel du lien feodo vassalique .

Patrimonialisation du fief . Les vassaux ne se comportent plus comme des serviteurs comme des agents intéressés soucieux d'un apport pécunié.

Fief peuvent être héréditaire ---->

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