QCM sur la propriété intellectuelle

QCM Propriété intellectuelle

1 La Propriété Intellectuelle comprend :

• Le Droit à l'Image et à la Récompense à l'Innovation
• La Propriété Industrielle et le Droit à l'Image
• La Propriété Industrielle et la propriété Littéraire et Artistique

2 À quoi sert un brevet, entre autre ?

• À protéger les dessins et modèles
• À protéger une invention
• À protéger un auteur

3 Combien de temps durent les brevets ?

• 10 ans
• 20 ans
• 50 ans

4 Un seul bien peut faire l'objet de plusieurs droits de Propriété Intellectuelle ?

• Oui
• Non
• Je ne sais pas

5 La Propriété Littéraire et Artistique comprend :

• Le droit d'auteur
• Les droits voisins
• Les marques

6 Qu'est-ce que la propriété incorporelle du droit d'auteur ?

• Monopole d'exploitation
• L'usage matériel d'une oeuvre

7 Si vous achetez un tableau de Pablo Picasso et que vous le brûlé par la suite, vous :

• Portez atteinte aux droits voisins
• Portez atteinte à la propriété morale de l'auteur
• Portez atteinte à l'apparence esthétique de l'oeuvre

8 Qu'est-ce qu'une oeuvre de l'esprit ?

• Une oeuvre intellectuelle
• Une idée
• Une oeuvre issue d'une activité créatrice

9 Les idées sont-elles protégeables ?

• Non
• Oui
• Ça dépend du contexte

10 Est-on obligé de déposer une oeuvre pour jouir d'un droit d'auteur ?

• Oui, en présence d'un huissier
• Non, l'auteur jouit d'un droit d'auteur du seul fait de la création de l'oeuvre
• Euh kes ke c euh a juir ? Y vmvc

11 Quelle est la condition pour accéder au droit d'auteur ?

• Avoir moins de 70 ans
• L'originalité
• La projection dans le futur

12 La jurisprudence considère qu'une photo est originale à travers :

• La notoriété de l'auteur
• La beauté de l'oeuvre
• La lumière, la mise en scène, le cadrage, les contrastes, les décors, etc.

13 Qu'est-ce qu'une oeuvre collective ?

• Une oeuvre sur l'initiative d'une personne physique ou morale (construction pyramidale)
• Une oeuvre sur laquelle plusieurs auteurs apportent une originalité (horizontal)
• Une oeuvre sur laquelle un auteur fait appel à d'autres auteurs pour améliorer l'oeuvre initiale

14 Parmi les propositions suivantes, lesquelles relèvent d'une oeuvre collective ?

• Un journal
• Une BD
• Un dictionnaire

15 Le salarié qui créé une oeuvre a-t-il un droit d'auteur sur cette oeuvre ?

• Oui
• Non
• Oui sauf cas particulier des logiciels

16 Que faut-il prévoir par un employeur sur la question des droits d'auteur ?

• Prévoir une cession des droits d'auteurs au profit de l'entreprise
• Prévoir une clause qui stipulera à l'employé qu'il n'a pas a créer d'oeuvre sur son temps de travail
• S'assurer de recruter des personnes de moins de 70 ans

17 Qu'est-ce qu'une oeuvre de collaboration ?

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