Les production immateriel

Chap 3 : les production immateriel

Les activité economique intellectuel sont elle aussi concerné par la demateriellisation et doit etre protegé par les droits de proprieté. L’institue national de la proprieté intelectuel protege les invention de toute sorte, le demandeur depose sont brevet a l’INPI qui va etudier l’aspet nouveau et qui va accorder une protection contre une redevence, la difficulté du numerique est de concilier la protection du droit d’auteur et la diffusion la plus large possible de ces oeuvre

1/ les droits d’auteur et l’univer numerique

A/ les principe lié au droit d’auteur

L’auteur d’une oeuvre de l’esprit detient l’exclusivité du droit de production de la publication et de la vente de son oeuvre que cele-ci soi literaire musical cinematographique, d’un logiciel ou d’une base de données. L’oeuvre est protégé quelque soit sont support pour cela l’oeuvre doit etre original, une fois que l’oeuvre est deposé et protegé on a 2 droit :

- Le droit moral : il permet a l’auteur de faire respecté son nom, sa qualité d’auteur et son oeuvre, c lui qui a seul le droit de le divulgué si elle merite ou nom d’etre publié, il dispose d’un droit de retrait qui lui permet de mettre fin a la diffusin de son oeuvre et un droit de repentir qui est le droit de retouché sont oeuvre, le droit moral est insaisissable, inalienable et perpetuel

- Les droit patrimoniaux : l’auteur dispose d’un droit de reporoduction qui est le droit de copier tout au partie de l’oeuvre par la fixation materiellede celle ci sur un support( film mais sur dvd)

- Le droit de suite ; il permet au auteur de perscevoir un eparticipation lors de la vente de leur oeuvre sur le marché

3/ la defense des droit d’auteur

L’auteur beneficie sur son oeuvre d’un monopole d’exploitation toute representation ou reproduction sans ce consentement est illicite, une personne qui copie, la protection des droit patrimoniaux s’etein t 70 années apres le deces de l’auteur et tombe dans le domaine publique

B/ l’evolution des droit d’auteur dans le domaine numerique

Le developpement technologique permet de reproduire illegalement des oeuvre sur des support de plus en plus performant et difficilement controlable, le publique à accès aux oeuvre tres facilement de maniere tres illegale, les auteur ne percoivent pas les redevences qu’il aurai du recevoire, les droit communautaire ont du cadrer il ont crée HADOPI (haute autorité des oeuvre protection ...) cest une autorité administrative chargé de santionné des internautes, ce systeme est dificille pour pas dire impossible a mettre en oeuvre car la sanction doit etre prononcé par le juge à l’issue d’une procedure judiciaire

2/ la nouvelle definition des creation numerique

A/ les base de données

Le code de la proprieté interllectuelle defini la base de donnée comme un recueil d’oeuvre de donnée accessible par des moyen electronique par les individues, une base de donnée est consideré comme une oeuvre de l’esprit protegé commen un droit d’autreur et sa protection dure 15 ans

...