Droit constitutionnel
TD : Droit constitutionnel. Recherche parmi 298 000+ dissertationsPar Alexia Mazzola • 10 Mai 2022 • TD • 1 053 Mots (5 Pages) • 242 Vues
TD 1 COR C
Pas de colle Intermédiaire mais un rapport de recherche en groupe. Colle finale : dissertation
Argument de théorie de droit comparé et donner notre point de vue. Notre propre réponse à la question. Il faut prendre position dessus.
C’est plus une dissertation réflexion, il peut dedans y avoir des réflexions rhétoriques. Donner des éléments dans et hors plaquette.
La justice constitutionnelle : La garantie juridictionnelle de la C.
- Les droits et libertés constitutionnelles
- Conflits entres organes : Horizontaux (législateurs) et verticaux (Etat fédérés et fédéraux).
- Contentieux des normes.
Ce n’est pas le juge C car on supposerait à cela le réduirait au CC. Or il peut y avoir d’autres juges qui participent à la justice C.
On se concentre surtout sur la fonction, car il y a beaucoup de phénomènes de JC quelques soit l’organe ou la procédure qui s’en occupe.
Il n’y a pas les juridictions spécialisés qui rendent la JC.
Le CC s’occupe :
- En France : Le contentieux électoral
- USA ou allemande : Sur la resp pénale
La C doit être la norme suprême, la C ne peut pas accéder à sa suprématie si aucun juge ne permet de lui faire accéder.
Deux types d’inspirations : qui privilégient soit l’un ou l’autre de la JC en permettant la séparation des pouvoirs.
Kelsen : | Marbury VS Madison (Juge Marshall – Hamilton ) : |
Création prétorien de pouvoir contrôler la C des lois. Marshall explique que tout système de C écrite implique par sa nature l’existence du juge C qui est là pour garantir son respect. | |
Régularité de l’édifice normatif par un rapport de conformité entre les normes inférieures et supérieures. | Un droit individuel est en cause.( inspiré de l’idée de justice de common law). Avant que le contentieux ne naisse devant la Cour rien n’avait été déjà jugé. On s’intéresse au cas concret entre les normes. |
Désire une CC, par un juge spécialisé qui concentre le contentieux entre ses mains. Son rapport avec les autres juridictions est qu’il est hors de l’ordre juridictionnel. | |
Contrôle abstrait. | Contrôle concret : contrôle la loi telle qu’elle est appliquée. |
A priori ( saisine par 500 dep/sénateur). | A posteriori |
Erga omnes ( purement et simplement annulée). | Inter partes ( qu’entre les parties). |
Voie d’action. | Voie d’exception. Lors d’un procès. La recevabilité est subordonnée à l’existence d’un procès au principal. |
Contrôle diffus : Toutes les juridictions peuvent contrôler la C, ce n’est pas que la Cour suprême. Par un juge ordinaire. |
Les modèles n’existent pas vraiment, ils sont un outil pédagogique. Ils sont « d’inspiration américaine/ européen ».
- Systèmes mixtes / exceptions
Exception : Le commonwealth, suprématie du parlement ou cela n’existe dans aucun des deux modèles.
Mixte : Le juge C existe mais il y a aussi la pratique du contrôle diffus par les juges ordinaires. Il vérifie seulement. Cour C sud africaine. Cela confirme la pertinence de ces critères car on les identifie à partir des mêmes éléments conceptuels des modèles.
- Confusions conceptuelles
Concepts de contrôle spécialisés ou par le juge ordinaire qui n’est pas la même chose que le contrôle diffus et concentré. Car la doctrine précise que le contrôle est exercé par le juge ordinaire donc il est diffus et inversement. Il y a un amalgame qui est fait. Or ce n’est pas pareil pour les contrôles spécialisé et concentré car la spécialisation ne veut pas forcément dire le monopole.
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