Science po : les régimes politiques

PARTIE I : LE CADRE DU POLITIQUE

Chapitre 2 : Les régimes politiques

Introduction :

Les régimes politiques, c’est comprendre le régime politique des pays. Il y a plusieurs personnes comme Aristote, Montesquieu et Rousseau qui essaient de construire un régime politique. Le 20e siècle est le siècle du triomphe de la démocratie et dans le même temps celui des grandes expériences totalitaires. Avec le totalitarisme, c’est une redéfinition complète du rapport au politique qui est opéré : nazie, salienne mais aussi cambodgienne ou chinoise.  

Section 1 : Les classifications traditionnelles

1. Aristote

Il écrit un ouvrage où il étudie 158 gouvernements : « différents Betts » (à voir). Il va établir une classification (Nombre de gouvernants – un, plusieurs, multitude).

[pic 1]

Il va ajouter une typologie sur les trois pouvoirs : la fonction exécutif (magistrats), législatif et justice. Il distingue ces trois pouvoirs sans penser à la division de ces trois pouvoirs.

1. Montesquieu

C’est un admirateur du système anglais, il s’inspire beaucoup de John Locke avec une fascination pour le régime britannique. Il va penser les trois pouvoirs sur le modèle de Locke. C’est un théoricien du principe de la séparation des pouvoirs : « il faut que le pouvoir arrête le pouvoir » dans L’Esprit des lois (1748)

Il est important pour lui que les trois pouvoirs soient séparés, ils doivent s’équilibrer le plus possible, il a complètement influencé le système anglais. Les trois puissances : celle de juger, d’exécuter et de délibérer. Les Anglais se sont inspirés du système de séparation, pour eux Montesquieu est une admiration. Il fait le lien entre les régimes politiques et les sentiments collectifs, les passions. Il a également influé la constitution des USA.

1. Rousseau

Il est l’auteur du contrat social (1762) : il fait une distinction de trois régimes selon la taille des États. La seule vraie démocratie est la démocratie directe : refus de la monarchie qui dégénère en tyrannie, dualité de l’aristocratie (naturelle ou héréditaire). Plus, il y a de différences sociales, plus il sera difficile d’instaurer une démocratie, moins il y en aura, plus ça sera facile de l’instaurer. Il va participer à la rédaction d’une constitution de la Corse, qu’il voyait comme une petite démocratie pendant qu’elle était indépendante. Il participe à l’écriture de la constitution, première démocratie du monde. Seule la démocratie directe compte (ex : image en suisse, un monde de fonctionnement direct). Il y a des traditions de démocratie directe, on réunit à main levé avec des règles. On hérite de son titre indépendamment de son mérite, il défend l’aristocratie au mérite et contre l’aristocratie de sang. Il ne cherche pas à comprendre les différents États, il veut savoir quel état est le plus adapté.

Section 2 : Les régimes pluralistes

Régimes pluralistes : groupes sociaux où ils peuvent d’exprimer. Pluralité de partie politique, d’idéaux, groupes d’intérêt

La démocratie : Démos = pouvoir et Cratie = peuple

1. Qu’est-ce que la démocratie ?

C’est le pouvoir du peuple en grec, il s’oppose au gouvernement d’un seul (monarchie) ou au pouvoir de quelqu’un (oligarchie). La définition de la démocratie selon Lincoln est : le gouvernement du peuple pour le peuple par le peuple. Le gouvernement du peuple peut dire un gouvernement exercé sur le peuple mais ne suffit pas à définir une démocratie, le gouvernement exercé par le peuple mais revient à la définition précédente et le gouvernement par le peuple mais cela ne définit toujours pas la démocratie. La vraie signification est le gouvernement par le peuple soit le gouvernement exercé directement par le peuple avec des responsabilités de gouvernement lui-même, comment dire que le peuple se gouverne lui -même.

Il existe deux types de démocratie :

La démocratie directe :

Les obstacles techniques sont immenses avec tout d’abord le problème technique mais aussi comment faire en sorte de faire participer tout le monde :

• Les nouvelles technologies permettent d’accéder un peu plus à la démocratie en ligne mais assurer que tout le monde dispose du matériel.
• Si le peuple prend des mesures contradictoires, on recrute massivement des fonctionnaires publiques mais on veut payer moins d’impôt alors comment payer ces fonctionnaires.
• Un obstacle psychologique avec le risque de l’absentéisme qui a marqué la fin de la démocratie athénienne, des limites dans la participation démocratique.
• La responsabilité des décisions prises, tout le monde n’a pas envie de prendre des responsabilités lourdes.

La démocratie représentative :

La démocratie est dite représentative lorsque le peuple désigne des représentants qui gouvernent en son nom mais peut-on parler de démocratie car le gouvernement est choisi par le peuple. Tout représentant doit être élu sur la base de mandat, ne représente pas le peuple car répond à une qualification charismatique mais répond à une légitimité légale rationnelle.

Il y a deux types de mandats qui existent :

• Représentatif : la population vote pour un tel ou tel pour un mandat déterminé et pendant la durée de ce mandat qu’on donne, quand on est libre de prendre les décisions qu’on veut.
• Impératif : signifie que lorsqu’on vote pour la personne, il est tenu de prendre les décisions conformes à leurs engagements et s’il ne le fait pas, on a le droit de les démettre de leur mandat avec la procédure de recale aux USA, dans lequel les élus doivent être fidèles à ce qu’ils disent.

La démocratie est un régime de compromis, de consensus avec des opinions.

La démocratie directe à la démocratie participative :

Il y a un succès de la démocratie participative :

• La montée des valeurs antiautoritaires

• L’accroissement de la compétence politique des citoyens (élévation du niveau d’instruction) qui se traduit par une grande volonté de peser sur les choix : : plus on se sent compétent, plus on a envie d’évoluer

• La montée de l’individualisme qui se manifeste dans ce domaine par le refus de structures hiérarchisées : des mouvements politiques qui ne sont pas véritablement des parties qui traduit assez bien la délégation des paroles, qui parlent pour eux-mêmes

• La mise en cause des acteurs et institutions de la démocratie représentative : les abus de pouvoir, dysfonctionnement très visible mais ne veut pas dire que c’est très important, il n’y avait pas de lois sur la corruption. Les parties qui se financent de la même façon. Il n’y avait pas de législation.

• L’impuissance perçue des acteurs et institutions de la démocratie représentative
• L’impuissance perçue du politique dans le contexte européen et de mondialisation face à des enjeux de politiques publiques majeures : Il peut y avoir ce sentiment – à quoi sert la politique ? Les gites des acteurs publiques - New public management

• La montée en puissance des principes managériaux d’accountability qui orientent les réformes administratives visant à les rapprocher des usagers. 

La démocratie participative se traduit par 3 modalités principales :

• La mise en place d’instances de délibération collective : instances de débat public, conseils de quartiers, conseils consultatifs, États généraux, grenelle, consultations citoyennes, jurys citoyens - les élus doivent être transparents

• La prise de décision collective qui peut prendre la forme de budgets participatifs, agendas de 21 locaux au cours desquels les citoyens imposent localement des orientations en termes de développement durable, municipalité participative ou usage du référendum

• La démocratie participative correspond ainsi à une nouvelle forme de légimation (procédurale) par la délibération. : l’idée sera bonne si elle est délibérée, il faut produire, il faut mettre en place des procédures de délibération pour faire une bonne décision. Ils doivent faire objet d’États généraux. Il faut revitaliser l’état démocratique, plus active, plus dynamique.

1. Les faillites de la 5e République

La crise du parlement (importance de la réforme de 2008) :

Tout d’abord sur la crise du Parlement en 1958, suite aux 3e République et 4e République qui ont chuté à cause du parlement et ces députés, les jeunes juristes qui encadrent le général de Gaulle sont des gens qui vont essayer de penser une constitution permettant de produire un régime stable et efficace et la tentation est assez grande de se débarrasser du Parlement mais on garde le Parlement malgré que c’est une vieille institution ne marchant plus et donc mise en place du parlementarisme rationnalisé en rationnalisant le fonctionnement du parlement en mettant la bride au cou au Parlement.  

...