Commentaire concile d'orléans histoire du droit

Commentaire de texte : le concile d’Orléans du 10 juillet 511

    « Il avait reçu une peuplade barbare, il a laissé une grande nation chrétienne. » Le Professeur Mathieu-Maxime GORCE (1898-1979), dans son ouvrage Clovis (1935) analyse l’histoire de Clovis 1er. En effet, Clovis, roi des Francs, repousse les frontière de son royaume, jusque-là modeste. De plus, sa conversion à la religion catholique a permis un sentiment d’unité au sein du royaume, pourtant composé de différentes populations. 

    Le concile d’Orléans se déroule en juillet 511 à l’initiative de Clovis. Un concile est un rassemblement d’évêques qui se réunissent pour débattre et fixer le dogme. Celui d’Orléans rassemble plus de la moitié des évêques de France. Clovis, qui règne de 481 à 511, réussit à unifier son royaume, malgré sa politique d’expansion, grâce au droit canonique, c’est-à-dire un ensemble de règlement pris par l’Eglise. En effet, les population gallo-romaines et germaniques ne se sentent pas prêtes à adopter des coutumes étrangères, il existe donc une diversité du droit laïque.

    « Le concile d’Orléans du 10 juillet 511 » dans l’ouvrage Les conciles du Royaume mérovingien, retranscrit par les professeurs Gaudemet et Basdevant, n’est pas un texte littéraire mais un document normatif. Il comporte une lettre adressée au roi par les évêques et les 31 canons qui traitent notamment de la coopération entre le roi et l’Eglise, de l’établissement du droit d’asile, de l’organisation interne de l’Eglise et de la condamnation de l’arianisme. Le concile réunit 32 évêques qui légifèrent sur ces sujets en vertu du droit canonique. Le pape n’est pas convoqué au concile mais il n’en prend pas ombrage. En effet, Clovis cherche à obtenir son assentiment : il reprend les prescriptions du pape Gélase en 492 et confronte deux autorités, royale et ecclésiastique. Le concile s’inscrit d’une part dans la tradition des conciles des Gaules et, d’autre part, il est le premier des six conciles nationaux réunis au VI et VIIème siècle à Orléans.

    En quoi le concile d’Orléans a permis un développement du droit canonique ?

    Dans un premier temps, nous verrons l’alliance judicieuse par le droit canonique entre le roi et l’Église (I), puis nous nous intéresserons aux fondements du droit canonique, les canons des conciles (II).

1. Le roi et l’Église : une alliance judicieuse par le droit canonique

Il s’agit d’abord de voir que l’Eglise soutient le roi (A) puis de voir que l’Eglise est influencée par le roi (B).

1. Un roi soutenu par l’Eglise

    Dans la lettre adressée au roi, les évêques expriment leur soutien à Clovis : « fils ainé de l’Eglise » (ligne 2). En effet, Clovis et son armée se font baptiser en 496 par Saint Remi, dans la cathédrale de Reims, lors de la nuit de Noël. Clovis, en se convertissant au catholicisme, a converti tout son peuple, ce qui a eu un caractère fédérateur entre les différentes populations de barbares et gallo-romains des territoires conquis. Cette conversion, sous l’impulsion de son épouse Clothilde, permet également d’obtenir le soutien des Romains et de certains peuples barbares convertis ou même déjà ralliés à l’Eglise. En outre, la qualification « très glorieux roi Clovis » (ligne 2) peut renvoyer au caractère victorieux et conquérant du souverain. Clovis est un chef de guerre qui conquiert de nombreux territoires du Rhin aux Pyrénées. Cette expansion du royaume a rassemblé des populations qui n’ont ni les mêmes normes, ni les mêmes coutumes. Le système de la personnalité des lois, où le droit utilisé dépend de la personne jugée, disparait peu à peu car le droit canonique est un véritable facteur d’unification.

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