Droit européen cours

Cours 2 de droit EUROPEEN

Traités de révisions sont pour les plus important ;l’acte unique européen,le traité de Maastrich qui est a la fois originaire et revision, il ya le traité d’amsterdam,le traité de nice qui est signé en 2001 et entre en vigueur en 2003 et enfin le traité de lisbonne en 2007 et entre en vigueur en 87

Ces grands traités de revisions ne sont pas des traités abrogatifs cest a dire quils ne remplace pas les traités originaires.IL les modifie seulement ou les complete et leur modification ou ajout est ajouté dans le traité originaire.Seul le traité etablissant une constitution pour l’europe signé en 2004 étais un traité abrogatif puisquil avais vocation a remplacer le traité de rome TCE et le TUE.Seul le traité CEEA Euratom est resté en place.

Chapitre 2.Les etats membres de l’UE

IL ya officiellement 27 ETATS MEMBRES dans l’UE le RU s’etant retiré de l’UE le 31 janvier 2020.Les 6 états membres fondateurs des communautés étant la France l’Italie les Pays bas l’Allemagne leu Luxembourg la Belgique ont donc été rejoint par 22 états.le danemark le royaume uni et l’Irlande en 1973

La grece en 81 , l’Espagne et le Portugal en 86,l’Autriche la finlande et la suede en 95,Chrypre malte l’estonie la letonie la lituanie la hongrie la pologne la slovaquie la tchrequi et la pologne en 2004

En 2007 la roumanie et la bulgarie et la croatie en 2013

Section 1 l’adhesion a l’UE.

Paragraphe 1 :Les criteres dhadesion.

Longtemps la seul condition expressement posé pour adherer a l’UE fut d’etre un ETAT européen.Autrement dit tout ETAT européen pouvait demander a devenir membre des communauté européene puis apres Maastrich de l’UE.Cette double condition figure a l’article 49 du TUE et est a la fois statutaire=etat et geographique=etre en EUROPE.

Si son examen a été relativement aisé dans les premieres décenies de la construction européeene il est plus difficile a mener aujourdhuie.L’éclatement de la yougoslavie a en effet montré que les etats membres de l’UE peuvent avoir des appreciations divergentes sagissant de la proclamation dun nouveau état.Le kossovo qui est considéré comme candidat potentielle a l’adhesion nest topujours pas reconnue par l’Espagne ,la grece,chryore la slovaquie et la roumanie.On pense également a l’hypothese dune partie dune tat membre qui ferait secession et qui demanderait adhesion a l’UE(catalogne,Ecosse)

Quand a la condition geographique l’extension continue de l’UE avec ces elargissements sussecifs pose la question des limites de l’europe et de son identité.Si ses limites semble bien marqués au sud de l’europe par la meditéranée elle sont boeaucoup moins certaine a lest de l’europe ce qui souleve la candidatutes de la Turquie.Situé au confin de l’uerope et de lasie sa population est majoritairement musulmane,et l’heritage de l’empire otoman en fais l’heritgae dune civilisation entiere pouvant etre disctincte de la civilisation européene.Elle est cepandant membre du Conseil de l’Europe,Elle est membre également de l’Otan et elle c’est lié des 1963  a la Communauté économique européene CEE par un accord d’association conclue comme un prelude a une association future.C’est la plus ancienne candidate.

Nul doute toutefois que ladehesion ou non de la turquie a l’UE sera déterminé a la lumiere des autres criteres d’adhesion par exemple la conditionalité politique.Cette derniere elle postule lexistence dans les etats a l’UE une forme d’etat democratique dans le sens liberale du terme.Longtemps implicite ressortants seulement des divers conseils européen cette condition politique nen a pas moins rendue impossible ladhesion de la grece l’Espagne et du Portugal tant que leur régime était autoritaire.Elle a été introduite dans le traité sur  l’UE par le traité d’amsterdam.ET larticle 49 du traité sur l’UE dispose désormais dans sa redaction issue du traité de lisbonne que tout etats européen qui respecte les valeurs visés a larticle 2 du TUE et sengage a les promouvoirs peut demander a devenir membre de l’UNION.L’article 2 stipulant lui-même que l’union est fondé sur les valeurs de respect de la dignité humaine de liberté de democratie d’égalité de l’etat de droit ainsi que le respect des droits de l’homme y compris des droits des persibbes appartenant a des minorités et que ces valeurs sont communes aux etats membres dans une société caractérisé par le pluralisme par la non discrimination la tolérance la justice et l’égalité entre les hommes.Demeures en revanche implicite la condition dite technique selon laquelle les candidats a ladhesion doivent accepter et etre capables dintegrer dans leurs actes juridiques nationaux l’acquis communautaires.Tous les actes pris sur la base des traités fondateurs et qu’a divers titres recouvert l’œuvre des commuanutés et de l’UE depuis la création.En integrant l’UE letat adhere non seulement aux dispositions expresses des traités qui la fondent mais aussi a tout ce que ces derniers implique pour tout les etats membres.Cette reprise de l’acquis commuanutaires est devenue particulierement lourde pour les Etats Candidats compte tenue du volume de la legislation européene a intégrer dans les droits nationaux.Des derogations provisoires et des mesures de transitions sont géneralement accordés au nouveau etats membres pour la periodes suivant ladhesion.Demeure également implicite la condition économique partielement lié a la précedente selon laquelle les etats candidats a lhadesion doivent avoir une economie de marché viable et doivent avoir la capacite a faire face a la pression concurentielle et aux forces du marché a linterieur de l’ue.

Il peut sembler paradoxale sagissant d’ adehsion a une union economique que cette condition n’est jamais été explicitement consacré cela révele limportance economique et politique dun élargissement

L’article 49 du traité sur l’UE fait toutefois indirectement allusion a ces conditions implicites puisquil précise que les criteres degibilité approvés par le conseil européen sont pris en compte lors de lexamen des candidatures dhadesion.La condition technique

Cours 2

Meme si on remplis toutes les conditions ladehsion n’est pas de droit

2.La procédure d’adhesion.

Avant il yavais une procédure pour chaque communauté européene et cest le traité de Maastrich qui unifie les 3 procédure.Cette procéédure figure aujourdhui a larticle 49 du TUE qui definit les conditions dadhesion et sa procédure.Cette procédure doit etre enclenchée par les états candidats eux-mêmes.L’UE ne peut en effet sollicité une candidatute par une procédure d’invitation comme le font certaine organisation internationale comme l’alliance atlantique sion officieusement.Un Etat souhaitant adhérer a l’UE doit donc oblligatoirement deposer une demande.L’article 49 du TUE prévoit que « l’Etat demandeur adresse sa demande au conseil de l’UE(ministre des etats membres). »habituellement appelée conseil(a ne pas confondre avec le conseil européen précedamment évoquée et qui réunit lui les chefs d’etats et de gouvernement des etats membres.Le parlement européen et les parlements nationaux autrement dit les parlements des etats membres sont informés de cette demande.Cette candidatute doit dans un premier temps étre reconnue par l’ensemble des Etats membres si ces derniers considèrent que l’Etat ayant demandé l’adhesion ne remplit pas les critères d’adhesion le processus peut s’arreter la.Ce fut le cas en 1987 sagissant de la demande d’adhesion du maroc a la communauté economique européene.Et la France a fais obstacle a elle seul a 2 reprise en 1963 et 1967 a la candidatute du RU a la CEE.Si les Etats membres estiment au contraire que les critères sont remplis le conseil des ministres accordent a l’etat demandeur le statut d’etat candidat .

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