Les Sources Du Droit Romain

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Catégorie: Sante et Culture

Soumis par: Lisle 13 novembre 2011

Mots: 4591 | Pages: 19

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B)L'ORGANISATION TRI -PARTIE

1)LES MAGISTRATS:

Ils détenaient le pouvoir exécutif en plus de l'imperium, qui conservent les même caractéristiques qu'a l'époque royale.

Par contre des précautions vont être prises:

-Ils sont élus par l'assemblée populaire

-Élu pour 1 an

-Ne peuvent faire qu'un seul mandat

-Ils doivent toujours au moins être 2 pour exercer une même magistrature

Un magistrat pouvait s'opposer a une idée. peu comme le veto de nos jours

Ils portent le nom de Consul

Les plébéiens vont longtemps rester sans pouvoir accéder a cette magistrature

En 494 ils vont obtenir la création d'une magistrature propre a eux et les règles sont les même que chez les Patriciens

Les tribun de la pleb n'ont pas le pouvoir de gouverner mais peuvent par contre faire opposition

Au fur et a mesure des conquêtes un autre magistrat va arriver

Exemple: le magistrat charger de la justice → préteur

2)L'ASSEMBLÉE DU PEUPLE ET DU SÉNAT

L'assemblée élit les magistrats et vote les lois. Seul les patriciens sont admis(commis centuarate) .Puis les Plébéiens obtient le droit de former leur propre assemblée populaire. Ils voteront les lois de la Pleb(plébiscite) et désignerons le tribun de la Pleb. Ces 2 assemblées distingues vont se mouvoir en 1 seule en gardant 2 parties distingues et gardera son rôle de vote des lois et d'élection. Le sénat est l'institution la plus importante de la république

Sénat → Senex → est composé d'individu d'un certain age (40 ans)

→ décharger des obligations militaires

Au départ uniquement composé d'aristocrate Patriciens

Pouvoir: Gardien de la constitution. Fait respecter la légalité contre les magistrats ambitieux

SOUS SECTION 2:LA LOI,LA DOCTRINE ET LA COUTUME

A)LA COUTUME:

Elle était constitué a la fois de principe traditionnelle , de règle religieuse , et d'usage propre a certaine famille.

B)LA LOI:

Elle fait son apparition avec la république

1)DÉFINITION:

A Rome , la loi pouvait émaner de l'autorité public mais aussi d'un individu. On parle de loi pour les actes emmenant de l'assemblée que pour une simple déposition du contrat

La république fait intervenir les 3 principales institutionnelle

-les magistrat qui la propose

-l'assemble qui la vote

-le sénat qui accorde son autorité

La loi est affiche dans les lieux public (comme par exemple au forum)

La coutume va garder une grands importance dans certains domaines de la vie

Les lois sont voté pour régler les conflits

2)LA LOI DES 12 TABLES

Il est impossible de savoir exactement quand le système juridique romain débute réellement. Le premier texte légal, dont le contenu nous est connu avec quelques détails, est la Loi des Douze Tables, datée du milieu du Ve siècle av. J.-C. Selon les historien romains, le tribun de la plèbe Gaius Terentilius Harsa a émis un projet pour mettre par écrit les lois et ainsi empêcher les magistrats d'appliquer arbitrairement les lois. Après huit ans de lutte, les plébéiens réussissent à persuader les patriciens d'envoyer une délégation à Athènes pour copier les lois de Solon. En plus, ils envoient des délégations vers d'autres villes de Grèce pour connaître leur législation. En 451 av. J.-C., dix citoyens romains sont nommés pour mettre par écrit les lois, ils sont appelés en conséquence les decemviri legibus scribundis. Pendant qu'ils effectuent leur tâche, on leur a attribué le pouvoir politique suprême en ce qui concerne le domaine public et militaire (l'imperium), et les pouvoirs des autres magistrats ont été restreints. En 450 av. J.-C., les decemvir publient des lois en dix tables (tabulae), mais qui sont considérées comme peu satisfaisantes par les plébéiens. Un second décemvirat ajoute deux tables en 449 av. J.-C. La nouvelle loi des Douze Tables est approuvée par les assemblées législatives de la République romaine.

Les études modernes[8] tendent à remettre en cause les récits des historiens romains. Le second décemvirat ne serait jamais survenu, et c'est celui de 451 av. J.-C. qui aurait inclus tous les points controversés de la loi, ainsi que les principales fonctions à Rome. En outre, la question de l'influence grecque sur la première loi romaine est toujours débattue. Nombre de savants considèrent qu'il est improbable que les patriciens aient envoyé une délégation en Grèce, mais plutôt en Grande-Grèce, portail commun au monde grec et romain. Le texte original des douze Tables n'a pas été

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