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L Entreprise En Difficulté
CHP 11 : L’entreprise en difficulté I) L’évolution du droit de l’entreprise en difficulté Si pendant longtemps l’entreprise défaillante a été traitée par les règles du droit de la faillite, essentiellement préoccupé par la défense des intérêts des créanciers, la législation actuelle est consacrée prioritairement à la sauvegarde de l’entreprise
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L Evaluation Des Titres
BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR « COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS » FICHE D'ACTIVITÉ NOM et prénom du candidat : Centre d’évaluation : LYCEE BEL AIR ACTIVITÉ N° INTITULÉ DE L'ACTIVITÉ : Société SUD-ALU Durée totale : 9 heures Objectif(s) de l'activité : - Créer un formulaire permettant de relever les
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L Homosexualité
Un couple d'hommes homosexuels. Henri de Toulouse-Lautrec, Les deux Amantes (vers 1894). L'homosexualité est le désir, l'amour, l'attirance ou les relations sexuelles entre personnes de même sexe, selon une perspective comportementaliste ou empirique. C'est également un goût, une orientation sexuelle, selon une perspective psychologique ou sociologique. L'homosexualité fait partie de
2 271 Mots / 10 Pages -
L IMAGE DE LACITE
S’appuyant sur des études d’anthropologie et de psychologie, Kevin Lynch postule que la capacité des citadins à se former une image mentale partagée relativement forte de leur ville (« imagibilité » ou « imageability ») devrait être un critère fondamental de l’urbanisme. Une image forte permet à la fois aux
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L Immatriculation Foncière
L'immatriculation permet la détermination physique des immeubles à savoir la situation, la superficie, la consistance et les limites de ces immeubles. L'état matériel est aussi fixé par des procédés techniques modernes s'appuyant sur la géodésie, la topographie et d'autres méthodes qui sont à la pointe du progrès. Après les 3
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L Impact De La Crise Sur Le Maroc
Le système financier marocain n’a pas pâti de la crise financière pour deux raisons essentielles. La première a trait au cadre réglementaire et marqué par le strict respect des règles prudentielles de Bâle II. La deuxième est liée à sa faible intégration dans la finance mondiale. La part des actifs
2 566 Mots / 11 Pages -
L Impact Des Barrages
L impact sur l environnement La création d un barrage a des conséquences néfastes sur l environnement Les conséquences sur la nature sont multiples En effet il y a tout d abord la construction de l ouvrage qui nécessite un gros chantier avec l utilisation de plusieurs tonnes de bétons
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L Importance De L Hydrogeologie
'hydrogéologie est la science des eaux souterraines. Elle a pour objet l'étude du rôle des matériaux constituant le sol et le sous-sol et des structures géologiques dans l'origine, la distribution et le mode de gisement, les modalités de l'écoulement et les propriétés physico-chimiques de l'eau. Elle se préoccupe également de
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L Ordre Public
recopierFiche de droit administratif : l’ordre public Par Nicolas Rousseau le Mardi 10 avril 2012 • ( 4 ) Par son article 10 qui énonce que "Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, mêmes religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l’ordre public établi par la loi" ,
1 568 Mots / 7 Pages -
L Organisation Nike
Nike est une entreprise privée car elle a été fondée et elle est détenue par des personnes privées et pas par l’Etat. De plus, cette organisation dégage des profits. T Nike est une entreprise sociétaire de type SA car elle est composée d’actionnaires. la taille et l’implantation géographique : c’est une
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L pétrole: IFP
IFP: Institue de Formation Pédagogique. C’est un organisme public de recherche, d'innovation et de formation intervenant dans les domaines de l'énergie, du transport et de l'environnement. La mission initiale de l'organisme professionnel était de favoriser le développement de l‘industrie pétrolière et les usages du pétrole. Il a pour objectif de lever
227 Mots / 1 Pages -
L ’origine du principe de la séparation des pouvoirs
I-L ’origine du principe de la séparation des pouvoirs 1. Le fondement 2. Les différents régimes de séparation II- L’évolution du principe 1. Une évolution au cours des siècle 2. La séparation des autorités administrative et judiciaire Montesquieu John lock Séparation rigide Séparation souple Plan du prof 1. Les fondements
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L' ADAPTATION ET LA RELATION AU TRAVAIL
Chapitre 2 : L’Adaptation Section 1 : La modification de la relation de travail I) Le transfert d’entreprise ou changement d’employeur A) Conditions D’après l’article 1224 du code de Travail, lorsque survient un changement d’employeurs, notamment par vente, fusion, mise en société, transformation du fonds, tous les contrats doivent obligatoirement
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L' Administration Du Makhzen
L’actuelle organisation administrative du MAROC, n’est pas l’œuvre du protectorat, mais elle est le résultat d’un long processus, dont les fondements remontent très loin dans le passé. On ne peut aucunement traiter l'histoire de l'organisation administrative sans parler du Makhzen. Etymologiquement, Le mot MAKHZEN tire son origine sémantique du verbe
1 571 Mots / 7 Pages -
L' administration du makhzen
L'actuelle organisation administrative du MAROC, n'est pas l'œuvre du protectorat, mais elle est le résultat d'un long processus, dont les fondements remontent très loin dans le passé. On ne peut aucunement traiter l'histoire de l'organisation administrative sans parler du Makhzen. Etymologiquement, Le mot MAKHZEN tire son origine sémantique du
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