FORMATION HISTORIQUE AU DROIT.

FORMATION HISTORIQUE AU DROIT

PARTIE 1 : LE DROIT DANS L’ANTIQUITÉ        

Les concepts juridiques du droit ne sont pas nés hier, l’histoire de nos systèmes juridique commence avec Rome, ce sont les Romains qui ont posé les fondements sur lesquels se sont édifiés les droits actuels en Europe Continentale. L’expérience de Rome pour la formation du droit français et du droit européen est fondamentale, idem pour la Grèce.

C’est vers le proche Orient qu’il faut se diriger pour rencontrer les plus anciens témoignages de législation qui nous soient parvenus (4000 av J-C en Égypte ; 3200 av J-C (pharaon) ; et Mésopotamie 3000 av J-C ; peuple hébreu 14 av J-C)

Égypte : aucun texte législatif

Mésopotamie et peuple hébreu : texte législatif (source de nos droits actuels)

CHAPITRE 1 : Le droit dans l’orient

Mésopotamie entre Tigres et Euphrate, 2 et 3ème millénaire av J-C, terre fertile (agriculture et activité humaine). Dans cette région, l’écriture est apparue autour de -3500.

-3500 : écriture sous forme de pictogramme

-3000 : écriture cunéiforme (en forme de coin et de clous)

Sans écrit pas de témoignage direct.

Droit en Mésopotamie (droit cunéiforme

Proche Orient : nouveau droit hébraïque

Ces droits (ressemblance) (pratique juridique de la religion et la morale

SECTION 1 : Les droits de Mésopotamie

Mésopotamie : pas de frontières évidentes ; facilite les mouvements de population dès la haute antiquité, lieu de passage du commerce

Vie politique : 3000 millénaires (cités mésopotamiennes (petites principautés indépendantes et souvent rivales ; certaines s’assurent une certaine suprématie ; des dynasties se succèdent= sumériens et sémites)  jusqu’à ce qu’elles soient absorbées par l’Empire perse 600 ans av J-C

Régimes d’état avec à leurs têtes le ROI, lieutenant des Dieux, il doit faire régner la justice, la paix et garantir la prospérité du peuple. Le droit du roi est inspiré par les dieux, il reçoit le sceptre et la couronne. Une administration se développe (très rigoureuse), cet empire repose sur l’obéissance au roi dont le pouvoir absolu repose sur un double fondement militaire + religieux

La législation est réputée d’origine divine. 

La Mésopotamie nous a transmis une documentation, nombre considérable de tablettes cunéiformes (sur 3000 ans).

1. Les premiers codes 

-Véritable « caverne d’Ali Baba » pour les chercheurs = la coutume. Elle est la première source du droit, on la connait grâce aux actes de la pratique en matière de droit de la succession, l’assemblée des anciens.

- Autre source : les lois ; elles sont rassemblées dans des codes. Elles proviennent essentiellement d’acte de la pratique, des textes législatifs et des édits royaux, texte juridicoéconomique.

Ces droits de Mésopotamie ont en commun leur caractère empirique.

Le code d’ur-nammu est le témoignage le plus ancien que nous possédons, il s’agit d’un fragment d’un code sumérien, du roi d’Ur 2000 av J-C. Ce code porte sur le droit pénal, matrimonial et agraire. Système de preuves :

• Matérielles : témoignages et écrits
• Irrationnelles : serments, ordalies

Code de Lipit-Ishtar -1930 av J-C à peu près pareil qu’ur-nammu.

Récurrence de la divinité.

La justice, le droit, sert à s’extirper de l’iniquité, briser le désordre et la malveillance, établir le bien être.

Le Roi reste traducteur et exécuteur quand il légifère, c’est donc bien des dieux que vient le droit. Le droit mésopotamien est profondément imprégné par la religion, c’est un droit révélé par les dieux.

1. Le code Hammurabi (-1750)

Stèle de basalte noir.

Différentes cités bénéficient tour à tour d’une primauté leur permettant de soumettre à leur autorité de vaste territoire. Une dynastie synergique s’établit à Babylone où est fondée la première dynastie de Babylone.

Le roi Hammurabi va étendre sa domination du désert de Syrie au Golfe Persique. Il va soumettre les petits souverains locaux qui vont devenir ses vassaux. Il se constitue un immense territoire, il va ainsi produire le code d’Hammurabi ; le premier code qui nous soit parvenu entier, c’est le symbole de la civilisation mésopotamienne.

Ce code est écrit sur une stèle qui mesure 2.25m, découverte à Suse en 1902. Ce code est promulgué pour unifier l’immense territoire. En haut y est figuré une scène, on y voit le roi Hammurabi qui reçoit l’investiture du dieu Shaash (dieu du soleil).

Le dieu dicte la loi à Hammurabi, il indique donc le code au roi.

En dessous, on trouve le texte cunéiforme en trois parties : prologue historique (investiture du roi.

On retrouve 282 décisions de justice sur le Royaume de Babylone, elles sont construites sur le même modèle= une phrase énonce un problème de droit et ensuite on trouve la solution en l‘occurrence, la sanction.

Dernière partie : épilogue qui montre l’œuvre de justice d’Hammurabi, hommage lyrique «  Hammurabi, roi du droit, c’est moi auquel Shamash a fait présent des lois », il se proclame roi du droit mais ce droit est révélé par les dieux. La mission du roi est de transmettre ces lois au peuple. Ce droit n’est pas un droit religieux, les prescriptions morales et religieuses y prennent aucune place, c’est un droit au service de l’unification politique.

La loi du talion se retrouve dans le code d’Hammurabi mais également chez les hébreux, il s’agit d‘infliger au coupable les mêmes dommages que la victime a subit « œil pour œil, dent pour dent ». On peut considérer que c’est un code car décisions de justice.

SECTION 2 : LE DROIT HEBRAÏQUE

La religion des hébreux est la première religion monothéiste, il s’agit d’une population sémitique nomade originaire de la basse Mésopotamie, répartie en tribus et dirigées par des patriarches.

Le peuple prend conscience de son unité et en -2000 ils se déplacent vers le Canaan avec les patriarches dont Abraham, -1750 vers l’Égypte, -1400 départ de l’Égypte avec Moïse (exode). Le peuple hébreu est une tribu.

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