SCO3240

UQAM

SCO3240

COMPTABILITÉ INTERMÉDIAIRE II

DOCUMENT PRÉPARÉ PAR

Diane Henri, MPA, CPA Auditrice, CA

     Hiver 2020

PARTIE  I  (séances 1 à 6)

Mise en garde importante:

1. Ces notes de cours représentent des résumés des IFRS et du volume de référence. L’objectif de ce document est de synthétiser au maximum et, pour y parvenir, plusieurs abréviations et codes ont été utilisés volontairement. Ces abréviations et codes sont expliqués en classe. La compréhension de ces notes de cours requiert donc la présence au cours et n’élimine pas l’obligation de lire les IFRS ni l’utilité de lire le volume de référence.

2. Dans certains cas, ces notes de cours doivent être complétées par l’étudiant pour lui permettre de formuler par lui-même certaines notions. En aucun cas les notes de cours complétées ne seront fournies par le professeur. Dans le cas d’absence au cours, l’étudiant devra d’abord compléter par lui-même les données manquantes pour ensuite comparer avec un collègue ou le professeur.

3. La qualité d’expression écrite (brève et claire) étant un critère important à l’obtention de la note de passage aux examens de CPA Canada (EFC) ainsi qu’à l’exercice de toute fonction, il est important de faire des efforts de lecture suivis de rédaction de résumés personnels (en surplus de ces notes préparées par le professeur) afin de développer cette compétence. NB les références aux IFRS sont requises à l’EFC (CPACMAN fourni).

4. Ce cours est très difficile et très important pour les cours subséquents, vous devez mettre un MINIMUM de 6 heures par semaine de travail individuel sans exception. Les résultats sont généralement liés aux efforts.

5. Par courtoisie et intérêt pour le cours, SVP AUCUN TÉLÉPHONE SUR LES BUREAUX (ils doivent être fermés et rangés au fond de vos sacs)

                                                                                        16 décembre 2019

THÈME 1 -  PASSIF FINANCIER et INSTRUMENT DE CAPITAUX PROPRES

(1,5 cours)

Tableau 1- Résumé sommaire des Instruments Financiers et (IF) et Instruments non financiers (INF)

[pic 1]

                         ÉSF = Actifs, Passifs et Capitaux propres

                          Hors ÉSF(notes)= Engagements et Éventualités

                                        + autres…

[pic 2][pic 3]

[pic 4]

                        INF[pic 5]

IF

ÉSF = AF, PF et ICP                                           ÉSF = ANF, PNF et CP

Hors ÉSF = Engagements F                                 Hors ÉSF= Engagements NF et Év NF

                 et Éventualités F                                                +++++ autres info

                +++++ autres info                                   [pic 6][pic 7]

[pic 8]

                          [pic 9]

                                                                                        Compt, Évaluation, Présentation et

ias(IAS 32 et IFR                                          Info à fournir – selon toutes les autres IFRS

[pic 10][pic 11]

                CLASSEMENT des IF (IFRS 9)[pic 12]

                Et ÉVALUATION

                Selon modèle économique

                 (voir tableau 2 et 3 et 4)

Les postes suivants sont des INF :  stocks,  actifs immobilisés corporels et incorporels (incluant les biens loués ou destinés à la location),  actifs/passifs d’impôts exigibles et différés (pcq ils découlent de lois et non de contrats),  provisions pour garantie (garantie de service),  charges/produits payées/perçus d’avance ou différés (représentent services ou biens à recevoir ou à verser)

DÉFINITIONS- CLASSEMENT et ÉVALUATION

Cadre conceptuel (vu en sco2240) – Définitions des actifs, passifs et CP

Actif : ressource économique (droit qui a le potentiel de produire des avantages économiques) actuelle que l'entité contrôle du fait d'événements passés. + critères de comptabilisation fidélité et pertinence

Passif : obligation actuelle de transférer ressource économique du fait d’événements passés

CP : intérêt résiduel (=A-P)

IAS 32 – Définitions des IF

Instrument financier (IF) : contrat entre 2 parties qui donne lieu à un actif financier (AF) pour une partie et un passif financier (PF) ou un instrument de capitaux propres (ICP) pour l’autre.

Actif financier (AF) (vu en sco2240- à revoir par vous-mêmes- tableau 2): l’un ou l’autre des actifs suivants  

1. trésorerie; (ex: encaisse)
2. droit contractuel de recevoir de la trésorerie ou tout autre AF d’une autre partie; (ex: créances, CC, plac. en titres d’emprunt (IE))
3. droit contractuel d’échanger des IF avec une autre partie dans des conditions potentiellement favorables; (ex: options d’achat ou de vente)
4. ICP d’une autre entité (ex: plac. en actions)
5. contrat que l’entreprise pourra régler en recevant un nombre variable de ses propres ICP

             IFRS 9 – classement et évaluation : 3 désignations/catégories/modes d’évaluation d’AF (voir tableau 2)

PASSIF FINANCIER (PF): tout passif qui représente

a) une obligation contractuelle de céder de la trésorerie ou un AF à une autre partie; (ex: dettes $)

b) une obligation contractuelle d’échanger des AF ou PF avec une autre partie dans des conditions potentiellement défavorables. (ex: obligation sur options d’achat ou de vente d’un AF)

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