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Lempereur

Adam

COMMENTAIRE DE TEXTE

INSTITUTES, GAÏUS

Ce document est un extrait des Institutes de Gaïus. Ce sont 4 livres traitant chacun d'un sujet différent (droit des personnes, droit des biens, droit des obligations et procédure) et ayant pour but de mettre à l'écrit les enseignements de Gaïus, un juriste et professeur de droit du IIe siècle. Les Institutes sont probablement les ouvrage les plus connus de Gaïus avec le Digeste. Ils présentent le droit privé de l'antiquité au IIe siècle.

Gaïus est né en 120 après Jésus-Christ, sous l'empereur romain Publius Aelius Hadrianus, plus couramment appelé Hadrien (qui régnera de 117 après Jésus-Christ, succédant à Trajan, jusqu'en 138 après Jésus-Christ), et mourra vers 180 après Jésus-Christ.

Cet extrait nous montre les différentes sources du droit romain ainsi que leur fonctions. Comme dis dans le début du texte, on y retrouve “les lois, les plébiscites, les senatus-consultes, les constitutions impériales, les édits émanant de ceux qui ont le droit d’édicter, les réponses des prudents.”

Mais comment Gaïus différencie-t-il toutes ses sources du droit et pourquoi?

On voit qu'il y a deux grandes du droit : le droit géré par les basses instances et le droit géré par les hautes instances.

I]Le droit régit par le peuple et la plèbe

A) Différence entre plèbe et peuple

Si les notions de peuple et plèbe apparaissent séparément, c'est car il ne s'agit pas de la même chose. Alors que la plèbe regroupe l'ensemble des individus vivants au sein de la cité, le peuple ne comprend que les citoyens de cette même cité. Un plébéin n'est pas un citoyen, cela veut dire que lors du Ier siècle après Jésus-Christ, il n'était pas soumis à la loi car seul les citoyens l'étaient . Il ne pouvait donc pas non plus pratiquer la loi. C'est ce que Gaïus explique dans son deuxième paragraphe en différenciant la loi qui était ce que le peuple établissait et le plébiscite ce que la plèbe établissait pour ensuite finir sur la loi Hortensi “qui prescrivit que les plébiscites vaudraient pour le peuple entier”.

Cela permit à la plèbe d'être active dans le monde du droit et donc de l'influer.

B)Le pouvoir du peuple

Avec la loi Hortensia et l'assimilation du plébiscite au droit, le peuple eu un pouvoir encore plus importants dans les décisions de loi. Mais ce pouvoir est aussi le plus large. Gaïus parle des magistrats du peuple et des préteurs en définissant ces dernier comme ceux ayant “ Le droit ayant le champ d’application le plus vaste”. Le peuple couvre une grande majorité des pouvoirs possible au sein de la cité.

Mais malgré ce pouvoir pouvant paraître immense , d'autres pouvoirs plus importants sont aussi présent pour maintenir l'ordre.

II] Un contrôle du pouvoir

Même si le peuple semble contrôler le pouvoir, une hiérarchie des pouvoirs s'impose.

A)Les hautes instances: régir le pouvoir

Les hautes instances sont ici définies par exemple par le Sénat et donc le rôle de sénatus-consulte. Leur rôle est de s'assurer du bon fonctionnement du droit et le maintien du pouvoir de l'empereur. Leur rôle reste plus important que celui d'un citoyen lambda dans le fait que si nous prenons l'exemple donné par Gaïus des prudents, s'ils n'arrivent pas à se mettre d'accord “le juge est libre de suivre telle sentence qu’il veut” .

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