Histoire de la justice

HISTOIRE DE LA JUSTICE

Il y’a 2 manière d’aborder l’histoire de la justice : la manière dont les hommes ont conçus l’idéal de la justice de manière philosophique ou sinon de manière institutionnelle

TITRE 1 : JUSTICE A L’ANCIENNE : LA JUSTICE DANS L’ANTIQUITE

On remarque qu’a cette époque la justice est déjà extrêmement assez développé

CH1 : LES HERITAGES LOINTAINS

I – UN BESOIN PRECOCE DE JUSTICE : LA JUSTICE AU TEMPS DES NAISSANCES DU DROIT

Dans la Mésopotamie, la première grande civilisation , en 4000 an av JC , des premières formes d’organisation politique : des villes sont crées : Sumer et Babylone , sous la forme de cité-état des lieux de pouvoir dominant un territoire autour , il y’a un Roi qui tient son pouvoir des dieux . Dans cette région sont nés les premières formes d’écritures dans un double but : pouvoir compter la population et leur faire payer les impôts , l’écriture sert a la rédaction des premiers textes juridiques et mettre par écrit la manière dont on rend la justice . Il  y’avait 2 documents : des « codes »juridiques càd des synthèses des différentes lois de l’époque ex : Code d’Hammurabi , le premier document découvert et des comptes rendus de procès

On a longtemps cru que dans la lointaine antiquité la justice était simpliste , on avait le tort de lire les codes et la justice paraissait violente et expéditive et que la vengeance était légale . Or la justice était extrêmement précise et organisée :

- Le roi a le devoir d’organiser la justice car il tient son pouvoir des dieux et il punit ceux qu’il le mérite , il n’y a donc pas de SP

- Fort lien entre la religion et la justice , et la justice aura une dimension religieuse jusqu’à la RF en France

- Pas de magistrats professionnels , les conseillers du roi suivait une formation pour rendre la justice

- Pas d’avocats , il faut se défendre seul

Lorsqu’une infraction est commise on réunie une sorte de jury composé de fonctionnaires du roi , si un procès est engagé il commence par une médiation , on demande a l’accusé de reconnaitre ses torts , si une solution n’est pas trouvé et on essaie de trouver des preuves , il y’a 3 solutions : témoins , aveu de l’accusé , la torture . Une ordalie c’est le recours a l’intervention des dieux pour innocenter ou désigner un coupable , l’accusé passe des épreuves si il réussit les dieux l’ont déclaré innocent .

Lorsqu’il est déclaré coupable il risque différentes types de peines , leur gravité dépend des fautes commises , dans 80 % des cas se sont des amendes , la peine de mort est prononcée de manière exceptionnelle , il peut exister des peines violentes pour les crimes politiques : renverser le roi , trahir sur le champ de bataille , fausse monnaie , si il est coupable toute la famille est condamnée a mort

En Mésopotamie il n’y a pas de bâtiments pour la justice , ca se déroule sur la place publique

La justice en Mésopotamie est précise avec des peines hiérarchisées

En territoire de Palestine les hébreux vont inventer une nouvelle manière de concevoir la justice : inventer un dieu unique

II- JUSITCE DES HOMMES, JUSTICE DE DIEU : L’HERITAGE BIBLIQUE

Les hébreux sont des mésopotamiens éleveurs de moutons et ils vont être le premier peuple monothéiste de l’histoire , ce peuple n’a pas laissé de textes écrit mais il vont le mettre sur écrit dans l’ancien testament . Pour eux tout tourne autour du pêché , une faute religieuse , et tout vient du pêché originel d’Adam et Eve , puis l’histoire sur Terre commence avec un fratricide et les pêchés s’enchainent , il faut donc les punir . Dans un premier temps les hébreux s’en remettent a dieu pour punir les pécheurs : le déluge , Sodome et Gomorrhe puis dans un second temps dieu dit au hébreu de rendre la justice eux-mêmes et il donne les moyens de la rendre , la bible peut servir de support juridique : 10 commandements , et si il ne sont pas respectés ce sont les hommes qui rendent la justice . Or les X commandements ne sont pas du droit mais des interdictions car il n’y a pas de sanctions donc comment les hébreux rendait ils la justice ?

Ils la rendaient de manière sommaire et ne reconnaissait que la vengeance (proportionnelle ) . En 600 av JC les hébreux se fixent et crée le royaume d’Israël et vont se doter d’une justice bien plus développé et va très largement copié la Mésopotamie

III- L’APPORT DES CITES GRECQUES : L’EXEMPLE D’UNE JUSTICE CITOYENNE A ATHENES

Dans l’antiquité la Grèce n’est pas un pays , elle est divisée en plusieurs cités , malgré leur diversité politique les cités grecques parlent la même langue et prient les mêmes dieux .

Au Ve Athènes pratique la démocratie directe , les citoyens d’Athènes forment une grande assemblée : l’Ecclésia .

La justice a Athènes était citoyenne , c’est une assemblée politique et judiciare , lorsqu’il y’a un acte a jugé c’est l’Ecclésia qui s’en occupe or les grecs se rendent compte qu’un tribunal de 40k de personne manque d’efficacité et il vont crée un tribunal citoyen : l’Héliée ou l’on devient citoyen-juge sauf que l’Héliée est composée de 6k personne , on tire au sort pour 6 mois 501 personnes qui constituent l’Héliée . Il existe un autre tribunal : les éphètes qui juge les affaires les plus grave et les crimes politiques , il est constitué de citoyen qui ont l’expérience de l’Héliée . Il y’a un autre tribunal l’aéropage qui est composé de vieux citoyen très expérimentés .

Un procès se passe de la manière suivante : la victime se déclare ou un citoyen dénonce devant l’Héliée , l’accusé a un temps pour se défendre et il peut faire appel a un logographe pour se défendre qui rédige une plaidoirie que l’accusé lit . C’est une joute oratoire la torture n’existe pas . Ensuite les 501 juges votes avec des jetons . Si l’accusé est coupable les grecs connaissent 4 types de peines : les amendes , l’atimie ( perte de citoyenneté ) , bannissement , peine de mort

Socrate critique la démocratie athénienne car les citoyens sont des imbéciles , la cité est de plus en plus critiquée et Athènes s’est retrouvé sous la domination avec Sparte . Quand les spartiates sont partis les citoyens réfléchissent a d’autre régime et Socrate suggère de se débarrasser de la démocratie , il est accusé d’appeler a la révolte

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