Principes du droit romain

PRINCIPES DU DROIT ROMAIN

Introduction

Le principe c'est ce qui est à l'origine de quelque chose. Le principe, c'est le fondement de quelque chose.

Qu'est ce que le droit romain ?

Le droit romain, c'est le droit d'une petite cité qui va concquerir l'europe de l'ouest et qui va se transformer en un immense empire.

753 av JC : cette petite cité est soumise au régime de la royauté, jusqu'en 509 av JC, puis connait le régime républicain jusqu'en l'an 27 av JC; Rome devient un empire et deux période

premiere periode : haut empire :- 6 eme av jc - 3éme jc

bas empire : - 3eme s av jc : + 5 eme apres jc

Ce droit romain se distingue en droit public et en droit privé, c'est un jurisconsulte romain Ulpien, qui distingue l'un des premier le droit privé et le droit public.

Toutefois, on va se pencher sur le droit privé romain, si rome a apporté sa pierre a l'edifice du droit public moderne, c'est essentiellement sur le terrain privé que ses apports sont le plus décisifs. Cetté tude nous permet de connaître l'origine directe de notre droit moderne. En étudiant les fondements du droit romain, on va en même temps les fondements de notre droit contemporain. Le droit public romain nous donne la conception de l'état.

Le cas du droit des personnes : On peut dire que c'est le droit romain qui a posé les droits du mariage et du droit de la filiation a l'issu d'une longue évolution juridique. Rome connait a ses début la notion de famille patriarcale, une famille soumise a l'autorité sévère du paterfamilias, une famille ou la femme et les gosses n'ont aucnu droit. Et puis, peu a peu, grace a l'aide des juristes romains, on va voir apparaître la famille nucleaire, on va voir une famille dans laquelle la femme et les enfants se voient reconnaître des droits.

Droit des biens : c'est le droit romain qui a posé les fondements de notre droit de la propriété: article 544 du code civil. La propriété romaine c'est une propriété absolue, c'est une propriété illimitée, exclusive, perpetuelle. Lorsque les rédacteurs du code civil ont posé les bases de la propriété, ils ont posé directement les bases du droit romain. Au cours des siecles, la propriété romaine va peu a peu se transformer et nous verrons que lors de la chute de l'empire romain, la propriété romaine s'est éloigné de ses fondements primitifs.

Droit des obligations : c'est le droit romain qui pose les bases du droit moderne, les juristes romains vont faire la distinction entre les obligations contractuelles et delictuelles.

Contrats du droit romain = formalistes : unilatéraux; Grâce aux préteur, rome invente le contrat consensuel, le contrat sygnallagmatique. Vente, location, mandats, la société. Le travail des juristes romains commencent au départ, par une notion de la responsabilité, extrement limité, on est responsable que lorsqu'on a l'intention de nuire a son prochain. Et, grace aux juristes romains, se degage la notion de responsabilité pour faute.

CHAPITRE PRELIMINAIRE : Fondement du droit public romain :

Les sources du droit romain

Les institutions publiques romaines :

La royauté :

La royauté -753 a -509 av JC. Peu de renseignements sur cette période, dans un premiers temps, entre le 8eme et le 7éme s, le roi de la cité romaine est doté de très peu de pouvoirs, il est entouré par les chefs des grandes familles aristocratiques, les familles patriciennes qui vont venir limiter son pouvoir.

Le pouvoir royal va ensuite s'affirmer, c'est la domination des etrusques, et on dit qu'a cette époque, le roi est un tyran. Le tyran (invention grecque), c'est un monarque absolue qui a pour particularité de s'appuyer sur les classes populaires tout en écartant l'aristocratie du pouvoir.

En l'an -509, coup d'état républicain qui chasse le dernier roi etrusque : Tarkin le superbe. Royauté devient synonyme de tyrannie de despotisme, tandis que république devient synonyme de liberté.

Desormais le pouvoir n'appartient plus a une personne en particulier, ce n'est plus un pouvoir personnel, le pouvoir appartient a la respublica, le pouvoir est une chose publique et donc petit a petit on apercoit l'idée d'un pouvoir instituée dans lequel les titualaires du pouvoir politique sont distinguées de la fonction qu'ils exercent.

La république romaine :

-509 ; -127 av jc

Lorsque la royauté tombe, la cité romaine est gouverné par deux consuls patriciens, qui sont élus tous les ans et qu exercent l'imperium. L'imperium c'est le pouvoir suprême de commander et l'imperium correspond a notre pouvoir souverain moderne

A coté siège le senat qui rassemble les chefs des grandes familles patriciennes romaines. Les plébiens sont ecartés entiérement du pouvoir.

Ce n'est que progressivement qu'ils vont obtenir des avantages politiques.

-494 av jc : ils obtiennent l'obtention de leur propres magistrats : les tribuns de la plebles

367 av jc : les lois autorisent les plebeins a accédé a toutes les magistratures et notamment aux consuls.

Grace a la république romaine, on a acquit tout notre vocabulaire politique moderne;

A – Les magistrats :

Les magistrats correspondent a nos ministres actuels, ils sont élus par le peuple et au sein de tous ces magistrats, on distingue des magistrats supérieurs et des magistrats inférieurs.

Il y a 3 types de magistrats inférieurs ;

1- Les questeurs : chargées des affaires financieres, ce sont les gardiens du trésor public et ces questeurs ( exemple : les questeurs a l'assemblée nationale ).

2- Les tribuns de la plèbe : ils doivent empécher les arrestations arbitraires qu'un magistrat patricien deciderait à l'occasion d'un plébein.

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