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Habitat : Le financement de l’acquéreur

Cours : Habitat : Le financement de l’acquéreur. Recherche parmi 298 000+ dissertations

Par   •  11 Janvier 2022  •  Cours  •  603 Mots (3 Pages)  •  266 Vues

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Le financement de l’acquéreur

B. Les problèmes d’humidité

  • Par condensation
  • Par infiltration
  • Par remontée capillaire

 L’humidité par condensation se reconnait assez facilement : les murs présentent des tâches ou de la moisissure et les papiers peints sont décollés surtout aux angles murs et plafonds. Il s’agit souvent d’une mauvaise ventilation. Il suffira d’enlever ce qui occulte les bouches d’aération voire de poser une grille d’aération.

L’humidité par infiltration se détecte aux tâches abondantes sur les murs exposés aux pluies. La peinture noircie, le papier peint se décolle, les moisissures vont en priorité attaquer les bois (plinthes).

Sur la même façade, plusieurs pièces présentent les mêmes symptômes. L’humidité vient de l’extérieur et traverse le mur. Dans le meilleur des cas, ce sont seulement les écoulements d’eau de pluie qui ne remplissent plus leurs missions (gouttières bouchées par exemple). Cela peut provenir de la porosité d’un mur d’une façade dont l’enduit est à refaire.

L’humidité par remontée capillaire est facile à reconnaitre : on ne la trouve qu’au rez-de-chaussée sous formes de tâches, moisissures, salpêtre, papier décollé qui se trouve en bas du mur jusqu’à une hauteur de 70 à 80cm. Si la cause est simple à détecter, le remède appel de gros travaux puisque ce sont les murs de fondation qui ne sont pas étanches. Là encore, si la maison vous plaît au point d’envisager une deuxième visite, vous trouverez intérêt à vous entourer des conseils d’une entreprise de conseil général en bâtiment ou d’un homme de l’art.

C. Le gros œuvre

Pour les plus gros travaux, rénover la toiture d’une maison, l’acquéreur potentiel doit demander au propriétaire l’autorisation de visiter les lieux avec un homme de l’art (architecte, cabinet d’étude) qi lui fera une étude préalable. Son regard avisé peut déceler de gros problème donc de gros travaux.

D. les murs et les sols

Pour donner un ordre d’idée, il convient de compter le coût des travaux au m² en effectuant « une cote mal taillée ».

5. Les charges

Par rapport à un locataire, un propriétaire a également des charges supplémentaires à payer (taxes, foncières, charges de copropriété). Premièrement, les taxes applicables aux transactions immobilières, les taxes sur les transactions immobilières d’achat-vente sont exigées par le notaire à la signature de l’acte définitif de vente. Il existe deux grandes catégories d’imposition.

La commission de l’agent immobilier a été mise à la charge de l’acquéreur. Elle se distingue du net vendeur et ne rentre donc pas en ligne de compte pour le calcul des droits de mutation.

Le cas des logements anciens : les droits de mutation ou d’enregistrement sont calculés en fonction du prix d’acquisition du bien augmenté éventuellement des honoraires d’agence lorsque ceux-ci sont prévus à la charge du vendeur.

Inversement, l’établissement de la valeur d’une liste de meubles cédés à l’acquéreur vient en déduction du net vendeur imposable.

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