Poids Taxation
Recherche de Documents : Poids Taxation. Recherche parmi 298 000+ dissertationsPar iniesta59 • 1 Octobre 2014 • 230 Mots (1 Pages) • 685 Vues
Le poids taxable est le poids à déterminer pour calculer le prix du transport lorsque ce dernier est fourni au poids (ex 90 € la tonne)
Une marchandise peut être relativement
légère mais être volumineuse et occuper
tout le volume utile VH.
De la même façon une marchandise peut être
lourde, et peu volumineuse.
Afin de résoudre ce problème, la profession (C.N.R) utilise 2 minimums à prendre en compte :
LA MARCHANDISE DOIT PESER :
330 Kg par m3 dans la limite de la charge utile.
1790 Kg par mètre linéaire dans la limite de la charge utile.
Ces minimums peuvent varier et on retiendra comme poids taxable celui qui est le plus avantageux pour le transporteur.
Exemple : 6 palettes de dimensions : 120 cm x 100 cm x 145 cm pesant 500 kg chacune
1er calcul :
PBT : 6 x 500 kg : 3000 kg
Volume de l’envoi : 10,44 m 3
330 x 10.44 : 3445 kg ˃ 3000 Kg Poids de taxation : 3445 Kg
2ème calcul :
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