Droit Administratif 2

en convention avec la Faculté de Droit et de Science Politique

de l’Université Lumière Lyon 2

SYLLABUS

Droit civil – Droit des obligations 2 – Droit des contrat

Lucie WATRIN

lucie.watrin@u-bourgogne.fr

L2 Droit – Promotion 2

RÉSUMÉ DU COURS

Après l’étude du droit de la responsabilité civile au précédent semestre, le cours du second semestre porte sur une autre source d’obligation : l’acte juridique et, en particulier, le contrat.

Le cours est divisé en 6 thèmes, qui permettent d’évoquer l’essentiel du droit commun applicable au contrat, de sa conclusion jusqu’à son exécution (ou son inexécution !).

ORGANISATION DU COURS

Tant que les cours se dérouleront à distance, le fonctionnement suivant sera appliqué :

• Au début de chaque semaine, une séquence vidéo d’1h30 sera déposée sur Moodle. Ces vidéos tiendront lieu de cours magistral et suivront l’ordre du plan de cours. Vous êtes vivement incités à compléter ces vidéos par des lectures (v. la bibliographie).

• Des séances de questions/réponses seront organisées sur TEAMS, le vendredi, pour échanger sur les points les plus techniques et vous permettre de poser des questions.

BIBLIOGRAPHIE

- L. Andreu, N. Thomassin, Cours de droit des obligations, Gualino.

- A. Bénabent, Droit des obligations, Montchrestien.

- M. Fabre-Magnan, Droit des obligations, t. 1 – Contrat et engagement unilatéral, , PUF.

- B. Fages, Droit des obligations, LGDJ.

- D. Houtcieff, Droit des contrats, Bruylant.

- J. Julien, Droit des obligations, Bruylant.

- Ph. Malaurie, L. Aynès, Ph. Stoffel-Munck, Droit des obligations, LGDJ.

- F. Terré, Ph. Simler, Y. Lequette, F. Chénedé, Droit des obligations, Dalloz – Disponible sur Dalloz Bibliothèque sur l’ENT

PLAN DU COURS

RÉSUMÉ DU COURS

ORGANISATION DU COURS

BIBLIOGRAPHIE

PLAN DU COURS

MODALITÉS DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES

MODALITÉS DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES

Première session :

• Contrôle continu

La note de contrôle continu est constituée par la moyenne des trois notes suivantes :

• Note n° 1, coefficient 1 ; moyenne des notes des devoirs écrits de TD majorée selon la participation orale et l’implication de l’étudiant selon l’appréciation du chargé de TD (de -2 à +2) et calculée à partir de deux notes de devoirs préparés à la maison et ramassés lors de la séance selon les consignes du chargé de TD (pas de volontariat).

• Note n° 2, coefficient 1 ; Examen de mi-parcours, épreuve d’1h30 (selon les conditions sanitaires). Code civil autorisé.

• Note n° 3, coefficient 1 ; Examen de fin de parcours, épreuve de 3h (selon les conditions sanitaires). Code civil autorisé.

En cas d’absence injustifiée aux examens et interrogations annoncés, l’étudiant se verra placé en situation d’absence injustifiée et perdra en conséquence le bénéfice du contrôle continu et de la première session

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