Les differents contrats de travail

Le contrat de travail

I- Introduction

Le contrat de travail existe a partir du moment ou une personne s'engage a travailler pour le compte d'une autre personne. Le plus souvent le contrat de travail doit etre ecrit. Son execution entraine une convention collective rendant obligatoire la redaction d'un contrat de travail a durée indeterminée ou a temps plein. Quells sont les consequences et les elements d'un contrat de travail ?

La premiere partie sera consacrée au differents contrats de travail, en second en quoi consiste les contrats de travail et pour finir la conclusion.

II- Develloppement

Partie I : Les differents contrats de travail

L'emploie stable : le CDI

Le contrat a durée indeterminée est soumis au regles generales du droit commun (code civil) :

-         La directive européenne transposée dans le droit national oblige cependant l’employeur à communiquer des informations au salarié, quelque soit le support. Cette directive impose donc un écrit.

 -         La directive européenne impose un écrit avec des mentions obligatoires : Identification des parties, lieu de travail, le poste et la durée de préavis, la date du contrat, le salaire etc.…

 -         Cet écrit peut alors prendre la forme de lettre d’engagement, de contrat écrit ou tout autre document.

Le CDI est donc le contrat de principe, de droit commun ou le contrat type lorsqu’il est conclu à temps complet, il est destiné à protéger le salarié.

Les contrats precedaires : Le CDD et le CTT

Il existe deux types principaux de contrat précaire :

le CDD (Contrat à durée déterminée) et le CTT (Contrat de travail temporaire).

Le CTT : est un contrat intervenu entre le salarié et une entreprise de travail temporaire (l’employeur), laquelle loue les services de son employé à une entreprise utilisatrice .

Le CDD : est un contrat de travail conclu entre un employeur et un salarié dont la durée est déterminée (terme fixé à l’avance de date à date ou pour une durée)

Le CTT dispose de plusieur avantage our l'entreprise :

-Pas de recrutement

-Pa s de formalite d'embauche

-Pas de licenciment

-Plus grande flexibilite

-La getion de remuneration incombe a l'entreprise de travail temporaire.

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