DROIT

TD droit constitutionnel

« droit constitutionnel » dalloz,   favoreu , gala

« droit constitutionnel et institution politique » lgdj

« institution politique et droit constitutionnel »

pacté et melin soucramanien lmd

2 copies par semestre

Méthodologie de dissertation :

• définir les termes du sujet
• noter à l'écrit toute les connaissance lié au sujet
• problématisation ( reformulé la question )

Ne pas traiter deux sujet séparément

Faire un plan et dégagé deux axes avec deux sous parties

Faire l'introduction, contextualisé le sujet , phrase d'accroche, méthode d’entonnoir et mettre des éléments pertinent,  problématique, annonce de plan

Plan binaire, avec titres apparent,

I)

Chapeau      

A)

Chapeau

1)

2)

B)

1)

2)

II)

Chapeau

A)

Chapeau

1)

2)

B)

1)

2)

L’État : contrat social de rousseau

les Hommes abandonne leurs libertés absolue au profit de la volonté général. On aboutit a la liberté social, l'égal liberté et qui a pour effet de libérer les Homme de la loi du plus fort.

Les premières forme d’État était les cités grecs, en France on estime que c’était sous l'ancien régime, elle s'est faite quand le pouvoir politique se détaché de la personne qui l'exerce. On a crée des institutions qui ont fait que le pouvoir s'est détaché du roi. L'étape marquant fut la révolution, c'est la qu'on voit apparaît les premières constitutions. Lorsque le pouvoir politique s'insère dans un cadre juridictions qui lui provoque une permanence.

Théorie juridique de l'etat :

Le territoire : délimite ou les compétences de l'Etat peut s'exercer. L'Etat peut tout faire sauf ce qui est contraire au droit international et il a l'exclusivité sur son territoire. Le territoire est un composé du sol et le sous sol, l'espace aérien, et l'espace maritime ( 12 miles marins ). Un Etat n'a pas forcément accès a la mer.

Le pouvoir politique organisé : l'Etat a le monopole de la contrainte organisé.

La population : tout les citoyens, ou étrangers sur le territoire.

Les attributs de l'etat sont, la personnalité juridique et la souveraineté ( l'Etat peut tout et n'a auxune limite ). Il s'oppose aux  organisations internationales. L’État a des compétence régalienne, la force, publique, la monnaie, la justice, l'armé...

La nation : Il existe plusieurs conception de la nation, la conception objective repose sur la race la géographie la langue la religion. La conception subjective quant a elle

droit des peuples a disposé d'eux même, Wilson. Puis ONU.

Royaume uni:Transfère de compétence.

1. L'idée de nation inadapté dans sa conception classiques

A) Une définition classique dépassée

1. Une définition ancienne

Ces définitions sont remit en cause par la mondialisation

1. Une définition occidentale

La réalité du concept de nation, nation sans état, état sans nation...

La décolonisation

B) une notion politiquement sensible

1. Des dérives nationaliste facheuse

Phénomène récent de la montée du nationalisme

1. une définition objective dangereuse

1. Une idée de nation renouvelé

A) Un lien toujours étroit entre Etat et nationalisme

1. Un concept d'Etat-nation toujours présent

1. un concept valorisé en droit internationales

Droit des peuples a disposé d'eux mêmes

B) Des revendications d'autonomie persistance

1. Des revendications nationales

Ecosse, catalogne

1. Des solutions moderne

jouer sur la forme de l’État.

Séparation des pouvoirs verticales et horizontales

Verticales : entre les 3 types de pouvoirs ( judiciaire, exécutif, législatif )

Horizontales : se fait par compétences

État simple = État unitaire: État qui a un seul centre de pouvoir politique donc une seul constitution, un seul centre normatif, comme la France. Dans sa forme la plus pur cela serait trop compliqué administrativement. Pour pallier a cela on a amené la déconcentration et la décentralisation.

Déconcentration : On aménage le pouvoir de l’État dans le territoire. Les autorités déconcentré n'ont pas d'autonomie car c'est toujours le même pouvoir, l’État. Elle n'ont donc pas de personnalité moral. Il y a un contrôle hiérarchique. Comme les préfets. Le but est de faciliter la prise de décision.

Décentralisation : C'est la reconnaissance d'autorité d'entité administrative distinct de l'etat en tant que personne moral. Agissant selon un principe d'autonomie qui est différent du contrôle hiérarchique. Elles ont leur existence propre et détaché de l’État. Elle on les moyens de cette autonomie, budget propre. L’État intervient dans le contrôle de légalité. C'est un contrôle en droit. Si ce n'est pas respecter le préfet envoie devant le juge administratif. Il existe 2 types de centralisations, technique et territorial.

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