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La justice pénale à Rome

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Par   •  14 Avril 2012  •  10 145 Mots (41 Pages)  •  1 282 Vues

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Quand on se penche sur les travaux des chercheurs qui se sont penchés dés la seconde moitié du 19eme siècle sur l'étude des sociétés premières appelées les sociétés traditionnelles. Et dans la premières moitié du 20eme siècle on se rend compte que les auteurs de ces travaux qui au 19eme siècle étaient moins historien du droit qu'anthropologue, ils ont dégagé une constante une sorte de référence concernant les sociétés traditionnelles. Ils se sont posé une question comment se fait-il que parmi ces sociétés traditionnelles très nombreuses, très varié disparates dans leur composition, que toutes les sociétés traditionnelles qui n'ont pas disparu, qui ont su assurer leur développement et assurer le passage de la société élémentaire à la société complexe, toutes ces sociétés qui ont réussi à s'en sortir présente des traits communs?

Parmi ces points communs : ces sociétés ont pu survivre parce qu'elles ont pu assurer leur survie matérielle, alimentaire et donc élémentaire. Mais si ces sociétés ont pu s'adapter ces pour une autre raison: c'est parce que très tôt ces sociétés ont eu l'idée d'organiser, d'agencer et d'institutionnaliser de façon plus ou moins systématique l'ensemble des dispositions légales concernant les incriminations et les peines. Cette impérieuse nécessité est dictée par un comportement humain, ce comportement, cette réaction humaine c'est la vengeance. La vengeance privée, c'est le premier modèle pénal la vengeance privée. Aucune société n'a pu évoluer sans en passer 'abord par ce stade. Cette vengeance on la qualifiait de vengeance débridée, sans frein. Cette vengeance qui ne connait pas d'arrêt contrevient au développement des sociétés pire encore menace de les faire disparaître ces considérations sont moins celles des anthropologue, des historiens de droit que celle des philosophe SPINOSA à nous décrire cet état de nature au sein duquel l'homme évolue et prend sa dimension appuyer par la force brut, la loi du plus fort.

Les sociétés primitives vivaient dans la crainte de ces vent d'état impuni, de ces représailles sans fin qui mettaient en cause non seulement la paix et l'harmonie sociale mais également la survie de tous. Ce premier modèle pénal paraît donc peu concevable car chaque groupe social est animé par la recherche de sa propre conservation. Ainsi pour ne pas disparaître il est primordial de parvenir à canaliser l'exercice de la vengeance grâce à des mécanismes régulateurs. De telles dispositions inérantes à toute organisation sociale même rudimentaire ont dans la plupart des sociétés étaient mise en place. Interdire la vengeance cela ne paraît pas possible même si certains anthropologues, certaines tribus où parait il la vengeance est simplement interdite. Canaliser cette vengeance est une impérieuse nécessité.

Comment la canaliser ? Il faut mettre en place, il faut qu'émerge une justice publique. Ce contrôle mis en place par la société peut prendre diverses formes qui tendent toutes à limiter l'expression, l'exercice de la vengeance. Dans certains sociétés primitives, il arrive que la coutume pose que la riposte, la vengeance soit soumise à des délais. Des délais au delà desquels la vengeance n'est plus permise. On va enfermer la vengeance dans des conditions temporelles concernant son exercice. La vengeance s'éteint donc par prescription et la vengeance tardive constitue systématiquement une infraction. Parfois il arrive qu'une vengeance licite puisque la vengeance est un droit dans les sociétés premières, ne puisse justifier une autre vengeance en retour. Ainsi ce cercle vicieux de la violence peut être brisé. Car la vengeance conduit à l'auto-destruction de la communauté.

Il arrive également que le recours à la violence soit simplement interdit dans les cas les moins graves. Une classification des infractions en trois catégories est alors opérée. En premier lieu, en cas d'infraction mineure, cette dernière générera un appauvrissement de la victime. Cet appauvrissement doit être compensé par le versement d'une valeur en nature: le pecus, par exemple des part de récoltes, du bétail. C'est ce qu'on appelle la composition pécuniaire. Cette composition pécuniaire apparaît très tôt, elle est le fondement du droit pénal et on les trouve bien avant Rome. Cette composition pécuniaire participe à l'émergence du droit pénal. Le mot pénal dérive du latin pena qui dans son sens premier signifie composition pécuniaire. Cette obligation d'accepter une composition pécuniaire en contre partie du dommage subit constitue donc la première expression d'un droit pénal.

Seconde catégorie prend son sens en cas d'infraction grave. Quand la victime ne peut accepter une composition compensation parce que l'infraction est trop grave. La vengeance est donc admise mais elle doit obéir à un principe de proportionnalité, on ne doit pas faire plus de mal à autrui que ce qu'on a subit. Elle est limitée cette vengeance privée par le principe d'équivalence. Puisque la vengeance ne peut pas être contredite, ce droit doit être enfermé dans ce principe d'équivalence.

Ces deux première série d'infractions constituent ce que l'on appelle les délits privés par opposition aux infractions les plus graves qui elles seront qualifiées de délits publics. Ces délits publics constituent la troisième catégories d'acte illicite. Cette fois ci on est dans le cadre d'un infraction mais cette infraction est exceptionnelle en ce sens qu'elle va atteindre de façon grave l'ensemble de la société. Ici ce n'est pas l'individu qui est lésé c'est la société toute entière qui subit. L'acte, l'infraction atteint la société dans ses fondements politiques certes mais aussi et surtout ses fondements religieuses car nous parlons des sociétés traditionnelles. L'acte va être qualifié, il s'agira si on attaque les fondements politiques d'une trahison. Si on attaque les fondements religieux, d'un sacrilège. Dans ce cas la société peut, doit se venger elle même à travers l'intervention de l'autorité publique. L'autorité publique va rechercher les coupables pour leur infliger des sanctions publiques. La moindre de ces sanctions, la plus douce c'est l'exil et cet exil n'est pas une sanction qui sera appliqué au commun des mortels mais simplement au puissant car dans toutes ces sociétés traditionnelles, il est une constante. Elles sont toutes au plan social stratifiées et seul la couche sociale la plus élevée

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