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Histoire de la Justice

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Par   •  6 Octobre 2021  •  Cours  •  3 015 Mots (13 Pages)  •  24 Vues

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CM – Histoire de la justice

Chapitre introductif : Définitions essentielles

- Gérard Cornu présente la justice comme ce qui est idéalement juste, conforme au exigences de l’équité et de la raison.

Les juristes s’inspiraient déjà des jurisconsultes romains même si ceci ajoutaient cette idée d’une justice vertueuses d’une vison beaucoup plus privatisées.

« La justice est une notion de volonté ferme et constante de rendre à chacun ce qui lui est dû » (notion plus privatise de la justice)

L’intérêt 1er de la justice est le maintien de la paix et en conséquence de faire appliquer le droit. Mais cette équilibre idéal est souvent difficile à maintenir dû aux imperfections du droit et des individus.

La justice est aussi un pouvoir et le pouvoir de faire le droit. Il y’ a plusieurs manière de rendre la justice, parfois les litiges se règlent sans violence et sans intervention d’un tiers.

Parfois l’intervention d’un tiers est obligatoire et cette manière de régler le conflit apparaît dans toutes les périodes de la justice. Mais lorsqu’une relation est impossible, le litige se résout souvent par la violence.

Donc pour y remédier, le droit incite à demander à un tiers un arbitre de désigner la position conforme à la justice pour éviter le recours à la violence, le droit peut inciter les parties à demander à un tiers. L’arbitrage est considérée comme une justice contractuelle car elle repose sur la bonne volonté des parties.

Et finalement, si les parties n’acceptent pas à accepter la décision contractuelle, il faut que cette décision soit rendue par une autorité supérieure reconnue par tous.

La justice est aussi l’institution investit par le droit du pouvoir de résoudre les litiges en appliquant le droit (Le tribunal, la cour..).

De plus, la décision d’une institution peut faire l’objet d’une exécution forcée ce qui n’est pas le cas dans le droit contractuelle.

Justice/institution est utilisée dans énormément de sociétés (comme l’empire romain).

Le pater familias dans l’empire romain est le tribunal ayant sous son autorité sa famille (résulte du tribunal privée).

A des époques ou des périodes ou le pouvoir central est moins forte, la justice devient plutôt privatisée par certains puissants. (Les seigneurs avec leurs terres).

Il existe bien des différentes formes de justices dans le monde, mais la forme la plus courante actuelle est la « justice institution issue de l’état » qui dans la plupart des sociétés a le monopole de la contrainte.

La juridiction = Justice/Institutions (dire le droit,pouvoir de juger)

L’institution est aussi le pouvoir de juger, le pouvoir du juge. C’est également l’étendu d’un territoire géographique sur lequel le juge peut exercer tout son pouvoir et c’est enfin l’ensemble des magistrats d’un même tribunal.

Il y’ a de grandes distinctions qui apparaissent quelques fois dans l’histoire de la justice ;

La distinction avec justice civile/justice pénal.

La justice civil traite les litiges de la vie quotidienne entre personne privées ainsi que les litiges d’ordre professionnels qui généralement sont traités aujourd’hui par des juridictions/tribunaux (conseil des prud’hommes) spécialisés.

La justice pénal juge les personnes soupçonnés d’avoir commis des infractions ; c’est à dire des comportements dangereux définies expressément par la loi.

Dans le droit contemporain, il existe une distinction entre la juridiction administrative et juridiction judiciaire qui est apparue à la suite de la révolution française. Elle se retrouve généralement dans la plupart des pays romano-germanique.

Mais elle est beaucoup moins marquées dans les pays de Common Law.

La juridiction administrative est compétente pour s’occuper des litiges qui opposent deux personnes publiques ou personnes privées. Elle résulte de la volonté des révolutionnaires de 1789 afin d’éviter les ingérences des juges civils dans le fonctionnement du pouvoir public.

Par opposition, les juridictions de droit commun sont compétentes pour juger les litiges de personnes privées, de droit civil ou bien pénal.

Distinction entre juridique et judiciaire :

Ce qui est juridique est tout ce qui concerne le droit tel qui l’est écrit.

Ce qui est judiciaire est tout ce qui est relatif à aux institutions de la justice, de juger.

1ère partie : La justice antique grecque et romaine

L’antiquité (6ème siècle av J.C – 4ème siècle)

Solon ( -570 - 508) est le créateur du tribunal de l’Héliée. Il va abolir l’esclavage et instaure un système démocratique dans lequel la justice occupe une place importante avec des citoyens tirés au sort qu’il nomme «l’héliée».

Il va ensuite organiser la société démocratique et permettre aux autres pays divisés de participer ensemble à la politique.

Clisthène perfectionne le système démocratique et judiciaire de l’héliée. l’Héliée va augmenter son champ de compétences à la majorité des litiges et va en retour réduire l’ancien tribunal « Aréopage » qui au 6ème siècle perd la majeure partie de ces compétences judiciaires et politiques.

Pour les autres cités, il demeure beaucoup moins d’information même si leur système est assez proche de celle d’Athène. Cependant dans les cités oligarchiques il semblait que la justice soit restée entre les mains d’un petit membre de magistrats élu ou désignée.

La conception de la justice n’est pas universelle à tous, chaque état le consolide à sa manière.

A Sparte, le droit et la justice était coutumier et étaient très peu codifiés.

Même si la juridiction à Sparte était composée différemment selon les litiges ;

il y’ avait deux rois qui siégeait pour traiter des affaires domestiques.

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