Droit constitutionnel, madame Cohendet

• souManuel :

droit constitutionnel de Marie-Anne Cohendet édition LGDJ

P. Brunet, F. Hamon, M. Troper édition LGDJ

G. Tusseau édition seuil

Jean et J.-E. Gicquel, edition Montechestien

• Apprendre le plan du cours par cœur car essentiel
• Lire kelsen : la démocratie sa nature sa valeur : citation

Définition droit constitutionnel :

• Ensemble de normes : constitution, acte d’application de la constit

La constitution :

• Sens matériel : règles les plus importante relative à l'organisation des pouvoirs et généralement aux droits fondamentaux.
• Sens formel (forme juridique) : norme la plus importante à l'intérieur d'un état. Parce que c'est la norme la plus importante,  la procédure de révision est lourde.

Def stricte : "une constitution c'est un esprit, des institutions et une pratique" -de gaulle

Mais Enfaîte une constitution c'est la norme suprême par laquelle, en démocratie le peuple affirme les droits fondamentaux et limite le pouvoir des dirigeants.

Écart entre la règle et l'application de la règle     ex : interdit de virer son premier ministre sauf s'il démissionne. Dans les faits, si il a la majorité il demande la démission du premier ministre quand il veut.

Régime politique : règle prévu par la constitution

/= système politique: comment applique-t-on la constitution en pratique

Système de variable déterminante: ensemble de facteurs déterminant le choix d'une norme ou de son interprétation. Facteurs juridiques ou non qui influencent l'écriture d'une loi et la manière de mettre la loi en pratique.

• Science ayant pour objet l'étude de ses normes.

Hans kelsen: juriste autrichien qui écrit : théorie pur du droit. Il voulait faire du droit un science.
Object du droit : comprendre le contenu et le fonctionnement des règle de droit du point de vue épistémologique > besoin d'autres disciplines

Jusnaturalisme: mouvement de pensée qui affirme que le droit est dans la nature. Le problème étant que ces règles naturel sont impossible à cerner, établir objectivement.

Positivisme: les règle de droit sont les règle posés pas les êtres humains dans une société donné à un moments donné qui sont considéré et reconnu comme étant des règle de droits.

Kelsen : "éclairer la réalité par l'idéologie qui la domine, l'idéologie par la réalité qui la supporte".

Approche du cours :

Droit comme disciplines : étude du contenu et du fonctionnement des règle de droit.

Positiviste
Normativiste (ce texte a du sens) (ajout après recherche : normativisme c'est à dire qu'on étudie la structure normative du droit et non son contenu et ces valeurs.
Instrumentaliste : l'esprit de départ est-elle respecté en fait
Critique
Systémiste: aborder le droit dans sa complexité. Élément juridique et non qui ont une influence

Limite : tous les pays dans tous les temps (on se concentre sur les démocratie)

Comment le droit favorise ou défavorise la liberté et l'égalité, le bonheur

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Livre I (premier semestre): droit constitutionnel général

1ere partie: un droit perfectionné pour la démocratie

Titre 1: assurer l'autonomie du peuple pour garantir les droits de l'homme

Autonome: obéir à sa propre norme

chapitre 1 : D'où vient le pouvoir ?

§1 : avant le 17eme, un droit a l’autonomie exercé puis nié

I/un droit reconnu puis nié dans l’antiquité

A/l’application et theorisation des fondements de la démocratie

Première chose : on va être gouverné par des lois et non par des hommes. Car les lois sont moins dangereuse. Moins enclin a la tyrannie.

-600, dracon et solon le disait déjà.

-450, pericles et herodote : tt citoyen discute sur l’agora pour discuter et adopté des lois. Demo direct.

Herodote classe les regime :

1 gouvernant= monarchie : ni contradiction, ni limite donc abus

Qq uns gouvernent= olligarchie (theo, plouto…) : division

(Pour lui l’election pas démocratique car les meilleur au pouvoir=aristocratie)

Tous gouvernent= démocratie : principe fondamentaux : iségorie (chacun libre dans la parole), isonomie (égaux devant la norme, son application)

Droit du citoyen : liberté et égalité pour l’autonomie du peuple

Divisions des fonctions et des organes pour garantir la liberté : tout est divisé en grâce sauf la direction de l’armé, toute fonctions au moins exercé par trois personnes. Ex : collegialité des juges, parlements…

Autonomie du peuple par et pour la liberté et l’egalité. Ils sont un objectif et un instruments.

Magistrats (au sens large = toute personne qui a une fonction au service de la cité) : tiré au sort (comme en assise), ils sont responsable= il doivent répondre de leurs actes

Peu a peu remis en cause

B/du positivisme au jusnaturaliste

Positiviste= sophiste (protagoras, critias)

« l’homme est la mesure de toute chose »- protagoras : la cité et les lois sont faite par les homme. Condamné pour impiété.

« les dieux sont créé par les gouv pour fixer l’ordre social » - critias. Fait echo a la critique de marx actuel.

Jusnaturaliste= platon, Socrate et Aristote

Platon : le philosophe doit gouverner : atteinte à l’égalité de tous

(Le nom de la rose (livre) : parle des courant favorisé par l’église car cela l’arrangeait)

Montesquieux critique platon « la rep de platon n’est pas plus idéal que celle de sparte » il a pompé sur le régime autoritaire spartiate.

Aristote : de la constit d’athene ,comme Confucius en chine, il recherche le juste milieu, a force de pratique. Soutient l’importance de la liberté. Regime mixte : mélange des trois régime.

Notre régime : élément d’aristocratie avec le vote, de démocratie et de monarchie : nous sommes dans un regime mixte. 

Rome antique : ciceron – « il est une loi invariable et absolue, la droite raison » que tout les hommes ont en commun. Jusnaturaliste rationaliste.

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