Droit des obligations : les droits subjectifs

Droit des obligations

Propos préliminaire portant sur les droits subjectifs:

Un cours de droit des obligations c'est un cour de droit spécial portant sur les droits subjectifs, il s'applique à une catégorie particulière de droit subjectif. La notion de personnalité juridique et les droits attachés à celle-ci. Une vue d'ensemble sur ce que sont les droits subjectifs et les principales règles qui les gouvernent, une étude spécifique des obligations puisse être comprise en considération de cet ensemble plus vaste.

Les droits subjectifs comme étymologie de subjectif indique qu’ils sont les droits des sujets. Le droit objectif appréhender les disciplines juridiques sous l’angle de la règle, il s'intéresse à la norme juridique. Tandis que les droits subjectifs désignent les prérogatives que la règle, que le droit objectif reconnaît au sujet de droit.

Un droit subjectif est attribué aux personnes: qui sont soit les personnes physiques et morales. Le droit français ne reconnaît pas la capacité d’avoir des droits que a deux catégories de personnes.

- Personnes physiques: individu, dès la naissance à conditions vivant et viable jusqu’à la mort.

- Personnes morales: groupement apte titulaire de droit. Il y a deux manières de créer ces groupements:

-

-

Section 1: subjectifs Section 2: subjectifs.

Soit un groupement de plusieurs personnes pour réaliser et conduire ensemble une activité déterminée dans un cadre organisé et le système juridique reconnaît à ce groupement au-delà de la personnalité juridique de chacun des participants.

Groupement de biens aectés à l’exercice d’une activité déterminée en vue

d’exercice d’activité culturelle ou de bienfaisance.

Appréhender la notion de droit subjectif - via une classification de ces droits

La manière dont les droits subjectifs naissent et circulent, la vie des droits

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Section 1. Classification des droits subjectifs

Il y a deux grandes catégories de droits subjectifs: c’est une summa divisio: un droit subjectif est dans une des deux catégories.

§ 1. Droits patrimoniaux

§2. Droits extrapatrimoniaux

Les droits évaluables en argent, ils ont une valeur pécuniaire, monétaire. La définition mis par Mr. Brenat– c’est un droit auquel le système juridique reconnaît une valeur pécuniaire patrimoniale.

Ils peuvent être catégorisés en droits réels et droits personnels.

I. La variété des droits patrimoniaux

Les prérogatives auxquelles le système juridique refuse de leur donner une valeur monétaire (il peut être évaluable en argent, mais il ne reconnaît pas que cela doit être monétaire).

Il existe 3 types:

civil, civique et droits de la personnalité.

A. Droits réels

Les droits réels sont les droits qui portent directement sur les choses, les biens.

Res= la chose: rapport direct d’un sujet de droit sur un bien.

Ce rapport direct va conférer à son titulaire un certain nombre des prérogatives.

Ils se subdivisent en droits réels principaux et accessoires

B. Les droits personnels

Les droits personnels appellé également les obligations et un lien de droit à caractère patrimonial entre au moins deux personnes en vertu duquel l’une d'entre elle: le créancier va être en droit d'exiger de l’autre (le débiteur), la réalisation d’une prestation (faire ou ne pas faire, depuis 2016 prestation) déterminée (argent, réaliser travail). Un rapport d’obligation met toujours en présence deux personnes, du côté du créancier (créance), du côté du débiteur (dette). Du créancier

Les droits civils :

attributs de la personnalité (nom)

Droits civiques: liés à la vie et collectivité: droit de vote

Droit de la personnalité: vie privée, image, présomption d’innocence

Ils n’ont pas vocation à circuler.

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c’est un aspect actif (exiger de) et du débiteur aspect passif (astreint à).

Droits réels principaux

Droits réels accessoires

D’un point de vue patrimonial, si on regarde le patrimoine, on a les droits réels et les droits personnels. Du côté des droits personnels, on a des éléments patrimoniaux qui sont actifs et d’autres passifs.Les créances et les dettes intègrent le patrimoine en tant que rapports d’obligations, en tant que droits personnels à caractère patrimonial.

Confère à leur titulaire la maîtrise plus ou moins complète du bien sur lequel porte ces droits. C’est le droit réel par excellence, le panel le plus large de possibilité de

prérogatives: D’utiliser

(usus), en retirer les fruits1 (fructus) et d’en disposer d’un point de vue matériel, détruisant ou en le vendant (abusus)

Il y a des déclinaisons des démembrements, le droit d’usufruit va conférer à l’usufruitier un droit réel principal qui permet d’utiliser le bien et tirer les fruits mais pas abusus. Il a moin de droits que le propriétaire principale (sole

ownership)

Une forme de subordination aux droits réels; ils sont mis au service du droit réel qui va constituer le principal. Le principal va être un droit de créance. Si je dois de l'argent à un créancier, c’est une dette pour moi et une créance pour lui. Le droit va tendre à améliorer la situation du créancier. Le créancier peut saisir un certain nombre de valeurs, le paiement des créances, c’est le prix de la course (premier arrivé, premier servi). Si on doit de l’argent à plusieurs créanciers, le premier qui

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