Histoire des institutions publiques

 Histoires des institutions publiques

PLAN

I) naissance de l’etat entre XI et XIV

II) gouverner le royaume XV et XVIII ( les règles qui s’appliquent au roi + organes du gouvernement , qui permet de faire fonctionner l’etat )

III) administrer le royaume 1780

INTRODUCTION

[pic 1]

Ancien régime : 476 ap JC à 1789 chute monarchie

La france connaît 3 dynasties :

-MEROVINGIENS ( 481-751)

-CAROLINGIENS ( 751-987 )

= profitent de l’heritage juridique de l’empire romain

- Hugues Capet et majesté (-)

843 = la france se constitue progressivement son territoire ( partage de verdun )

france moderne quasiment constituée par ce partage

-CAPETIENS (987- 1792) :

-987 la royauté est faible, car elle est concurrencée par des pvr locaux , regionaux ( les seigneurs etc )

-Le roi, a slmt des petites zones d’influences

= l’enjeu pour la royauté va ê de rendre effectif ce prv royal , puis trouver des mecanisme pour garder ce prv

- Cette conquete débute a partir du XII , puis s’accentue à partir du XIII, progressivement l’odre juridique et politique volontaire subjectif du MA devient de + en + un ordre objectif et légal.

- Ce passage s’appuie sur l’evolution de la figure du roi

- cette rupture autour du XV eme, cad qu’av le XV le roi est un suzerain et il domine des pvr qui acceptent qu’il soit au dessus d’eux, par ex : un conflit entre 2 parties, demandent la justice au roi. Ont la volonté de reconnaître le roi superieur à eux.

Apres XV eme, le roi devient souverain cad qu’il est au dessus de tous les pvr toute la populat°, automatiquemt. Mission premiere : assurer l’interet general

Pour cela devient roi administrateur et législateur .

Depuis les caracteristiques de l’etat sont fixés est se resume à un proverbe :  « un roi , une foie, une loi »

= monarchie de droit divin, une foi religion catholique (unité religieuse ) , le prv du roi qui s’exprime par la loi royale

L’ancien regime est une societe inegalitaire avec la presence de trois ordres.

( clerge, noblesse , tier etat )

si on laisse de coté le social = def d’un etat moderne ( etat souverrain , administration avec agents de l’etat qui servent l’interet general ) .

I PARTIE : CONSTRUIRE L’ETAT MEDIEVAL XI , XIV

intro

A l’origine la royauté est faible, zone d’influence 1030 faible.

Amorcement de l’influence a partir du XII , du regne de Louis VI

- ce renforcement est lié à la redecouverte d’un pnt de vu theorique, des ouvrages philosophiques + Aristote

    -Les penseurs grace a la reflexion politique d’aristote , vont affirmer que le prv politque temporel possede sa propre legitimité = et qu’il doit etre independant de tout autre pvr XIII

Cette reflexion theorique se renforce le siecle d’apres , et les penseurs faconnent une nouvelle image de la royauté: 1) le roi apparaît cô un roi attentif a sa populat°, 2) Le prince est definit cô tt puissant avec un pvr sans limite.

Ces reflexions theoriques permettent de repenser l’autorité royale, monarchique et faire du roi le SEUL ACTEUR POLITIQUE , du royaume.

CHAPITRE 1 : Seigneuries et royauté

( seigneuries prennent le dessus sur la royauté )

987, est ce qu’on appelle : Moroto Regmi

Dans l’empire carolingiens , l’empereur gouverne de maniere tres forte , tres structuré, tres vertciale

-A partir de 987, les structures politiques évoluent et deviennent – forte , le gouvernement central devient plus faible et donc va etre capter par d’autre acteurs, au profit des SEIGNEURS.

-Ainsi pendant un temps , tt au long du XI eme , un morcelement, dislocation de l’autorité publique.

Les + puissants = les seigneurs.

   -Mais PARADOXE, car jamais tentative de prise de prv par les seigneurs, malgre sa faiblesse , la royauté est particulierement stable.

La royaute dispose de symbole qui lui sont propres ,qui lui sont reservés + dispose de l’appuie de l’eglise + dispose de penseurs, de cercle de pensées qui vont reflechir à l’institution royale = progressivement ts ces elements sont mobilisées par la royauté pr montrer que : le roi est bien un seigneur mais particulier.

PREMIERE SECTION : la realité seigneuriale

A) le contrat vassalé  

Vassalité existe avant le XI eme, trace déjà sous les Carolingiens.

Definition: vassalité est issue d’un contrat entre deux personnes ; vassal et un seigneur. Au premier abord ce contrat s’appuie sur un lien personnel ( lien de fidelité)  cad que par ce contrat/ lien le vassal rentre dans la dépendance. Ce lien créer une sorte d’ecran entre le roi, autorite royale et certains sujets, nobles, aristocrates. A terme ces liens , a cause de la generalité de la vassalité empeche le roi d’ê le centre d’attention politique.

Parallellement , a ce lien personnel il faut ajouter un lien reel. ( secondaire )

Ce lien réel s’incarne par le fief.

A l’origine le vassal s’engage slmt pour temoigner de sa fidelité = permet au seigneur de se constituer un reseau de fideles.

Rapidement le lien reel devient l’element le plus important.

Desormais s’engage pour obtenir des fiefs , plus pr ê fidele.

A partir de 1025, ces deux liens ils st tjrs ensemble et il n’y a plus de vassal sans fief.

Cet ensemble de lien = contrat vassalique.

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