Histoire des institutions publiques
Cours : Histoire des institutions publiques. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar Hugo Fusaro • 2 Octobre 2018 • Cours • 9 080 Mots (37 Pages) • 854 Vues
Histoire des institution publique
Code en 1700
Droit public
Droit privé
Antiquité
Orient jusqu’à la Rome antique
- La république et l’empire
- 476 -1463( chute de l’empire romain)
2) Le moyen-âge
-Les francs
-Les carolingiens
- L’ordre féodale(10 000 états, l’Europe a failli disparaitre), la paix
- les guerres
- le bas moyen Age
Institution : 2 sens :
- Norme qui va permettre de vivre ensemble, une vie paisible. Elle va soit l’améliorer soit la maintenir. Des institutions publiques permettent de maintenir cet ordre juridique (institutions d’autorité). L’institution doit durer ds le tpms, elle n’est pas provisoire. L’institution permet de crer une maison mais elle peut évoluer pour s’adapter a son époque grâce au reformes (Norme juridique qui def un nveau statut, par des sanctions, droit : faire peur. Soit t’obéit, soit tu te prends une menace puis une sanction)
- Elle peut être également une coutume
3 formes d’instit
- Instit politique : la façon dont le pouvoir peut gouverner
- Publique
- Privé : une société trinitaire ( qui a disparut en fr en 1789) : 3 catégorie
- Corps religieux, corps de la noblesse, corps du tiers -état
b) institutions administratives
services publics, 5 millions de personnes, 1 emploi sur 5 est occupé en admin
Justice, police,
12 et 13 siècles (1180 Philippe Auguste II ) 10% était une monarchie
En 1215 l’armée française prends londres avant de se faire dégager
De nombreuses améliorations émergent comme le droit a l’appel….
La naissance du FISC pour prélever les impôts
C) Les instits sociales
Institutions Pionnière
Période de 3500 ans (Antiquité -3000 a 476)
De l’orient ancien a la Rome antique ( -3000 a -600)
Chapitre 1 les sociétés orientales
I La Mésopotamie
- Les premieres villes
Se site ds le proche et le moyen orient. Lumiere est un eensemble de cité, qui se trouve entre le le tigre et l’ euphrate qui sont essentiels pour l’ agriculture, le transport. L’eau faite prospérer et permet de crerer des richessses agricoles.
- Un système politique divisé
- Cite _ etat
Se sont des cités egoistes, elles sont riches et donc ne veulent pas cooperer entre elles
Mode institutionnele particulier ( demos qui se gouverne lui-même ) système repris en Allemagne du nord a hambourg
B) Cité qui se transforme qui passe d’un système collectif a un système executif )
Un passage au roi
Qui respecte plusieurs qualités : Physique, intelectuel, patrimoniale
1700= HAMMOURABI
Ds lees ciités, la notion de liberté individuelle emerge (separer le droit des uns et des autres )
Sumer voit sa vision de guerre critiqué meme si elle est necessaire
- Lammeneent de la notionn de code
- L’ influence de sumer
- Des systemes educatifs
Un système d’école, oû on apprenait les bases de l’ecritures…. Qui permettaient de devenir juriste, artisant, medecin…
- Concept de droit, base de système juridique
La naisssance des sanctions
- Le code
Des desision mdernes ( comment se crere la famille, mariage etc mais sans parler des divorces)
L’autorité paternel ou le perer a bc d’autorité chez sumer il a le droit de violence justifié , chez les romains lautorité pternel est totale car il a le droit de vie et de mort
_ le code penal arrive et met en place des sanctions punitives comme la non reconnaissance d’homisides qui sont puni de mort
La destruction de la maison et si il y mort dun membre de la famille l’architecte meurt ou l’un de sse fils la meme chose avec les medecins
- Le droit des obligations
Les premiis du droit du travail avec le contrat
Le code accorde des credits entre commerçants
Le faux temoignage est puni de mort
Les juges sont responsables egalement car si il y a mauvais jugement il peut prendre cher
II L’Egypte
Pays qui existe tjrs, qui a changé mais qui a garder son peuple similaire au peuple dil y a 2000 ans
Pays qui a bc de richesses, caractériser par le Nil, L’Egypte était un grands exportateurs mais mnt sa croissance démographique ne lui permet plus .
Ils sont riches notamment grâce a l’or, pd es siècles le pays reste un rêve pour les hommes d’affaires
C’set le Pharaon qui était au centre de la gouvernance, le vizir était son ‘’ premier ministre’’
- Le vizir chef du gouv
- C’set lui qui assure la réalité des affaires
Il s’occupe du spirituel comme de l’exécutif, de la défense et de la puissance militaire .
Il s’occupe de tout, un personnage très important mais très exposé du fait que si il merde il prendra
tout ds la gueule jusqu’à la mort.
- Le vizir n’a pas les power absolut
Les juristes imposent des regles d’equité, d’impartialité, de justice ce qui limitte les pouvoirs du vizir
On cherche a evité des pouvoirs trop puissants. Ils va leguer quelques pouvoirs/ Taches a des sous traitants
- Les concurents du vizir
- Pouvoirs des pretres
La religions est tres importante, les pretres doit etre ds ta poche pour reussir. Les pretres sont puissants et manigance des coups d’etats, ne sont pas pour la gouvernace des pharaons et des vizirs .Les pretres dependent du corps eco
- De l’armee
Territoir vaste donc que larmee peut ddefendre les frontierees ( sauf le sinaie ou meme mnt la frontiere est une passoire )
L’armee permet de defedre les institutions. Elle evolut en recrutant des soldats qualifiés.
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