La justice du mallus

La justice du mallus :

Ce texte normatif est un passage de la justice du mallus (1898) extrait du livre 7 de la loi salique. La loi salique est la loi des francs saliens. Elle a connu plusieurs rédactions : le pactus legis salicae en 65 titres sous Clovis et la lex salica carolina sous Charlemagne, l’empereur carolingien.

Pour les carolingiens, rendre la justice est un droit mais surtout un devoir. Le 1er devoir d’un prince chrétien est de rendre la justice. L’organisation judiciaire de cette époque se décompose en deux élément : le tribunal du Palais (une sorte de tribunal de deuxième instance) et le mallus (un tribunal de première instance).

Ce tribunal de première instance est un tribunal de droit commun qui connaît les litiges ordinaires. Par une série de capitulaires, Charlemagne réforme ce mallus en le rendant plus rationnel et en réduisant les pouvoirs du comte (représentant local du roi au sein de ce mallus).

Le texte soumis à notre étude décrit l’organisation du mallus et la place centrale des rachimbourgs (les assesseurs du compte), leurs devoirs mais aussi leurs sanctions.

Il serait ainsi intéressant de se demander en quoi la place des rachimbourgs au sein du mallus est-elle centrale ?

Les rachimbourgs occupent une place centrale au sein du mallus (I). Toutefois, leurs devoirs sont multiples et leurs sanctions considérables (II).

1. Les rachimbourgs au sommet de l’organisation judiciaire

1. Un système judiciaire très organisé au sein du mallus :

Tout d’abord, il convient de définir le mallus pour savoir ce dont il est question dans ce passage. Un mallus est un tribunal de droit commun qui connaît des litiges ordinaires. Cette juridiction est spécifique des époques mérovingiennes puis carolingiennes.

Dans chaque pagus, la justice est rendue au nom du roi par le Comte. Ce dernier préside le mallus. Le comte doit convoquer régulièrement l’assemblée de tous les hommes libres.

Dans cet extrait, il convient de remarquer que le mallus est doté d’un système judiciaire très organisé. Des procès sont organisés au sein de ce mallus. Durant ces procès, des rachimbourgs siègent dans le malberg. Devant ces assesseurs, deux parties doivent se faire face : le premier plaideur et le second. A la fin du procès, une sentence sera prononcée. Elle sera en faveur d’une des parties.

1. La place éminente des rachimbourgs au sommet de ce système judiciaire

Que ce soit pour les mérovingiens ou les carolingiens, rendre la justice est un droit mais surtout un devoir. Le premier devoir d’un prince chrétien est de rendre la justice. Le roi rend donc la justice par l’intérmédiaire des comtes. Ces comtes sont assistés par les rachimbourgs. Le devoir sacré de rendre la justice est donc transmis au rachimbourgs. Ce sont donc les représentants du roi au niveau local. D’où leur place éminente au sein de ce système.

Ainsi, il convient de les placer au sommet de l’organisation judiciaire du malus. Ils sont chargés de dire le droit. De plus, ce sont eux qui tranchent les litiges en appliquant les règles de droit qui découlent de la Loi salique. Durant le procès, les deux parties comparaissent devant eux. Après les avoir entendu, il choisira quelle partie aura gagné le procès. La sentence dépend donc de ces rachimbourgs.

1. Les rachimbourgs au sommet de l’organisation judiciaire

1. Des devoirs multiples

Les devoirs des rachimbourgs sont multiples et d’une importance indéniable. Tout d’abord, ils sont chargés de dire le droit. La justice étant central au sein de l’empire. Leur mission est donc d’une importance considérable.

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