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Par   •  27 Février 2019  •  Cours  •  1 394 Mots (6 Pages)  •  364 Vues

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1La coexistence entre le fond de commerce traditionnel et le fond de commerce électronique

Il s’agit, également, de l’avènement de la nouvelle économie induite par la percée des technologies de l’information ( satellites, réseaux mobiles, internet,...). L’émergence du commerce, de la monnaie et de la banque électronique, ou encore l’introduction croissante de l’intelligence artificielle et de la cybernétique dans le système de production industrielle, ne sont aujourd’hui que les prémisses de cette nouvelle économie et Par le quête des commerçants  d’élargir leur activité commerciale par accès au réseau numérique à raison de suivre le transformation rapide qui connaît ce domaine économique cela  impose aux commerçants de faire évoluer et mettre à jour leur mécanismes et leur outils pour l’exploitation de leurs fond et de bénéficie le plus grand possible du compétences précieuses offrent par le commerce électronique.

L’évaluation d’un fonds de commerce est indispensable dans la mesure où celui-ci peut faire l’objet de mutation, de donation, de cession ou encore de déclaration fiscale.

La difficulté d’évaluer un fonds de commerce tient à sa nature propre, on dit qu’il constitue « une universalité distincte d’éléments tant corporels qu’incorporels ». Ainsi son évaluation ne va pas seulement consister à additionner la valeur de tous ces éléments, mais il faudra aussi prendre en compte la valeur qu’il représente, sa capacité bénéficiaire future, c’est à dire dans quelle mesure les anciens clients continueront à fréquent ce même emplacement.

De plus, selon le secteur, le chiffre d’affaire sera plus ou moins facile à calculer. D’autres critères devront parfois être pris en compte, d’où parfois la nécessité de s’entourer de certains professionnels. En effet cette opération d’évaluation est complexe, ils devront prendre en compte un certain nombre d’éléments : nature du fonds de commerce, emplacement, durée du bail, montant du loyer, bénéfices passés, perspective de développement, fidélité de clientèle

L’exploitation d’un fond de commerce électronique par un commerçant port l’un des deux formes :

Soit premièrement par élargir le fond de commerce traditionnel en créant des nouvelles branches dans le réseau numérique qui compose des fonds électroniques appartiennent au fond de commerce traditionnel ou deuxièmement par création d’un fond de commerce indépendant par leur activité de tout autre fond traditionnel , par importation de ces activités vers le monde virtuel ,ou par la création d’une activité parallèle mais indépendant du fond traditionnel .

Pour abrogé ce sujet de coexistence entre les deux types des fonds de commerce ont va deviser cette sous section en deux paragraphes.

Paragraphe 1 : la fusion du fond de commerce électronique avec le fond de commerce traditionnel

 

Pour affronter la concurrence existante dans le domaine du commerce électronique on peut créer à côté d’un fond de commerce une ou plusieurs branches a but d’élargir l’activité commerciale , cette branche ne tient pas la personnalité morale non pas parce que le fond de commerce na  l’appartient pas aussi mais parce que on le considère comme une branche qui suive le fond originel dans son activité .

Si la possibilité de créer des branches des fonds de commerce permet à ce dernier de élargi son activité géographiquement et de ramener plus de clientèle, autrement dit l’exploitation d’un fond de commerce traditionnel  le commerce électronique regroupe tous les échanges et toutes les transactions qu’une entreprise peut être amenée à faire au travers d’un média électronique ou d’un réseau.

Cela peut bien sûr prendre différentes formes.

première forme : la création d’un site internet par le fond de commerce traditionnel où il expose son activité avec le même nom et la marque qui constitue une extension de ce fond dans le monde numérique, dans ce cas on s’éloigne de plusieurs problèmes existantes dans l’espace virtuel a concernant le siège géographique déterminé et constant (le problème de la juridiction compétente et les règles applicables) en plus  l’inflation de la valeur fonds  des branches de ce fond original à cause de l’unification de patrimoine entre eux si on parle de l’idée que les fonds de commerce dans le futur vont jouir d’une personnalité morale le même cas des sociétés commerciale, on considère aussi la valeur ajoutée par les éléments nouveaux relative au fond de commerce électronique sans parler de l’inflation des chiffres de transaction et le nombre des clients qui constitue l’élément primordial de tous les fonds de commerce.

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