Droit civil cours complet

INTRODUCTION

Le droit des personnes est au cœur des débats contemporains (ex : liberté d’expression, avortement, euthanasie). Le droit des personnes c’est le respect de la personne humaine. Cette idée de respect justifie aux temps les plus reculés la prohibition des crimes, pascale disait : « le respect de la personne humaine se fonde sur son caractère irremplaçable » (on peut remplacer une voiture cassée pas une vie). Progressivement ça va impliquer d’identifier et de protéger les personnes : c’est la société civile. Le droit des personnes est au cœur de la civilisation.

Section 1: la notion de droit des personnes

Le droit des personnes, c’est la branche de droit civil qui est concentré sur les personnes.

I. Qu’est qu’une personne ? la détermination de la personne.

En droit Français, il y 2 personnes : la personne physique et morale, c’est la SUMMA DIVISIO.

A. Une personne physique ;

Dans le langage courant, une personne est individu de l’espèce humaine, il distingue alors les humains du reste et ainsi de montrer une dignité supérieure au reste. Il y aussi une idée de présence. Une personne c’est quelqu’un et pas quelque chose. Le terme de personnalité est lié au droit des personnes, c’est le caractère de l’individu, c’est sa façon d’être avec les autres, c’est sa singularité.

En droit ce n’est pas pareil :

Selon le Cornu, une personne est un être qui jouit de la personnalité juridique (aptitude à être titulaire de droit et assujettis à des obligations).

L’idée de personnalité est ce qui va permettre à un être d’être un acteur dans le terrain juridique, le milieu du droit, d’être un sujet de droit. La personnalité fait la personne.

B. Une personne morale ;

Personne morale, c’est un groupement de personnes pour réaliser des objectifs, (Association, sociétés, syndicats). Ces personnes morales ont des personnalités juridiques et sont nombreuses et obéissent à un régime différent des personnes physiques. Les conditions pour acquérir la personnalité n’est pas le même ainsi que les droits et les obligations.

On ne va pas traiter avec les mêmes égard une personne physique et naturelle qu’une personne morale crée artificiellement. (la peine de mort). Ce que n’est pas une personne.

II. Ce qu’une personne n’est pas

La notion de personne s’oppose à la notion de chose. Il y a les biens appropriables et non appropriables (biens communs). Les personnes sont des sujets de droit alors que les biens sont des objets de droit.

Il y débat par exemple avec les animaux ou les robots.

A. L’animal

En réalité on considère l’animal comme un bien meuble. L’animal est dépourvu de personnalité (pas de possibilité de faire partie du monde juridique), c’est un sujet passif donc un objet de droit.

De même en droit européen on a fortement encadré les recherches sur les animaux. Il y a des règles de droit pénal qui protègent les animaux. Ils n’ont pas de droits à part la torture puisque les hommes se le sont impose à eux-mêmes. C’est un bien meuble avec une protection spéciale.

Certaines personnes ont poussé jusqu’à qu’accouche une loi du 16 févr. 2015 (Article 515-14) : un être vivant doué de sensibilité et parallèlement l’article 528 a été modifié pour ne plus ranger l’animal dans la catégorie des biens meubles.

Le problème est le suivant, l’animal a une sensibilité et n’est plus un meuble mais ce n’est pas, non plus une personne. Ce n’est ni une personne ni un bien.

Il y 2 solutions :

• Ne rien changer
• Les considérer comme des personnes pour mieux les protéger mais il y a des inégalités entre les animaux qui entraineront des discriminations.

B. Le robot

Il n’est pas sensible. Mais certains sont plus intelligent que les hommes. Doit-on base la personne sur la sensibilité et l’intelligence ? le robot est la création de l’homme.

III. L’importance du droit des personne

A. L’importance théorique

Le livre 2 est consacré aux biens, le respect des personnes est plus important que celui des choses. Le principe est la fin de toute jurisprudence. Les titres 1 à 4 concernent les droits de la personnalité. Les titres 5 à 8 concernent les relations des personnes entre elle et les relations familiales. Les titres 10 à 12 l’individu vulnérable ou diminué, c’est le droit des incapacités.

Le droit des personnes n’est pas sans liens avec le droit des biens. La notion créant ce lien est le patrimoine (Aubry et Rau ont théorise cette notion), l’ensemble des rapports de droit appréciable en argent qui ont pour sujet actif ou passif une même personne et qui sont envisagés comme formant une universalité juridique, ensemble de ses richesses et de ses dettes d’une personne. Des lors que l’on a une personnalité juridique nous avons un patrimoine.

B. L’importance pratique

1. Instituer la personne :

C’est-à-dire l’établir en lui assignant une place dans la société, soit l’individualiser et lui donne une existence propre, déterminer son domicile et aussi le relier aux autres ex parents, l’affilier. Et prendre en considération les conséquences juridiques de certains événement, ex mort naissance ou disparition.

2. Protéger la personne :

Il y des personnes qu’il faut protéger dont les plus vulnérables. Le droit des personnes concerne la protection de toutes les personnes (droit à l’image) des lors que l’on a une personnalité on nous attribue, des droits. Certaine sont assistés puisqu’ils ne peuvent pas être autonomes sur la scène du droit (mineur, les majeur protégé souvent âgé)

Section 2 : l’histoire du droit des personnes :

I. L’histoire du droit des personnes physiques :

On une opposition entre la notion classique des personnes physiques et la notion contemporaine.

A. L’origine de la conception classique du droit des personnes physiques

Depuis 1804, on connait 3 racines

L’influence romaine, la personne a un rôle social ;

Ce sont les premiers à aborder ce point, seulement c’était différent puisque personne et êtres humains sont différents. Certaine personne de sont pas des êtres humains et inversement. Les personnes sont des citoyens romains. Les esclaves ne sont pas des personnes se sont des choses. Petite nuance, l’esclave a le droit au pécule (l’argent qu’il peut mettre de cote pour acquérir sa liberté).

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