Cours de relations internationales

Relations internationales

Défini&on

Le droit interna+onal public : 2 idées principales le droit de nature interna+onale et le droit de nature public. L'aspect interna+onal de ce droit renvoi à un cadre d'ac+ons qui dépasse le cadre na+onal

Les états sont à la fois les créateurs de droit et les des+nataires principaux, (ce ne sont pas les seuls)

Le caractère public de ce droit repose sur différents éléments, le droit inter pub

Aspect éthique lié à des valeurs universelles du droit inter public

Aspect poli+que, DIP = instrument de pouvoir des états (souveraineté…) ça met en lumière la manière dont le DIP a servi parfois a légi+mer les rapports de force en consolidant la domina+on des états les plus puissants

Évolu&on historique du DIP

Le droit interna+onal 2022 Emmanuelle…

-> Le droit interna+onal est un produit culturel de la pensée occidental et européenne, le DI émerge et se consolide avec la créa+on de l'état moderne.

Emergence de l'état moderne, les auteurs ne sont pas d'accord sur la date à laquelle commence ceOe période, certains pensent au traité de Westphalie, d'autres pensent à la Révolu+on

Le DI existait déjà dans le droit romain, ils parlaient de ius gen+um à l'époque (=ensemble des règles appliquées aux étrangers) par opposi+on au droit civil/naturel

Le traité de Westphalie (1648) marque un tournant dans l'évolu+on de la pensée juridique et poli+que, c'est un moment symbolique

La souveraineté se développe dans ce contexte.

Dans une société interna+onale, la souveraineté de chaque état permet d'éviter la domina+on. Les états sont indépendants les uns des autres. Les états acceptent de limiter leur pouvoir pour garan+r leur liberté d'ac+on =>

Principe de non-ingérence

L'expression de la volonté de l'état est la source première du droit interna+onale, ça se traduit par plusieurs éléments

-engagement de la responsabilité de l'état Pacta sunt servande

-Importance conféré à la parole donnée

-pouvoir de conclure des traités

CeOe période marque les débuts du posi+visme juridique avec des accords qui cherchent à unifier le DI.

Le principe de neutralité permet de garan+r le

Le DI se définit comme un droit strictement externe des+né à régir les rela+ons entre les états. A l'inverse le droit public est interne et relève de l'autonomie de l'état pour gérer ses affaires. Dis+nc+on entre droit interne et droit interna+onal qui fonde le principe de non- interven+on (principe fondamental du DIP)

-> Arrêt de la cour interna+onal de jus+ce dans l'affaire ac+vité militaire et paramilitaire au Nicaragua + art 2 paragraphe 7 de la charte (à lire pour comprendre le principe de non- interven+on)

La souveraineté agit comme un écran infranchissable

Dans la pra+que l'interven+on des états à ceOe époque est maintenue. L'ingérence était condamnée entre les états européens civilisés mais elle est tolérée pour les états extérieurs non civilisés.

On va dis+nguer 2 catégories de droit : absolu et rela+f (des états)

-absolu, droit fondamental de l'état, il s'impose dès qu'une en+té est reconnu comme état.

-rela+f, con+ngents, dépend des traités conclus par les états

Absolu

Le droit de faire la guerre, il s'inscrit dans le cadre des droits fondamentaux de l'état pour se défendre ou de régler un différend. La paix n'était pas perçu comme un moyen de ..

La paix interna+onale

La sécurité de l'état, la guerre doit être juridiquement encadré donnant naissance au droit de la guerre. Les concepts de guerre juste ont été abandonnée au profit des guerres formelles. jus in bello = droit dans la guerre c'est aussi le droit humanitaire qui a été codifié fin 19ème début 20ème. Il interdit notamment les actes inhumains etc

jus ad bellum = droit de recourir à la guerre lorsque des états entrent en conflit on considère que chacun peut invoquer ce droit

==> ces principes se sont configurés en respectant la liberté des états.

Tournant dans la réflexion sur la sécurité interna+onale suite à la première guerre mondiale, on commence à parler du droit de la paix. Le droit de recourir à la guerre était déjà strictement encadré mais le problème à ce moment c'était le contrôle de la subjec+vité de l'état quand il veut recourir à la guerre. La situa+on change avec la SDN qui introduit un mécanisme de contrôle et de surveillance entre les différends entre états. la no+on de sécurité collec+ve devient un point central, elle marque une rupture avec l'approche libérale.

Pour conclure le DI moderne

À la fin du 19ème la domina+on s'exerce à travers les colonies,

DI contemporain

Produit d'une révolu+on marqué par des révolu+ons et transforma+ons profondes. Après 1945 tournant décisif avec la créa+on des NU

Le préambule de la charte établit des principes essen+els, nouvel ordre interna+onal

-diversifica+on du droit contemporain, on intègre plein de secteurs. Évolu+on qui se manifeste dans le droit pénal interna+onal, droit de l'environnement par exemple Le posi+visme juridique joue un rôle central, la force obligatoire des normes repose

désormais sur le caractère juridique et non plus sur la seule volonté des états (avant on se basait sur des traités donc sur la volonté des états maintenant la règle est obligatoire grâce aux conven+ons des déclara+ons). Le débat entre approche classique et contemporaine se cristallise

Hierarchisa+on des normes????????????????????????,

Ius cogans ??????????????????,

Developpement de la théorie

Les modèles, imperfec&ons et crise actuelles du DI

Les modèles théoriques de droit interna+onal

Le Di est en constante évolu+on, il a été façonné par des modèles théoriques qui nous permeOent de comprendre comment les états interagissent entre eux, comment ils coopèrent et comment des règles communes sont établit pour régir les rela+ons

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