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Le droit constitutionnel et le phénomène politique

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Par   •  24 Septembre 2019  •  Cours  •  24 739 Mots (99 Pages)  •  413 Vues

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Introduction: Le droit Constitutionnel et le phénomène politique

Le droit constitutionnel se consacre a la problématique générale du phénomène politique. Le phénomène exprime la réalité de la société humaine, elle on conscience de leurs existence collective. Dans le monde contemporain le D C apparait comme l’ensemble des règle juridique qui organisent et encadre le gouvernement des pays et des peuples. Ces règle juridique sont généralement rassemblé dans une Constitution. Cela vient du latin. Le mot constitution est un substantif qui signifie l’action de fonder et sont résultat. La C se rapporte a la réalité politique a savoir que les humain vivent en groupe organiser conscient de leur existence collective et ce retrouve gouverner par un gestionnaire des intérêt du groupe c’est une verrière universel et intemporel.

Paragraphe 1) La constitutionnalisation du phénomène politique

Société politique et état

Le mot politique et d’origine grec qui vient de polis (cité), dans la Grèce classique polis correspondait a un organisation politique, les affaires politique de la cité était politica. Ces démocratie on être limité dans le temps et dans l’espace mais cela voir naitre les première réflection philosophique du phénomène politique. La cité est une communauté d’homme libre un groupe humain de citoyen organiser pour vivre et agir ensemble.

Le politique de l’époque c’est a la fois un régime politique et un gouvernement une C et un statue d’homme libre qui forme ce groupe politiquement organiser.

La Grèce a ensuite été conquise par Rome a qui elle transmet ses concept politique. C’est la littérature latine qui fera connaitre ce concept politique Grec aux peuple qui succèdent a l’empire En Romain on dit respublica et quand on parlait de du statut de la république status re

publicaer cela a donner a l’état.

Au moyen âge on parle de république pour parler des états, c’est avec la publication du livre de machiavel, Le Prince et il utilise le mot état dans le sens que l’on le connais aujourd’hui en 1515.

Les peuple arabe et les chinois ne connais pas le mot état dans le même sens qu’on le connais.

Les hommes vivent en société et depuis toujours ces groupes sociaux on été politiquement organiser ces faits politique traduisent un fait sociale d’un fait animal, et seuls groupe humain on une politique. Toute les société humaine sont capable de changer leurs fonctionnement. C’est comme cela que l’on peut comprendre Aristote « l’homme est un animal politique ».

Les groupe humain organiser on une histoire et ne sont pas prédéterminer pas comme les animaux, la vie humaine apparait comme bonne, historiquement il y a des société politique qui ce réfère a la politique mais la société politique englobe toute les autre forme d’organisation et relève de la liberté et de la responsabilité humaine. L’organisation la société politique n’est pas une donner de la nature elle est une construction humaine, ainsi la famille patriarcale était une société politique. Depuis le 15 ème il y'a une construction politique qui a dominer l’organisation qui est l’Etat.

L’état est une réalité juridique qui est caractériser par un territoire qui accueil un peuple qui est soumis a un pouvoir institutionnalisé. A l’époque ce pouvoir est incarner par un roi souverain. Jean Bodin en 1576 il fait paraitre « les 6 livres de la république » « République est un droit gouvernement de plusieurs menace et de ce qu’il leurs est commun avec puissant souveraine » cela nous montre que l’état n’est pas seulement une abstraction la souveraineté pour line peut être que le pouvoir d’un seul.

Trois pays au départ sont concerner par l’Europe au départ l’Italie la france et l’Angleterre, l’Europe est une organisation politique moderne, ce système va conquérir l’ensemble de l’univers, le phénomène de création de nouveau état continue surtout depuis la chute du communisme. Certain état sont contester et d’autre sont diviser ou sont encore diviser comme l’Allemagne. A l’extérieur cette état caractériser par Bodin est caractériser par le droit exclusif de conclure des traiter internationaux avec les autre état. Cet état avait le droit exclusif de la guerre mais aussi le droit d’impôt, une administration et le pouvoir de juger par le pouvoir de la loi.

A l’époque le souverain était soumis au loi comme les autre par l’état.

B) L’apparition du droit constitutionnel

Avec la chute de l’empire romain c’est le constitutionnalisme antique qui disparait mais il va connaitre une mutation a partir de l’Europe chrétienne, le conflit et celui d’un féodal et le problème de la volonté de suprématie de la papoter et et la menace du saint empire germanique.

La France a jouer un rôle pionnier car elle va théoriser la notion d’état, celle va ce cree avec la division de l’Europe Chrétienne. L’état moderne est former au 16 ème siècle dans ce contexte le droit C apparait en raison de bouleversement violent et de ce que l’on appel un retournement de la penser politique dans les pays marquer pas l reforme et le protestantisme en particulier dans les province unies des pays bas, (MI 16-MI 17). Dans ces pays ont assiste a la ruine d’une monarchie qui incarne le corps politique.

En France la guerre de 30 ans va bouleverser les code politique va appauvrir les peuples, cela va avoir des incidence sur la légitimité du pouvoir politique.

Comment légitimer le pouvoir d’un homme sur des hommes?

Il y a deux réponse possible:

@La première cela consiste dans le renforcement du pouvoir autour du roi et de ses pouvoir(absolue)

@La deuxième c’est l’affirmation de l’autonomie et de la liberté des citoyens. Cela joue sur la primauté de l’individu et des droite de l’homme et donc le pouvoir politique doit être accepter par les personne gouverner. GROTIUS, Le droit de la guerre et de la pays, et dans ce livre il dit qu’il y'a un droit naturel qui est distinct du droit divin et Etatique, il est fonder sur la morale naturelle.

La philosophie politique pense donc que la question de état de nature permet de fonder le corps social et le pouvoir qui dirige la société. John Lock pense que l’état de nature et un état de liberté mais le droit naturel

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