Introduction à la formation historique du droit

Cours 1

Formation historique du droit

• L’étude des racines du droit, des sources du droit
• L’antiquité : Rome et la Grèce
• L’Orient ancien : les empires du IV millénaire avant JC, Egypte et Mésopotamie.

Introduction de la formation historique du droit

Il concerne les racines, les sources du droit. Les droits européens ont une origine parfois commune, ce sont les héritiers d’une histoire antique. Elle commence avec Rome, une période fondamentale pour l’histoire du droit. Les empires du 4ème millénaire avec J-C, l’Egypte et la Mésopotamie ont fourni un patrimoine archéologique admirable, mais aussi des sociétés.

Repères chronologiques

L’Egypte (monarchie des pharaons) : 3400/3200 av. JC, elle connait son apogée à cette époque.

L’Empire sémite en Mésopotamie : 3000 av. JC

Le peuple Hébreu du XIVème s avant JC

L’Egypte a fourni des actes de la pratiques juridiques mais n’a pas donné de code de loi. En revanche, pour ne pas rester en reste.

Le pillage des tombes en Egypte = Huit voleurs ont violé des tombes à l’ouest de Thèbes en 1100 av. JC, il s’agissait d’un sacrilège de piller la tombe d’un pharaon, ils seront punis de mort.

Chapitre 1

Le droit dans l’Orient ancien et la Grèce Antique

I-Codes et lois de Mésopotamie

1. Cadre géographique, historique et politique en Mésopotamie

Cette région nous a donné de grandes civilisations. Le croissant fertile (Mésopotamie), car il est entre deux fleuve le Tigre et l’Euphrate, donc la vie et le commerce peuvent se développer sur ce territoire.

Les premières écritures :

• Egypte : hiéroglyphes
• Mésopotamie : 3500 av. JC pictogrammes = petites scènes figurées, symboles, dessins. Elle évolue ensuite vers,

• Des signes cunéiformes vers 3000 av. JC (=écriture en forme de coins et de clou).

L’homme entre dans l’histoire avec cette écriture, donc l’histoire du droit va pouvoir d’appuyer sur des témoignages directs. Ces témoignages nous informent sur les droits en Mésopotamie. Ce sont donc des civilisations qui se développe dans cette Mésopotamie située entre deux fleuves célèbres : l’Euphrate et le Tigre ; ce terme est parlant Meso=milieu pottamos=fleuve (grec). Aujourd’hui elle s’étend du Nord-Est de la Syrie, de l’Irak jusqu’au Golfe Persique. C’est une région sans frontières évidente, qui favorise l’immigration, le commerce. Dès la haute antiquité elle est un lieu de passage de marchands vers des pays plus lointains comme l’Asie mineure, l’Inde, etc.

Les cités mésopotamiennes :

• Ce sont des petites principautés indépendantes souvent rivales. Certaines vont dominer parfois les autres, donc il y a une pluralité de cités. Par conséquence à ceci, s’ajoute une dualité ethnique entre Sumériens et Sémites (= nomades venus d’Asie mineure). Ils exercent l’hégémonie à partir du troisième millénaire.

• Les Sumériens et les Sémites sont des dynasties successives à partir du IIIe millénaire av. JC puis absorbées par l’empire perse au VIème s. av. JC

Les cités états :

• Un roi, il est un représentant du dieu de la ville sur terre. Le roi est donc le chef de sa ville en tant que tel il doit y faire régner la justice, l’ordre la paix, il doit protéger les faibles et garantir au peuple la prospérité.

• Cependant, à la différence du pharaon égyptien, le roi mésopotamien n’est pas divinisé, il est seulement son représentant.

• Le choix du roi est inspiré par les dieux, et lui donne des attributs royaux comme, le trône, le sceptre et la couronne.
• Le roi exprime la volonté divine dans ses actes, quand il légifère la justice.

L’administration de la cité état :

• Deux assemblées administrent la vie quotidienne, elles sont de réels contre poids politique :

• L’Assemblée des « anciens » et l’Assemblée des « hommes de la cité »

Les domaines agricoles sont donnés à des intendants qui s’occupent aussi des impôts et de rendre la justice. Nous sommes en présence d’une société structurée qui obéit à un principe : -> l’obéissance au roi. C’est une administration très structurée

Nous avons vu que la législation est donc réputée d’origine divine. 500 000 tablettes en argile ont été donnés par la Mésopotamie sur trois millénaires, des documents pour la plupart en écritures cunéiformes.

§1) Les origines

Des édits royaux sur cette période sont retrouvés parmi ces tablettes, qui nous éclairent sur les sources du droit.

Les sources du droit :

• La coutume orale (acte de la pratique et juridictions locales, Assemblée des anciens)

• Les lois : elles sont rassemblées dans des codes, on parle de codes en raison de la forme (prologue, corps de lois, épilogue). C’est une construction rigoureuse qui nous permet de qualifier ces textes de codes.

• Textes juridico-économique : Il n’y a pas de réflexion théorique (doctrine). Ce qui caractérise ces textes est qu’il s’agit d’un droit empirique (issu de la pratique), concret. Ces droits n’ont pas donné lieu a des spéculations intellectuelles.

Les premiers codes :

• La cité d’Ur (Our) :

C’est une cité très importante de la Mésopotamie Antique, qui se situe dans l’actuelle Irak. Un grand port de commerce se développe et des fouilles pour retrouver des codes vont être mises à l’œuvre autour des années 20.

• Code d’Ur-Nammu 2000 av. JC :

 Ce code est réalisé par le roi d’Ur-Nammu fondateur de la troisième dynastie d’Ur. Il s’agit d’une tablette contenant un fragment d’un code sumérien. Il faut reconnaître que ce fragment, nous fourni le plus ancien texte législatif actuellement connu. On y retrouve du droit pénal, droit matrimonial (de la famille), du droit agraire.

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