Droit constitutionnel : les écoles de pensées

DROIT CONSTITUTIONNELLE

F ; les école de penser ;

Commentaire

Dissertation forme de question

Quest ce que la hiérarchie des norme lecon 3

Michel tropeur ;il est ferquent de def le droit sur des normes juridique ,

Ordre du système juridique,se système il a un caracteristique d’être hierrarchiser,au sommet il ya la consti,consti norme suprême

Sec 1 que signifie la hier des normes

Ellle designe une structure particuliere du droit,elle ne peut tenir seul elle a besion dun gardien ,il ya un debat sur ce gardien

PARA 1 une stucture du droit

Bastien francois,la hier designe le principe selon lequel toute normes juridique ,trouve le fondement de sa validiter dans une normes quil est superieur ,métaphore,la pyramide des normes ;hans kelsen nom associer,et

cette pyramide elle ulllustre un arpport de superieuriter de subordination,il justifie que l’ordre juridique ne spa un normes juridique  mais un édifice ,dans un certain étage ,

cette démarche est régressif,une norme est considérer comme juri des quil est valide que dans la messure est valider par une norme superreiur ,jusqua arriver jusqua la constitution ,certain auteur ont concidere que la hierharhie des organes qui ont adopter les normes,mechel devilliers,armel le divellec,la valeur est fonction de la place de son auteur dans l’organisation des forces public,consti ;lois ;administratif,contratc,consti est suprême car fruit du constitutiant qui découle des deriver ,le parlement,ceuxqui sont soumis par le parlement cest laddiminatration et sont soumis a eux sont les individus ,cette hier découle de heirrachie des organes,

a quoi sert til ?

 elle sert a présenter lodre  juridique de manière coherante ,comment peut on lassuerer ?

cets un grand dbat qui porte sur la garantie,ellle ne peut tenir toute seule ,car si il ya pas de gardien il ne se passera rien ,on pourrait dire une hierrarchie dees ennnoncer mais pas de normes,car si le parlement peut contrevenir,se sera les lois qui vont prendre sur la consti

PARA une structure de garantie

Il faut un organe qui va voir la norme inf et sup,hans designe un gardien qui n’est dautre que le juge constitutionnel,hans est un prof de droit autrichian qui est un democrate convincu et juif vie a vienne ,a l’époque qui est le centre,ou on va trouver psycanaliste,stefan zneig,qui va analyser les passion humaine,

A)

Lze juge et lautoriter va garantire la surpremati

,en France pendant très log on a eu des juges competent pour déclarer un contrat ,et se daclarait imcompetant,dans se système la cest le juge administratif,il yavait un paradoxe,la const est designer comme la normes suprême de lodre juridi ethatique,mais n’importe quelle norme inferieur pouvait la violer et rester en vigueur ,des qu’on instore un ordre jurique institutionnel,le vrai investigateur est le juge,qui va intervenir selon des modaliter diff,

1. La creation de la hierrachie des normes par le juge

Dans la penser de hans la hier existe en elle-même,il revient  au juge contitutionnel de l’appliquer,le le juge conti appliquen simplement un principe heirrachique pour le faire respecter, Et tu euh sociale il y avait une loi qui euh venait supprimer par exemple des allocations il fait à major prends la norme supérieure je prends la norme inférieure et je vois une contradiction je vais faire respecter le principe hiérarchique et je j'annule cette cette loi je schématise un peu mais c'est la l'idée cette perspective c'est une perspective que l'on qualifie de normatif divis hé j'ai école de pensée hé c'est pour le dire encore autrement dans la pensée normativiste quelle est la pensée dans kelsen le juge constitutionnel en contrôlant la constitutionnalité de la loi par rapport à la constitution ne fait que mettre en œuvre une hiérarchie qui lui préexiste donc le juge constitutionnel en contrôlant la constitutionnalité de la loi par rapport à la constitution fait que mettre en œuvre une hiérarchie lui hé Sam Complexe on dit l'activité du juge elle n'est pas mécanique hé hé moi je veux bien qu'on écoutiez pas le cours de droit constitutionnel mais si on pouvait éviter d'avoir le son de vos vidéos ça serait pas mal non plus sinon j'enlève le micro moins et vous devez vous fier à ma à ma voix nue alors* il y a une autre perspective dont je vous ai déjà parlé qui est la perspective réaliste on parle de réalisme juridique et vous connaissez maintenant un de ces auteurs et michel hé pour les réalistes pour les réalistes c'est l'action du juge qui va déterminer la hiérarchie des normes donc pour les réalistes c'est l'action du juge qui va déterminer la hiérarchie des normes hé ce que nous disent les réalistes c'est de dire avant le contrôle de constitutionnalité on peut dire la constitution et la norme suprême mais en réalité finalement le législateur peut prendre n'importe quelle loi elle peut violer la constitution rien ne se passe donc dans les faits la norme suprême ce n'est pas la constitution c'est la loi c'est le point de départ du raisonnement ça ça nom ça s'appelle le légicentrisme ça veut dire que les questions relatives la normativité sont centrées sur la loi les centrisme hé ce que je vous ai expliqué dit tantôt c'est que le principe de constitutionnalité ne s'appliquait pas le principe qui s'est appliqué c'est le principe de l'égalité alors c'est une idée très très forte hein qui qui a irrigué l'Europe et particulièrement la France en France on s'appuyait sur cet de phrase de la DHC avec formation des droits de l'homme citoyen la loi est l'expression de la volonté générale et finalement la volonté générale ne saurait mal faire le législateur ne saurait errer au sens de commettre des erreurs donc on se servait de cette idée pour refuser le contrôle de constitutionnalité hé alors quel scène invente le le juge constitutionnel et il a monte une cour constitutionnelle on verra ensuite les modèles de justice constitutionnelle nous on l'a réceptionné au travers d'un organe dont je vous ai déjà parlé qui s'appelle le Conseil constitutionnel alors il faut tout toujours être attentif aux mots et il faut toujours se méfier quand on appelle un organe conseil d'accord c'est que son premier rôle c'est pas d'être un juge avec des garanties d'indépendance et d'impartialité je vous ai rappelé que le Conseil d'État sans premier bol c'était de conseiller l'exécutif avant de devenir juge administratif et Luc leriche a dû vous en parler également Le Conseil constitutionnel il va contrôler hé la loi vis-à-vis de la Constitution het je vous ai raconté la semaine passée côte départ il contrôlait la loi vis-à-vis du texte de 1958 à un moment donné une fois que le général De Gaulle c'est le pouvoir il fait quelque chose est-ce que vous vous rappelez ce qu'il fait hé écrit le bloc de constitutionnalité et effectivement c'est la fameuse décision du 16 juillet 1971 liberté d'association à ce moment-là il confère au préambule de la Constitution valeur constitutionnelle cette valeur constitutionnelle se répercutant sur les textes qui sont visés dans ce préambule et donc il confère valeur constitutionnelle à la déclaration des droits de l'homme et du citoyen et au préambule de 1940 hé ce faisan on voit bien que c'est un acte ici de volonté de la part du ça c'est quelque chose de très important dans la perspective réalité c'est dire en fait le juge exerce un acte de volonté et c'est cette volonté qui va permettre de créer la hiérarchie des normes juste en 1971 liberté d'association figurer dans des textes hé mais jusqu'en 1971 finalement ce n'était que des mots en 1971 le Conseil constitutionnel va dire je reconnais la valeur constitutionnelle de la liberté d'association et je l'impose aux législateurs le législateur ne peut pas faire n'importe quoi il ne peut pas méconnaître cette liberté d'association les réalistes ils vont dire en fait* Bloc de constitutionnalité si on reste dans une perspective strictement normativiste on n'est pas le plus loin vous avez dans la conception donc la constitution pardon dans le bloc de constitutionnalité pour la constitution et puis vous avez la DHC vous avez 46 la charte de l'environnement et on peut se demander dans une perspective réaliste et quand bien même le Conseil constitutionnel viserait l'ensemble de ces textes ce qu'il fait hein dans ces décisions vu la constitution et notamment son préambule si tous les textes ont la même valeur je vous donne un exemple* merci le principe Le Conseil constitutionnel il impose très souvent aux législateurs le respect de domicile la maison et setaint jusqu’au voiture Mais aussi sa voiture on peut pas entrer dans sa voiture sans sans sans avoir un mandat judiciaire ok donc là on est sur une liberté qui figure la DHC maintenant si on regarde le préambule de 1946 alors théoriquement le Conseil constitutionnel a dit il a la même valeur que la DHC mais est-ce que le Conseil constitutionnel en fait il va effectivement faire respecter le droit au travail parce qu'en fait vous pouvez aller vous plaindre devant le juge du fait d'être au chômage et de ne pas trouver de travail avec un juge qui disent effectivement il y a un droit au travail donc en fait on te refuserait de créer des conditions pour que vous puissiez travailler oui hé tel point que l'an dernier nous avons organisé une association qui est l'association française comment est-ce qu'il met en œuvre les dispositions du droit constitutionnel un colloque sur la République sociale parce que des éléments de définition de ce qu'est La France une République indivisible laïque démocratique et sociale en fait Le Conseil constitutionnel jamais n'impose aux législateurs le caractère social de la République donc là aussi si on veut aller encore plus loin dans la perspective réaliste il faut simplement se dire le Conseil constitutionnel a dit qu'il visait le préambule de 1946 qui contient on va dire l'essentiel des dispositions sociales faut se dire en fait* du préambule de 1946 est ce qu'en fait il les met en œuvre mais ce que systématiquement on dit y a pas de violation de la Constitution où est-ce qu'en fait ça conduit à des censures à l'heure actuelle en fait globalement ça ne veut du pas des censures on peut vite absolument remettre en question l'aspect social de la 5e république

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