Les motivations dans le choix des structures
Fiche : Les motivations dans le choix des structures. Recherche parmi 298 000+ dissertationsPar mel9999 • 27 Septembre 2015 • Fiche • 427 Mots (2 Pages) • 770 Vues
Chap 10 : Les motivations dans le choix des structures
I- La diversité des motivations de créateur d'entreprise
Le choix depend de la motivation dans l'entrepreneur :
-comment il souhait avoir le pouvoir ?
-limité ou non sa responsabilité
-régime fiscal
-regime social : independant ou salarié
-lourdeur de la formalité des entreprises
-les modalités de croissance : elargissement prévu ou non
-transmission de l'E.
II- Les motivations patrimoniales
Les préoccupations individualistes
En entreprise individuel l'entrepreneur va assuré son avenir pro. Mais, il engage son patrimoine. Il peut protéger sa résidence par une déclaration d'insaisissabilité (devant notaire).
Les risques personnels
Loi de 2003 : residence principal à l'abris
Loi de 2008 : on étend plus sur les biens immeubles
La protection des risques par la société
Responsabilité limité des apports par les sociétés de capitaux (SA, SAS, SASU,SARL,EURL)
Les banquier exige des garanties : gage, hypothèque, caution. Elle est théorique.
Le choix du régime matrimonial
Séparation de bien. Acte devant notaire ou communauté de bien.
PACS : chaque partenaire garde le bien sauf si les partenaires on optés pour un régime d'individu.
La transmission de l'entreprise
Entreprise individuelle : difficulté de partage
En saidant le font de commerce ou modifié le statut juridique avant la vente.
La SNC : tout le monde d'accord à l'humanité.
La SARL : majorité des associé avec la contrainte qu'il doit avoir le ¾ du capitale.
III- Les motivations sociale et fiscale
Le choix du statut social
Critère de sécurité.
Salarié : protecteur, cotisation par l'E.
Non salarié : pas d'indemnisation, faire les démarches
Le choix du régime fiscal
Profit imposable : société (I/S) impôt sur société et IRPP intégré
IV- Les motivations à l'organisations
Le pouvoir dans l'entreprise (réparti en plusieurs personnes)
Le financement de l'E. ( front propre, credit, actionnaire « associé »)
Les préoccupations stratégiques ( se projeté sur le moyen – long terme)
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