Droit constitutionnel S1L1

Droit public

Les règles de droit

Au 5ème siècle, le monde est largement catholicisé et un père de l’église st Isidore de Séville pense que le monde va s’arrêter très vite et il pense qu’il faut rassembler tout le savoir du monde. Il écrit alors « les étymologies »

Il écrit à propos de la loi: « la loi a été faite afin que l’innocence fût en sureté au milieu des voleurs, elle est édictée non pas au bénéfice privé mais seulement dans l’intérêt commun de tous les citoyens »

18ème siècle la philosophie des lumières cherche tout autant à rassembler tous les savoirs du monde. Il y a toujours cette prétention à l’universalité.

D’Alembert et Diderot publient l’Encyclopédie qui est censée rassembler toutes les connaissances du monde comme St Isidore.

A l’article droit naturel Diderot écrit « vous avez le droit naturel le plus sacré à tous ce qui ne vous est point contesté par l’espèce entière, il n’est de droit inaliénable de ceux de l’humanité »

Le droit est un ensemble de règles organisées.

Le droit s’oppose en premier lieu à la diversité des faits, des êtres, des circonstances.

Le droit est un phénomène réel distinct de catégories que l’on connait (imagination, rêve).

Le droit est destiné à gouverner des conduites au sens physique (code de la route) et général, il est distinct de la notion de vérité qui est une notion philosophique mais qui ne part pas nécessairement d’une analyse des faits. Le droit régit tous les rapports sociaux. (Mariage, voisinage, le contrôle d’identité, le code de la route sont régis par des droits)

Le droit est une condition de la vie en société.

Hobbes explique le droit comme « seule condition de la vie sociétale » . Hobbes a une formule célèbre : « l’homme est un loup pour l’homme » et il nous dit il faut qu’il y ait des règles communes car sinon tout le monde s’entretuerait. S’il n’y avait pas de règles l’homme serait naturellement porté à la violence.  

Le droit est la recherche de l’intérêt général. Il peut être défini comme une sorte d’optimum social, de règles qui garantissent à chacun une sorte de sécurité. Cet intérêt général est considéré comme l’objectif que doit atteindre l’administration. Le droit est aussi un système redistributif, il tend à faire passer des choses et des biens d’une personne à une autre. Il n’y a pas de droit solitaire.

Aristote dans Nicomaque dit que l’objectif du droit est d’attribuer à chacun ce qui lui revient. Selon ses possibilités, ses besoins. Il dit que le droit est la recherche du bien. Le bien est désirable par un homme mais il est plus beau et plus divin quand il s’applique à des peuples entiers.

La passion transforme tous les hommes en bêtes. La loi est au contraire,est l’esprit dégagé de toutes passions. La politique part de l’idée que l’homme est un être naturellement sociable. Il est «plus sociable que les abeilles et par conséquent le droit est fait pour confirmer cette tendance de l’homme à être un animal sociable» il dit aussi qu’il faut un pouvoir politique.

Ce pouvoir peut être analysé en 3 fonctions :

• Délibérer sur la loi
• L’exécuter (les pouvoirs constitués, aujourd’hui l’administration ou le gouvernement)
• Les offices de juridiction, c à d l’obligation pour l’homme d’être jugé en cas de conflit ou de manquement aux règles.

Le droit : la défense de principes intangibles ?

Le droit entretien des relations avec la notion de justice, il ne peut s’en extraire

Il faut rappeler une histoire biblique qui est celle du jugement du roi Salomon en -933 et dans le premier livre des rois, au verset 16 il raconte l’histoire suivante :

• Deux prostituées revendiquent devant le roi qui est le juge un enfant qui vient de naître et les deux indiquent que c’est elle la mère de l’enfant le roi Salomon qu’on lui amène l’enfant  il donne l’ordre qu’on coupe l’enfant en deux et à ce moment-là une des deux femmes dit qu’elle est d’accord et l’autre dit non  celle qui dit non est la vraie mère.

Le droit entretien des relations avec la notion de justice. A partir de cette notion, l’histoire d’Antigone au 5 ème siècle AP JC. Sophocle écrit sur Antigone la fille d’Oedipe qui vit à Athènes et à Athènes ses deux frères veulent tous les deux le pouvoir. Leur oncle qui détient le pouvoir (créon) ordonne qu’ils soient expulsés de la ville, ils partent mais un des deux revient. Le roi constate qu’il revient pour s’entretuer avec l’autre frère resté sur place. Créon à indiquer si un bannit revenait en ville, il le tuerait et ordonnerai de ne pas l’enterrer. Le fait de ne pas enterrer un mort est une insulte suprême. Antigone va donc enterrer son frère au mépris de la règle de droit édicter par Créon. « Dès lors est posé un débat entre la norme de droit positif, est celle qui s’applique effectivement (le droit tel qu’il se vit), et l’existence de valeurs de règles intangibles qui appartiennent à l’homme en tant qu’il est homme. Dans la pièce d’Antigone cela est matérialisé par un échange. Créon doit que la loi doit être appliquée quelle qu’elle soit  elle est impérative doit être respectée. Il existe donc un certain nombre de principe qui s’applique de manière commune à tout le monde.

L’un des objets du droit est de transformer des objectifs sociaux, des valeurs en normes de droit opposables.  L’un des mécanismes juridiques consiste à transformer les attentes sociales des valeurs théoriques, des principes en normes de droit opposables, impératives, certaines.

Ex : dignité humaine. Le respect de la dignité humaine est une valeur juridique en France. Et c’est un principe intangible. Cela existe sans texte. Le principe a été reconnu pour la première fois par le conseil constitutionnel dans une décision portant sur la bioéthique du 27 juillet 1994. Le conseil constitutionnel en France est notamment le juge de la conformité de la loi à la constitution française. A cette occasion le conseil a tiré d’un texte, le préambule de la constitution du 27/10/46. Il a été cherché un principe fondamental de respect de la dignité humaine. (ex : interdiction de la torture, interdiction de la diffusion d’un certain nombre d’image)

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