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Droit constitutionnel (définition)

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Par   •  25 Octobre 2019  •  Cours  •  738 Mots (3 Pages)  •  517 Vues

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Droit constitutionnel

Introduction :

Discipline fondamentale du droit publique , elle structure l’ordre juridique d’un pays (ensemble des normes juridique qui s’applique dans un pays donné à un moment donné)

Toute ces normes n’ont pas le même poids , il y en a plus importante que d’autre qui encadre le conflit , parmi ces normes importante il y a le droit constitutionnel .

-Le terme droit peut être employer dans des sens différent , il peu désigné la faculté d’accomplir certaines actions , ou de prendre certaines décisions (Droit de vote, droit de passer un contrat avec quelqu’un d’autre)

-Le terme droit peut aussi avoir une autre signification plus académique , il peut dessiner une discipline juridique particulière , c’est a dire un ensemble de normes qui régisse un domaine d’activité particulier , par exemple le droit des contrats , le droit constitutionnelle , droit pénale qui régit le fait de rendre la justice dans les affaires criminelle , ou le droit commercial

-Le droit peut désigné une science qui étudie les normes juridique , on retrouve ce sens dans la faculté a enseigné le droit , les méthodes qu’il faut employer pour comprendre les normes juridique , et les règles qui s’applique dans les conflits juridique quand il y a contradiction dans ces normes . (L’ordre juridique n’est pas parfait)

Le droit comme discipline peut se définir comme une discipline appartenant au sciences social c’est a dire que c’est une science qui va étudier l’une des conséquence concrète de l’organisation social .

Certaines auteur dise que le droit est essentiel pour concilier la liberté de choix des individus et la nécessité de l’ordre social

Les sciences qui étudie les science social considéré aussi le droit

Le droit peut être analyse comme un discours de pouvoir de 2 point de vue , d’abord parce qu’il émane du droit , il est crée , édité par les organismes de pouvoir dans une société , directement ou indirectement (Le droit peut émaner d’un législateur , ou il peut être appliquer par le juge )

Le droit est un instrument de pouvoir , il est le moyen légitime pour ceux qui détienne une capacité d’agir et de choisir , (Par exemple le pouvoir qu’exerce un huissier est encadré par le droit , ou le fait que l’état prélève un impôt est encadré par le droit )

Cette aspect qui lie le droit et le pouvoir est central dans le droit constitutionnel , car c’est un ensemble de règles juridique qui a pour mission d’encadrer et limité le pouvoir dans une des manifestation les plus forte qui est politique , droit constitutionnel est en équilibre entre droit et politique

Comment le droit constitutionnel ce situe parmi les autre branche du droit ?

Quel est l’objet du droit constitutionnel ?

Le droit constitutionnel : Une branche du droit

Le droit est avant tout un mode de régulation social et en même temps un discours social . Le droit est un ensemble de règles nécessaire a la vie en commun au sein du société

Pendant longtemps les réflexion sur le droit on été relativement simple

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