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Page 1701   La solution de Camino - La source principale du droit civil

… CE, 18 mars 1983, Mme Sauvestre Un préfet refuse d’admettre la participation de madame Sauvestre à un concours de police par une …

… Deuxième partie : introduction au droit civil Le droit civil est un droit commun. Titre 1 : Les sources du droit civil Chapitre …

Page 1702   La Souris - La souveraineté des États est-elle dépassée ?

… etit mammifère rongeur (muridé), ubiquiste, au pelage gris, qui fréquente bois et champs, mais aussi et surtout les maisons Nom …

… La souveraineté des États est-elle dépassée ? Après avoir signé les traités de Westphalie en 1648, il a initié deux principes im …

Page 1703   La souveraineté en démocratie - La stabilité de la monnaie

… D’après Charles De Gaulle, « la démocratie c’est le gouvernement du peuple exerçant la souveraineté sans entrave. » On comprend …

… Introduction "Il y a lieu d’adopter la stabilité du niveau des prix comme, à la fois, but de la politique monétaire, guide et cr …

Page 1704   La stabilité des prix pour les clients - La stratégie d'Exxon Mobile (document en anglais)

… Le 21 mai, un nouveau taux de change US entre en vigueur. Le Service de l’exportation doit apporter des correctifs d’urgence à c …

… To understand the business Strategy of Exxon Mobile we will study its environment and those opportunities and the internal organ …

Page 1705   La stratégie de communication - La stratégie marketing existante de l'enseigne Conforama

… Stratégie de communication Le développement des marques Les marques sont nées des premiers échanges commerciaux. B to B, il exis …

… 3/La stratégie marketing existante A/Les options stratégiques actuelles a/Les cibles actuelles Conforama est une enseigne qui s’ …

Page 1706   La stratégie Tesla - La structure des dépenses des ménages s'est développée en 50 ans

… La stratégie TESLA Charles Legrand & Alexandre Monier Msc1 PMIB - ISG 2021/2022 En quoi la singularité et la stratégie de Tesla …

… FEUILLE D’ANALYSE DES DOCUMENTS CHOISIS Document n° 1 Titre : La structure de la dépense des ménages à évolué en 50 ans Nature : …

Page 1707   La Structure Des Marchés - La succession est la transmission à une ou plusieurs personnes du patrimoine du défun …

… LA STRUCTURE DES MARCHES Introduction : Les entreprises qui produisent le même bien ou service cherchent donc a satisfaire le mê …

… Les Successions Introduction Définition : La succession est la transmission à une ou plusieurs personnes du patrimoine du défunt …

Page 1708   La Suisse - La synthèse d'une relecture de parcours

… E.M.C La Suisse est un pays d’Europe centrale frontalier à la France d’environ 42000 km(carré) dont la capitale est Berne. C’est …

… Synthèse d’une relecture du parcours Sur Dom Juan et le XVIIème siècle à partir de: “La nuit de Valognes” d’Eric-Emmanuel schmi …

Page 1709   La synthèse de documents - La technique commerciale

… SYNTHESE DE DOCUMENTS Définition de l’épreuve La synthèse de documents est un exercice qui consiste à sélectionner les informati …

… 1ère [nom de classe] * Tom SOUILLARD * Benjamin GUIRLO * Anne FOURRIER * François MONTIER * Caroline RIMONT * Vincent STANA * Ma …

Page 1710   La Technique Conflictuelle - La téléphonie mobile permet-elle de répondre à tous les besoins des consommateurs ?

… Dissertations gratuites, mémoires, discours et notes de recherche Dissertations Voir la version complète Cours De Droit Internat …

… « La téléphonie mobile permet-elle de répondre à tous les besoins des consommateurs ? » Le téléphone mobile est devenu un élémen …

Page 1711   La téléréalité Nous Tire Vers Le Bas - La télévision, Avantages Et Inconvénients.

… Combien de fois n’avons-nous pas entendu des parents dire à leurs enfants : « Arrête de regarder cette bêtise » ou encore « Tu v …

… On parle beaucoup en ce moment de l’omniprésence de la télévision. Pour les uns, elle représente la seule fenêtre ouverte sur le …

Page 1712   La température de base en boulangerie - La Terre,La Lune et Météostat

… La température de base. Température de base : Température de référence utilisée pour calculer la température de l’eau de coulage …

… La Terre,La Lune et Météostat Image représentant la Terre et ses satellites (Météostat et La Lune): Résultat de recherche d'imag …

Page 1713   La Terreur - La théorie de la séparation des pouvoirs est-elle une réalité ?

… La terreur est-elle un principe de gouvernement ? «Le but du gouvernement constitutionnel est de conserver la République ; celui …

… « Toute société dans laquelle la garantie des Droits n’est pas assurée, ni la séparation des Pouvoirs déterminée, n’a point de C …

Page 1714   La théorie de la séparation des pouvoirs: mythe ou réalité - La Titrisation

… SUJET DE DISSERTATION: La théorie de la séparation des pouvoirs: mythe ou réalité Manon Jospin INTRODUCTION La théorie de la sép …

… 2005-2008 : Cycle Ingénieur à l’ENSAM-Meknès ; 2003-2005 : Cycle préparatoire intégré à l’ENSAM-Meknès ; 2003 : Baccalauréat sér …

Page 1715   La toilette génito-anale - La Traduction Des Procaryotes

… fiche sur la toilette génito-anale Objectifs : Assurer l'hygiène de la peau. - Assurer le confort et le bien-être des personnes …

… Biologie moléculaire et génétique LA TRADUCTION : On va passer de molécule de nucléotide à des acides aminés. Le processus de tr …

Page 1716   La traduction recréation en poésie : le cas de traduction en langue berbère - La transaction

… La traduction recréation en poésie : le cas de traduction en langue berbère Pour faire de la recréation en traduction et produir …

… Cette transaction est un contrat présentant la particularité de n’être pas un contrat régit par le code du travail, il est régle …

Page 1717   La transformation des entreprises - La tresse de Laetitia Colombani

… La transformation des entreprises Il y a une réelle prise de conscience des dirigeants sur la nécessité de transformer leurs ent …

… Laetitia Colombani : La Tresse Momita Barua TST2S ________________ 1. Résumé de chacune des histoires : 1. Inde : Smita On nous …

Page 1718   La Tresse, Laetitia Colombani- - La typologie de Mintzberg

… Le roman peut être représenté comme un miroir de la société, comme le sont le roman naturaliste et réaliste qui s’intéressent au …

… 1. Selon la typologie établie par Mintzberg, la structure de l’entreprise Imprimatur avant la prise de participation dans l’entr …

Page 1719   La typologie des contrats de travail: le CDI et le CDD - La Valorisation Des Stocks

… LA VARIETE DES CONTRATS DE TRAVAIL Les différents contrats de travail sont principalement déterminés par le Code du travail qui …

… Chapitre 3 : La valorisation des stocks 1. Le suivi et la mise à jour des stocks 1.1 Intérêt d’une gestion informatisée des stoc …

Page 1720   La valorisation des stocks - La veille informationnelle

… Alors on te demande de compléter le bordereau d’analyse des cellules. Tu sais que la valorisation des stocks se fait grâce au CU …

… Par la veille informationnelle L'assistant(e)e st investi(e)d 'une fonction généralee t continue de veille informationnelle (voi …

Page 1721   La Veille informationnelle - La Vente

… Veille informationnelle : Consiste à surveiller des publications d’information pertinente d’un sujet de recherche choisi par le …

… L’article 1643 du code civil le permet à la condition que le vendeur n’ait pas connu les vices (rapport à la bonne foi : le vend …

Page 1722   La Vente A Distance - La vérité sur la piraterie

… I. L’offre : une obligation d’information exigeante Lees entreprises procédant à des ventes à distances doivent avoir pleinement …

… Contrairement à l'image répandue par les fictions cinématographiques, du fait même de leur mode de vie, peu de pirates mangeaien …

Page 1723   La vérité, synthèse. - La vie d'une Mouche

… Synthèse Chapitre 4: La vérité I - La question de la vérité : la vérité en question La vérité existe-t-elle ? Le nécessaire dépa …

… Mouche est un nom vernaculaire ambigu en français. Le terme mouche (/muʃ/) provient du mot latin musca, qui désigne de nos jours …

Page 1724   La vie dans Candide - La Vie Est Belle

… I- Le contexte 1) Ce conte fut publié en 1759. 2) Voltaire appartient au mouvement des Lumières il a écrit entre autres, Zaïre …

… 3. Cost Structure (Is the General & Admin (G&A) costs excessive?) - Is their primary Manufacturing/Assembly a high-labour cost c …

Page 1725   La Vie Fixée Chez La Plante A Fleur - La ville charnelle - Marinetti

… À partir de l'exploitation des documents et de l'utilisation des connaissances, montrer que les différences de morphologie flora …

… Biographie de l’auteur (1876 - 1944) D’origine italienne, né à Alexandrie, Marinetti fait ses études en français avant de venir …

Page 1726   La ville CHICHEN ITZA - La violence économique

… Et ces mystères Mayas Chichen Itza se situe en Amérique centrale dans l'actuelle Mexique. Cette ville sacrée de 300 hectares est …

… Se sera un commentaire pour l'exam HISTOIRE DES INSTITUTIONS Ce cour a pour objet de présenter la construction du gouvernement e …

Page 1727   La violence politique - La vitesse

… INTRODUCTION La violence politique est un concept utilisé en sciences sociales et politiques qui fait référence à « des destruct …

… La vitesse, est le fait de se déplacer rapidement, de parcourir un grand espace en un minimum de temps, tout l’inverse de la len …

Page 1728   La vitesse - Culture générale - BTS - La volonté de punir : essai sur le populisme pénal, Denis Salas

… LA VITESSE : Mathématiquement parlant, La vitesse est le rapport d'une longueur par un temps. Son unité du système international …

… Fiche de lecture La volonté de punir : essai sur le populisme pénal, Denis Salas Tout d’abord il me parait important de présente …

Page 1729   La volonté du gouvernement d'augmenter les ventes de voitures électriques tombe à pla … - LACTALIS

… Government's drive to boost electric car sales falls flat A government plan to make 2011 "the year the electric car took off" ap …

… CORRECTION LACTALIS SWOT Force Faiblesse Groupe 1er laitier Européen 3eme mondiale 1er Français Marque Salais gamme de fromage d …

Page 1730   Lactalis Cas BTS - Laiterie De La Rive sud

… Corrigé LACTALIS Partie 1 : Analyse du contexte commercial 1.1 Établir un diagnostic du marché du lait a) Offre Le produit • 3 s …

… Étape 1 : résumé des faits Nous nous penchons sur le cas de la Laiterie Rive-Sud, une petite PME québécoise n’ayant fait l’objet …

Page 1731   Laiterie de la Rive Sud - Lancement D'une Marque

… La laiterie de la Rive-Sud est une petite entreprise de produits laitiers. Elle existe depuis de nombreuses années, elle est ren …

… Définition identité visuelle L'identité visuelle est l'ensemble des signes graphiques (couleurs, formes, mots) qui symbolisent l …

Page 1732   Lancement D'une Nouvelle Bière - Langue Arabe

… Positionnement et Stratégie de Marque : Briefing Marque : POP. Trois types de bières : Pils blonde à 5.4°, une bière ‘spéciale’ …

… Fiche 1 : Ta marbuta et šadda I La Ta marbuta : التاء المربوطة • La Ta marbuta, est une consonne finale qui, selon sa place, se …

Page 1733   Langue corse projet marketing - Las 5 fuerzas de porter

… 1. IDENTIFICÀ È RINSIGNÀ U SETTORE D’ATTIVITÀ DI L’INTRAPRESA/AMMINISTRAZIONE 1. Definisce u so campu d’attività 2. Definisce a …

… UNIVERSIDAD POLITECNICA DEL VALLE DE MEXICO LUIS VALENZUELA GARCIAS EDUARDO MARIO CARD MENDEZ PLANEACION ESTRATEGICA LAS 5 FUERZ …

Page 1734   Las 9 Reinas - Laughing Out Loud

… Las 9 reinas es una película argentina que salió en 2002 y realizada por Fabián Bielinski. Habla de dos hombres: Juan y Marcos q …

… « LOL » (Laughing out loud) est un acronyme employé en tant qu'interjection, très répandu sur Internet, symbolisant le rire ou l …

Page 1735   Laurent Gaudé, Eldorado, 2006 - Le Banksia côtier

… Mon commentaire Cet extrait est tiré du roman de Laurent Gaudé écrit en 2006, Eldorado. Il y est question des migrants qui tente …

… Le Banksia côtier (Banksia attenuata), ou Banksia chandelier, est une espèce de plante arbustive de la famille des Proteaceae. I …

Page 1736   Le Banquet (ou De l’amour, genre moral), Platon, 416 av JC - Le Beau selon Hippias.

… Le Banquet (ou De l’amour, genre moral), Platon, 416 av JC L’histoire se déroule en Grèce, en l’an 416 avant JC. Un homme mûr, A …

… Confrontation omniprésente Définitions du BEAU selon Hippias ➔ Ne donne que des exemples (ne désigne pas la beauté mais ce qui e …

Page 1737   Le beau, Culture général BTS - Le bilan financier

… Le beau, La culture légitime : c’est la culture qui est reconnu par l’ensemble d’une société elle est diffusé par l’école. La cu …

… Le bilan financier 3 types de retraitement pour pouvoir analyser le bilan : - Actif fictif : qui n’ont plus de valeur réelle, on …

Page 1738   Le Bilan Fonctionnel - Le Bizutage

… LE BILAN FONCTIONNEL I Construction du bilan fonctionnel 1.1 Le bilan fonctionnel 1.2 Les retraitements II Etude du bilan foncti …

… ANNA SEBBAG BTS CI1 01/02/2021 LE BIZUTAGE Le bizutage est une cérémonie d’initiation des bizuts, comportant des punitions plus …

Page 1739   Le Blanchiment D'argent Illicite - Le Bonheur Des Dames

… LEBLANCHIMENT D'ARGENTILLICITE Leblanchimentestuneinfractionquicomportedenombreuxpointscommuns aveclerecel. Ence sens que c'est …

… Biographie de l’auteur : Piet Mondrian, né le 7 mars 1872 à Amersfoort aux Pays-Bas et mort le 1er février 1944 à New York aux É …

Page 1740   Le Bonheur Est Il Une Question De Chance - Le Brésil

… {Impossible} Je me souviens il y a quelques années Quelqu'un m'a dit d'être prudent quand il s'agit d'amour C'est ce que j'ai fa …

… Le Brésil devient un géant vert et un grand exportateur de produits agricoles c'est un pays innovateur. C’est l’une des bases de …

Page 1741   Le brésil cas - Le BTS notariat

… Devoir maison d’économie Introduction : Le Brésil est la 8ème puissance économique du monde et a des dimensions d’un continent d …

… Jusqu’à présent, la fac était un passage pratiquement obligé pour qui voulait faire des études de droit, à moins toutefois d’opt …

Page 1742   Le Buccinum undatum - Le but et l'opposition

… Buccinum undatum, le buccin commun, appelé buccin, gros buccin, bourgot ou bulot, est un mollusque gastéropode prosobranche mari …

… Le but et l’opposition I- Le but : Pour exprimer le but, on peut avoir trois types de constructions : 1. Avec un subjonctif Conj …

Page 1743   Le buveur d'encre - Le cadre juridique de la société internationale

… LE BUVEUR D’ENCRE Ce livre court et fantastique a été écrit par Éric Sonvoisin et a été illustré par Martin Matje. J’ai beaucoup …

… DROIT INTERNATIONAL PUBLIC 2 PARTIE 2 LE CADRE JURIDIQUE DE LA SOCIÉTÉ INTERNATIONALE ​Après cette étude des relations diplomati …

Page 1744   Le cadre juridique de l’accès à une activité professionnelle - Le camping du lac de la planèze MGAC

… Toutes personnes accèdent à une activité professionnelle en devenant salarié, fonctionnaire ou travailleur indépendant. Ces troi …

… Correction BTS blanc n°1 MGAC Le camping du Lac de Planèzes Question n°1 : Repérer les différentes catégories d’informations dan …

Page 1745   Le Cancer - Le caractère obligatoire de la règle de droit

… CANCER Définition : Un cancer est une pathologie caractérisée par la présence d'une (ou de plusieurs) tumeur maligne formée à pa …

… Ce caractère manifeste l’empreinte de l’Etat sur la norme. Si la règle de droit dicte un choix, un comportement, son application …

Page 1746   Le caractère rétroactif de la nullité du contrat - Le Cas Alès Groupe

… Le caractère rétroactif de la nullité du contrat Le contrat est en vertu de l'article 1101 du code civil "une convention par laq …

… PRÉPARER L’ÉPREUVE DE MANAGEMENT DES ENTREPRISES VI 1 DEVOIR 01 : LE CAS ALES GROUPE 1 – Logistiques entrepreneuriales et managé …

Page 1747   Le cas Ales Groupe - Le Cas de Telelogos

… Sujet : Le cas Ales Groupe Analyse du contexte : 1. Indentification et caractérisation des logiques entrepreneuriales et managér …

… Droit cas telelogos Question 1 : Comment Telelogos peut-il protéger le résultat de sa recherche-développement ? Droit d’auteur o …

Page 1748   Le cas de Zara - Le Cas IKEA - HP

… zaraLe cas Zara 1. | Opportunités | Menaces | Politique | Politique du pays stable | | Economique | Délocalisation : couts plus …

… Le cas IKEA – HP 1. La structuration d’IKEA Cette entreprise d’origine suédoise est une société privée, ce sont des fondations q …

Page 1749   Le Cas J.Choque - Le cas plaisir de chocolats

… Que peut on conclure de cette situation? Il y a un décalage entre la proposition à M.Choque et les aspirations\attentes du direc …

… LE CAS PLAISIR DE CHOCOLATS 1] L’article L.1214-1 du code du travail (ensemble de dispositions normatives des lois et décret en …

Page 1750   Le cas possessif - Le Cas Zara

… Le cas possessif C'est une tournure qu'on utilise pour indiquer la possession : Le train de Tom Le chien de Tom La sœur de Tom 1 …

… Cas d’entreprise ZARA I/ Analyse de la situation de l’entreprise 1. | Opportunités | Menaces | Politique | Politique du pays sta …

Page 1751   Le Cas « Conflit chez burger mart » - Le cervelet.

… Le cas « Conflit chez burger mart » Étape 1 : Résumé des faits Line Bromont est une supérieure responsable d'un Burger Mart. Ell …

… UE5 A19 : Les structures sous corticales, le cervelet Le cervelet est localisé dans la fosse crânienne postérieure en arrière de …

Page 1752   Le CESER (Le conseil économique, social et environnemental régional) - Le changement structurel cas

… le dossier a caractere pro est tres important il permet de passer son bac etc il est etudier a l'oral on le fait grace au stage …

… CH 4 – Le changement structurel I - Les enjeux liés aux changements : A / Les différents types de changements Le changement stru …

Page 1753   Le Chant des montagnes - Le Chat de Biet

… Anthony Caro Song of the mountains (Le Chant des montagnes) Formé à la Royal Academy de Londres puis assistant d'Henry Moore, An …

… Le Chat de Biet (Felis silvestris bieti) est une sous-espèce du Chat sauvage, anciennement considérée comme une espèce sous le n …

Page 1754   Le Chat domestique - Le chef du gouvernement sous la Ve République

… Le chat domestique (Felis silvestris catus) est un mammifère carnivore de la famille des félidés. Il est l’un des principaux ani …

… Devoir maison pour le Jeudi 24 octobre 2019. Séance 5 : « Le chef du gouvernement sous la Ve République » « En cas d’absence du …

Page 1755   Le chef du gouvernement sous la Ve république - LE Chien

… « Un des caractères essentiels de la Constitution de la Ve République, c’est qu’elle donne une tête à l’État. » Cette citation c …

… EAF Français janvier 2015 Question de corpus : Les deux textes ici présentés sont deux extraits de deux versions différentes de …

Page 1756   Le chien ( Canis lupus familiaris ) - Le Choix D'investissement

… Le chien (Canis lupus familiaris) est lasous-espèce  domestique  de Canis lupus , un mammifère  de la famille  desCanidés  (Cani …

… Choix d’investissement 1.1 Définition L’investissement est une dépense engagée pour acquérir des moyens de production qui génére …

Page 1757   Le Choix D'un régime Juridique De Travail - Le Choix Des Structures

… LE CHOIX D'UN REGIME JURIDIQUE DU TRAVAIL 1- Quel régime juridique réponse. Le régime juridique indépendant? correspond au profi …

… Mettre en œuvre la stratégie Chapitre 1: Le choix d'une structure I) La notion de structure A) Définition La structure est l'arc …

Page 1758   Le choix du modèle « Performance » - Le chômage et ses causes

… Suite à votre demande, j’ai vérifié le choix de la configuration informatique choisis, et je vais donc vous montrer que le choix …

… THEME7 : Document2 Le chômage résulte-t-il de dysfonctionnements sur le marché du travail ? CHAP 7.2. : LE CHOMAGE ET SES CAUSES …

Page 1759   Le choux d'une structure juridique - Le Cinéma

… Les raisons du choix de la structure d’entreprise Afin de pouvoir choisir au mieux la structure d’une entreprise il existe plusi …

… Le cinéma est un art du spectacle. Il expose au public un film, c'est-à-dire une œuvre composée d'images en mouvement projetées …

Page 1760   Le cinéma a-t-il pour unique but de divertir ? - Le classicisme

… SUJET : Le cinéma a-t-il pour unique but de divertir ? INTRODUCTION : * Origine du cinéma : inventé et surtout mis en service pa …

… Le classicisme est un mouvement culturel, esthétique et artistique qui se développe en France, et plus largement en Europe, à la …

Page 1761   Le classicisme - Le Cloud Computing

… LE CLASSICISME Contexte Le classicisme est un mouvement littéraire qui se développe de 1660 à 1685, sous le règne de Louis XIV. …

… Le « Cloud Computing » ou « informatique dématérialisée », est un nouveau système de fourniture de ressources informatiques via …

Page 1762   Le Club Med - Le Colonialisme

… I. INTRODUCTION ET BREF HISTORIQUE Le Club Med est avant tout une extraordinaire utopie, née de la volonté de deux hommes : Gilb …

… Le colonialisme est une doctrine ou une idéologie justifiant la colonisation entendue comme l'extension de la souveraineté d'un …

Page 1763   Le comique au théâtre - Le commentaire littéraire pour l'écrit du bac de français

… le comique au théâtre cherche avant tout à faire rire 1. C’est une tradition très ancienne puisqu’elle remonte à l’Antiquité, au …

… Le commentaire littéraire pour l'écrit du bac de français Méthode et conseils Le but du commentaire est d’expliquer le texte et …

Page 1764   Le Commerçant - Le Commerce Extérieur Français En 2010

… INTRODUCTION Dans son sens courant, le terme, le commerçant désigne toute personne qui tien un commerce de détail. En droit, un …

… I) Appréciation de l'évolution du solde commerciale français En 2010 le commerce extérieur français se porte très mal. En effet, …

Page 1765   Le commerce indépendant isolé - Le Communication – chapitre « communiquer oralement en interne »

… Définition Commerce indépendant isolé Le commerce indépendant isolé se compose de tous les "petits commerçants" gérant de manièr …

… Communication – chapitre « communiquer oralement en interne » Entraînement à l’épreuve U 4.2 1/ Analyse de la situation selon le …

Page 1766   Le Communiqué De Presse - Le compte de résultat

… LE COMMUNIQUE DE PRESSE C'est l'arme légère de la communication. Facile d'usage, très économique et la publication de celui ci d …

… Le compte de résultat C’est le deuxième élément qui va permettre l’étude de la situation de l’entreprise. C’est un documents com …

Page 1767   Le compte de résultat prévisionnel triennal - Le concept de constitution

… Le compte de résultat prévisionnel triennal Pour établir son compte de résultat prévisionnel, le créateur doit préalablement men …

… Définitions • LA NOTION DE CONSTITUION : Toute société politique comporte un corps de règle, écrites ou non, destinées à fixer l …

Page 1768   Le concept de crime organisé : origine américaine - Le concept de mondialisation dans l’histoire : la pensée économique

… Le concept de crime organisé : origine américaine (années de la Prohibition : 1920) .  Plusieurs défifinitions ont été données …

… ; Leçon 1- Le concept de mondialisation dans l’histoire : la pensée économique SECTION 1 : La mondialisation refusée du mercanti …

Page 1769   Le concept de progrès - Le concubinage

… El concepto de progresoel avance del conocimientoel desarrollolos progresos científicosla libertadla igualdadlos derechos indivi …

… Le Concubinage Le concubinage est la 3e forme de couple que le droit français reconnait. La forme la plus élaborer était le mari …

Page 1770   Le Concubinage - Le conflit de lois dans le temps

… Commentaire d’article avec titres brefs et pondérés. Si les règles relatives aux divorces prévoient les modalités de la rupture …

… INTRODUCTION À L’ÉTUDE DU DROIT ET DU DROIT CIVIL Le conflit de lois dans le temps S1 – Semaine 8, cours n°24, 25 et 26 – Lauren …

Page 1771   Le Conflit Des Normes écrites - Le Conseil Constitutionnel

… La Constitution du 4 Octobre 1958 de De Gaulle marque la Constitution actuelle de la Vème république française. Celle-ci protège …

… Chapitre 1 : La filiation par procréation charnelle On parle ici de conception naturelle. Cette filiation par procréation charne …

Page 1772   Le Conseil Constitutionnel - Le conseil d'administration et la direction générale

… « La Notion de Constitution et le Conseil Constitutionnel » L’affirmation d’une constitution qui serait le sommet d’une pyramide …

… Le conseil d’administration peut permettre au directeur général de souscrire à une assurance volontaire. Attention ! Les cotisat …

Page 1773   Le Conseil D'état - Le consommateur et la marque BIM

… Institutions Administratives Le Conseil d’Etat La séparation des autorités administratives et juridictionnelles, affirmée solenn …

… Thème 1 : Le consommateur et la marque BIM : Les consommateurs reconnaissent facilement la marque BIM, elle détient une assez bo …

Page 1774   Le consommateur européen de plus en plus éthique ? - Le contenu des lois de finances

… TD Chapitre 5 : 1 : Le consommateur européen de plus en plus éthique ? Commenter les graphiques ci-dessous Avec une moyenne euro …

… _______________________________________ _______________________________________ Le contenu des lois de finances (cours) FallaitP …

Page 1775   Le contenu du contrat : l’objet des obligations - Le Contrat

… TD 5 Civil Le contenu du contrat : l’objet des obligations Faire commentaire d’article pour la semaine prochaine. (Pour réussir …

… Le contrat I -Définition du contrat : Le contrat est une convention par laquelle une ou plusieurs personnes s’obligent envers un …

Page 1776   Le contrat - Le contrat de prêt

… Les activités économiques exigent le support d’un contrat. A l’origine du contrat, on trouve souvent une offre commerciale susce …

… Le contrat de prêt est l’un de ces contrats les plus anciens, crée par le droit romain et couramment usé pour ses vertus de « fa …

Page 1777   Le Contrat De Société - Le Contrat De Travail

… Droit des organisations Le contrat de société I Définition Le contrat de société est une convention par laquelle 2 ou plusieurs …

… Le contrat de travail S O M M A I R E PARTIE l 1. Le contrat de travail 2. Les différents types de contrats de travail 3. Les co …

Page 1778   Le Contrat De Travail - Le Contrat Electronique

… LE CONTRAT DE TRAVAIL Le contrat de travail est un accord entre le salarié et l'employeur. Le salarié de part ce contrat s'engag …

… Le contrat électronique Introduction La relation créée par le contrat électronique se situe dans un contexte particulier. Le con …

Page 1779   Le Contrat électronique - Le contrôle budgétaire

… Les activités économiques exigent le support d’un contrat. À l’origine du contrat on trouve souvent une offre commerciale qui pe …

… Introduction Le contrôle budgétaire est apparu au début du vingtième siècle à peu près simultanément aux Etats-Unis, en France e …

Page 1780   Le Contrôle Budgétaire De La Trésorerie - Le contrôle de constitutionnalité en France

… Chapitre 11 Le contrôle budgétaire des ventes Le contrôle budgétaire des ventes est réalisé à l'aide de deux indicateurs princip …

… Dans un de ses discours, Léon Gambetta a dit que « la démocratie ce n’est pas de reconnaître des égaux mais d’en faire ». Dans c …

Page 1781   Le contrôle de constitutionnalité sous la Vème République - Le Contrôle Des Normes

… Le contrôle de constitutionnalité sous la Vème République Auparavant la Constitution se plaçait comme la norme suprême, dont les …

… Sujet : Le contrôle des normes Une règle ayant valeur de norme juridique, est une règle obligatoire qui s'impose par la sanction …

Page 1782   Le Contrôle Des Opérations De Concentration Entre Entreprises - Le contrôle progressif de la coutume

… Introduction: Les opérations de concentration qui affectent les marchés européens, parmi lesquelles de nombreuses joint-ventures …

… La coutume est applicable à un territoire donné ces sont détroit ou son ressort. En général les détroits sont calqué sur la géog …

Page 1783   Le Contrôle Restreint - Le corps augmenté, une nouvelle norme ?

… Considérant qu'aux termes du I de l’article 22 de l’ordonnance du 2 novembre 1945 : "Le représentant de l’Etat dans le départeme …

… Karina Sanchez Le corps augmenté, une nouvelle norme ? Dans le monde actuel les technologies coexistent avec l’homme, le corps a …

Page 1784   Le corps de la femme Bach\Bts1 - Le Coté Ouvrier Est Fermé Et Le Traditionnel Ouvre Ses

… Plan détaillé PBQ : Comment le corps féminin est-il perçu dans la société ? I. Depuis longtemps, le corps de la femme est l’obje …

… Sommaire 1. Informations générales sur le restaurant a) Condition b) Situation c) Comment est-il fréquenté ? d) Type de restaura …

Page 1785   Le coucher d'une AMP - Le coût éthique et social de la coupe du monde 2022

… 3 Les modalités d intervention dans les temps clés du quotidien : J’ai choisi comme temps clé le coucher, car c’est un moment tr …

… le développement incessant depuis une dizaine d’année du « sport power » Qatari engendre de nombreuses critiques qui viennent en …

Page 1786   LE COÛT VARIABLE ET LE SEUIL DE RENTABILITÉ - Le cri des oiseaux fous de Dany Laferrière et dans le poème «Départ» de Léopold Sédar …

… Charges totales Charges totales y = ax y = b Taux de marge =Chiffre d’affairesX 100 CHAPITRE 7 : LE COÛT VARIABLE ET LE SEUIL DE …

… Gabriel Fournier Dissertation critique Peut-on dire que dans l’extrait du roman Le cri des oiseaux fous de Dany Laferrière et da …

Page 1787   Le crime (document en espagnol) - Le Cumul Des Mandats

… En la época de la dictadura -y creo que ya durante la república- existía el dicho de "pasar más hambre que un maestro de escuela …

… Pour : • Il est difficile pour un homme politique national de faire bien son travail et se consacrer entièrement à ses électeurs …

Page 1788   Le Curé Et Le Mort - Le Cyclotron

… Résumé Commentaire entièrement rédigé de la fable Le Curé et le Mort de Jean de La Fontaine. Celui-ci montre que la fable est co …

… Cyclotron Il existe de nombreux traceurs radioactifs possible pour une utilisation en imagerie TEP. Un traceur radioactif est en …

Page 1789   LE CYTOSQUEULETTE - Le déclin de la loi

… LE CYTOSQUELETTE Le cytosquelette est dur à représenter car il est constitué de filaments très fins qui passent de part et d’aut …

… fiche n°2 Les sources du droit (I) La loi sujet de dissertation : le déclin de la loi Introduction: La loi est l'une des nombreu …

Page 1790   Le déclin de la loi - Le dernier frère, Natacha Appanah

… Selon Jean-Jacques Rousseau « la loi peut tout faire, la loi ne peut mal faire ». Cette citation illustre le fait que depuis la …

… Fiche de lecture Nathacha appanah : Le dernier frère. 1°) J’ai choisi ce livre car c’est une auteur Mauricienne et comme j’ai vé …

Page 1791   Le dernier jour d'un condamné - Le désir est-il la marque de la misère de l'Homme?

… LE DERNIER JOUR D'UN CONDAMNE XIXème siècle Roman/Argumentation Contexte de l’œuvre : publier en 1829, anonymement à 27ans Léopo …

… Sujet n°1: Le désir est-il la marque de la misère de l’Homme ? L’Homme est une créature qui est destinée à périr avec le temps, …

Page 1792   Le despotisme - Le développement de l'enfant

… Première partie (8 points) Question 1 (3 pts) Au sens propre du terme, le despote est l’individu qui concentre entre ses mains t …

… PSA : Le développement de l’enfant Auteurs importants : Piaget : théorie du développementaliste, la croissance = manière réguliè …

Page 1793   Le développement de l'impeachment - Le développement Durable

… Benjamin Franklin, George Washington, John Adams, Thomas Jefferson, John Jay, James Madison et Alexander Hamilton. Le point comm …

… LE DEVELOPPEMENT DURABLE LE DEVELOPPEMENT DURABLE Novembre 2001 Le « développement », un concept à préciser Depuis les années 19 …

Page 1794   Le développement durable - Le développement économique

… Le développement durable Le thème que nous allons présenter est le développement durable. Comment les entreprises mettent en pla …

… Chapitre 8 : Le Développement Économique I- Distinction entre croissance et développement A- La croissance, condition du dévelop …

Page 1795   Le développement économique - Le développement urbain peut-il améliorer la vie ou causer des problèmes et des incon …

… Le développement économique I. La distinction entre croissance et développement A. La croissance, condition de développement Cro …

… El desarollo urbano ; puede mejorar la vida o generar problemas e inconvenientes ? El progreso es un avance o una mejora en dife …

Page 1796   Le devenir de la manutention portuaire au regard des alliances maritimes - Le diable au bal et l'étranger, comparaison

… Le devenir de la manutention portuaire au regard des alliances maritimes Introduction La massification du transport maritime est …

… Le diable au bal L’étranger Jeune femme Alice est le portrait de sa mère, légère de caractère et blonde. Elle a 24 ans, donc ell …

Page 1797   Le Diable boiteux - Fiche de révision - Le diagnostic stratégique externe cas

… Le Diable boiteux, René Alain Le Sage L’œuvre parait en 1709, au XVIIIème siècle. René Alain Le Sage né en 1668 dans une famille …

… DOSSIER 9 Le diagnostic stratégique externe * Le diagnostic externe consiste en une analyse de l’environnement de l’entreprise p …

Page 1798   Le Diagnostic Stratégique Interne - Le Dictateur De Charlie Chaplin (Histoire Des Arts)

… CHAPITRE 10 LE DIAGNOSTIQUE STRATEGIQUE INTERNE I L’analyse de la chaîne de valeur 1 Définition de la chaîne de valeur 2 L’utili …

… Le Dictateur de Charlie Chaplin. (Histoire des Arts) Sommaire : I- Introduction II- Résumé du film III- Ressemblances avec la ré …

Page 1799   Le dictionnaire des Idées reçues, Flaubert oral - Le Discours Cours

… Ce dictionnaire, de Flaubert, compte environ mille définitions de noms communs et de noms propres, traités avec humour noir et i …

… Emma BOVARY, fraîchement mariée à un simple médecin de campagne est déçue par son mariage. Elle aspire à vivre dans un monde de …

Page 1800   Le discours de Bayeux - Le document

… Commentaire discours de bayeux La constitution de la 5e republique se veut innovante par rapport aux precedentes. Ainsi , depuis …

… Un document renvoie à un ensemble formé par un support et une information, celle-ci enregistrée de manière persistante. Il a une …