Droit cas

03/09/2015

Droit

Introduction :

Droit : Le droit, ce sont toutes les règles qui ont pour objet d'organiser, de faire fonctionner,  la vie en société c'est-à-dire, de définir le statut des personnes et de réglementer les relations entre les personnes.

Les règles sont présentes tout autour de nous. Mais toutes les règles ne sont pas du droit. On parle de droit lorsque la règle est décidée par une autorité publique, par exemple l'état, la région, la province ou la commune.

La règle de droit se reconnaît  à deux caractères : elle est obligatoire et elle est prise par l'autorité publique.

<< le droit est un modele de conduite construit par l'etat en construction d'un projet politique visant a mettre en  oeuvre une conseption societé et relation qui s'etablie >>

Droit résume un modèle de restriction :

• pouvoir
• construction au projet politique mettre en oeuvre des relation construit par l'etat

Droit c'est de maintenir la paix entre les hommes en organisant la vien en societé.

Le droit est un système de règle destiné pour un groupement de personne elle évite la violence pour régir des rapport sociaux de conduite de l'homme en societé.

Les règles de droit sont différente d'un pays a l'autre :

En France on a pas le droit d'avoir des mères porteuses dans d'autre pays le droit ne l'interdit pas.

 Le droit est de vivre en societé chacun d'entre nous est en contact avec le droit dnas la vie de tout les jours. De la meme maniere que chacun d'entre nous revendique nos droits (c'est ma voiture, mon code civil) si on revendique c'est qu'il existe une regle de droit : droit proprieté

Les droits de chacun d'entre nous conscient de posseder le droit dont on t est titulaire est prevoit entre les autres. On trouve leurs sources situé au dess des point individuelle une regle qui s'applique a tous cette dualité du dorit permet d'opposer

Le droit objectif :Le droit objectif (ou règle de droit) est une règle de conduite dont le but est de faciliter la vie en société en organisant les relations entre les membres de cette société. La règle de droit permet certains comportements, en ordonne d’autres et en défend d’autres. On différencie les règles religieuses, morales ou encore de savoir-vivre de ces règles de conduite. Toutefois, certaines interdictions peuvent mélanger les deux (exemple : l’interdiction de tuer ou encore d’adultère sont à la fois des règles morale et de conduite).

Il existe trois critères d’identification :

• Les fondements et finalités de la règle
• La forme de cette règle
• Son(es) caractère(s)

Le droit subjectif : Les droits subjectifs ne s’opposent pas au droit objectif  : il n’y a pas de droits subjectifs sans droit objectif ; c’est le droit objectif qui confère aux personnes leurs droits subjectifs.

Dualité droit objectif / droit subjectif :

Cela désigne l’ensemble des organes et des règles qui permettent d’assurer le fonctionnement de la justice. La justice met en œuvre le droit objectif.

les grands principes de l’organisation judiciaire.

La physionomie actuelle de l’organisation judiciaire date de la révolution française. Il y a plusieurs grands principes.

LA SEPARATION DES POUVOIRS : lorsque l’on concentre un pouvoir dans les mêmes mains surgit des abus.

Il y a 3 grands pouvoirs depuis la révolution :

• pouvoir législatif : faire les lois
•  pouvoir exécutif : assurer leurs exécutions
•  pouvoir judiciaire : rendre la justice

Le droit est le résultat de ces 3 pouvoirs ; ce principe permet de garantir l’autonomie et l’indépendance des juges vis-à-vis du gouvernement. Il représente le pouvoir exécutif vis-à-vis du législateur. Ce principe a imposé une dualité à l’intérieur même du pouvoir judiciaire.Le juge judiciaire doit pas pouvoir contrôler l’administration qui dépend du pouvoir exécutif.

Il existe 2 ordres de juridictions distinctes (fin 18ème) :

• l’ordre judiciaire
•  l’ordre administratif

Il existe certains organes qui échappent à la dualité des autres.

Le respect du droit se fait par le juge il applique la regle du droit et assure le respect dans le cadre de l'institution judiciaire.

Distinction de la regle de droit des autres regles :

Il existe d'autre règle de droit social qui vont regir la conduite des individus si toute les regles juridique sont des règles social toute les regles social ne sont pas des regle juridique.

Règle :

• bienseance
• moral
• commendement religieux

La regle de politesse  dans la vie en societé mais ne peut pas etre assimilé a des regle de droit on ne peut pas avoir recour au force publique pour les faire respecter.

La morale ensemble de regle de conduite propre en societé si les regle de moral edite le comportement elle ne poursuit pas le meme but. C'est de dire ce qui est bien ou mal.

Règle de possession : permet a une personne qui possede un bien de mauvaise foi ayant conscient de ne pas etre proprietaire de pouvoir devenir au bout de 30 ans de possession.

La difference entre le droit et le droit morale qui ne poursuit pas le but on trouve un prolongement dans la source.

Le droit  passe par le tribunal et le droit morale ne passe pas par le tribunal elle conduit a une cupabilité par exemple

La différenciation n'exclue pas que la morale interfere dans une regle de droit la  notion de bonne moeur et ethic seront mise en consideration.

Ethic : definit comme un ensemble de regle qui concerne le principe de la morale elle renvoie au concensus morale.

La prise en compte de la morale par le droit ne sera spécifiquement que par le législateur si le législateur ne dit rien la morale n'est pas pris en compte,

La distinction règle de droit et la religion :

Le lien entre la règle de droit et le commandement religieux : le commandement religieux assure la relation avec Dieu la règle de droit et le commandement religieux ont des objectif différent.

Le rapprochement entre eux dépend de la place de la religion entre les pays laïque et religieux.

La France est laïque la religion na rien avoir avec a règle de droit,

Le caractère de la règle de droit

La règle de droit possède un caractère étatique, de par son origine (signifie que la règle de droit émane de l’autorité de l’Etat. En général du parlement, mais aussi du pouvoir judiciaire comme les juges) et sa sanction. Ces règles ont donc pour origine l’autorité de l’Etat. La règle canonique émane de l’Eglise ou de Dieu, et était en vigueur  durant l’Ancien Régime. Depuis la Révolution, le droit canonique a été rejeté pour une société laique.

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